L'accord-cadre comprend un volet achat (lot 1) et un volet location (lot 2) d'articles de décoration de rues: guirlandes, motifs « traversée de rue » et poteau, accessoires de décorations. Le titulaire de chaque lot devra assurer la maintenance en état des décorations et assurera également un conseil de scénographie de la mise en lumière de la ville. Le titulaire de chaque lot pourra éventuellement se voir confier des prestations partielles de pose, mise en service et dépose, année par année et lot par lot. Chaque année les marchés subséquents préciseront si les prestations de pose, mise en service, dépose, sont confiées au prestataire ou assurées par la ville. L'opération est limitée dans le temps et doit permettre une mise en lumière opérationnelle généralement début décembre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Numéro de référence: 202003
Brève description:
L'accord-cadre comprend un volet achat (lot 1) et un volet location (lot 2) d'articles de décoration de rues: guirlandes, motifs « traversée de rue » et poteau, accessoires de décorations. Le titulaire de chaque lot devra assurer la maintenance en état des décorations et assurera également un conseil de scénographie de la mise en lumière de la ville. Le titulaire de chaque lot pourra éventuellement se voir confier des prestations partielles de pose, mise en service et dépose, année par année et lot par lot. Chaque année les marchés subséquents préciseront si les prestations de pose, mise en service, dépose, sont confiées au prestataire ou assurées par la ville. L'opération est limitée dans le temps et doit permettre une mise en lumière opérationnelle généralement début décembre.
L'accord-cadre comprend un volet achat (lot 1) et un volet location (lot 2) d'articles de décoration de rues: guirlandes, motifs « traversée de rue » et poteau, accessoires de décorations. Le titulaire de chaque lot devra assurer la maintenance en état des décorations et assurera également un conseil de scénographie de la mise en lumière de la ville. Le titulaire de chaque lot pourra éventuellement se voir confier des prestations partielles de pose, mise en service et dépose, année par année et lot par lot. Chaque année les marchés subséquents préciseront si les prestations de pose, mise en service, dépose, sont confiées au prestataire ou assurées par la ville. L'opération est limitée dans le temps et doit permettre une mise en lumière opérationnelle généralement début décembre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-09 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-211736
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Minimum EUR HT: 30 000, maximum EUR HT: 350 000
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'articles de décoration lumineuse
Numéro du lot: 01
Brève description:
Guirlande 20 m LED blanc froid ou blanc chaud, bleue, fixe et scintillante, fixe, crépitante, branche plafond 3,5 m, décors 3d H 2m.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Minimum EUR HT: 30 000, maximum EUR HT: 350 000
Intitulé du lot: Location d'articles de décoration lumineuse
Numéro du lot: 02
Brève description:
Motifs verticaux (H= 2,70 à 3,20 m - l= 0.70 à 1.40 m., motifs animé, 2 couleurs maximums (blanc chaud/ blanc froid/ bleu). Traversées (H Max 0,80 m, L= 5 à 7 m), motifs animés. Traversées (H max 1 m - l = 5 à 7 m) dont 4 entrées de ville, motifs animés. Personnages décors 3D (H: 2 à 3 m), animés ou non. Petits motifs ruraux 2 ou 3D H: 0,5 à 1m, animés ou non. Décors (style Rosas) 3D: 1à 2 m.
Motifs verticaux (H= 2,70 à 3,20 m - l= 0.70 à 1.40 m., motifs animé, 2 couleurs maximums (blanc chaud/ blanc froid/ bleu). Traversées (H Max 0,80 m, L= 5 à 7 m), motifs animés. Traversées (H max 1 m - l = 5 à 7 m) dont 4 entrées de ville, motifs animés. Personnages décors 3D (H: 2 à 3 m), animés ou non. Petits motifs ruraux 2 ou 3D H: 0,5 à 1m, animés ou non. Décors (style Rosas) 3D: 1à 2 m.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants:
— identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1); attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1);
— identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1); attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1);
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé;
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle); moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Le candidat démontrera sa capacité à assurer des prestations de pose, mise en service, dépose: le candidat peut si c'est nécessaire faire appel à des sous-traitants. Dans ce cas le candidat pour démontrer sa capacité doit présenter les sous-traitants envisagés.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle); moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Le candidat démontrera sa capacité à assurer des prestations de pose, mise en service, dépose: le candidat peut si c'est nécessaire faire appel à des sous-traitants. Dans ce cas le candidat pour démontrer sa capacité doit présenter les sous-traitants envisagés.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables lors de la reconduction. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: En application du budget principal de la Ville. Aucune clause de garantie financière prévue.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables lors de la reconduction. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: En application du budget principal de la Ville. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Blagnac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 45.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 30.0
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché uuropéen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT +1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde » , ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché uuropéen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT +1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde » , ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Service de réception des candidatures et des offres, 1 place des Arts 31700 Blagnac. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Service de réception des candidatures et des offres, 1 place des Arts 31700 Blagnac. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
— chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen n
— chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen n
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 089-211736 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-07-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre comprend un volet achat (lot 1) et un volet location (lot 2) d'articles de décoration de rues: guirlandes, motifs «traversée de rue» et poteau, accessoires de décorations. Le titulaire de chaque lot devra assurer la maintenance en état des décorations et assurera également un conseil de scénographie de la mise en lumière de la ville. Le titulaire de chaque lot pourra éventuellement se voir confier des prestations partielles de pose, mise en service et dépose, année par année et lot par lot. Chaque année les marchés subséquents préciseront si les prestations de pose, mise en service, dépose, sont confiées au prestataire ou assurées par la ville. L'opération est limitée dans le temps et doit permettre une mise en lumière opérationnelle généralement début décembre.
L'accord-cadre comprend un volet achat (lot 1) et un volet location (lot 2) d'articles de décoration de rues: guirlandes, motifs «traversée de rue» et poteau, accessoires de décorations. Le titulaire de chaque lot devra assurer la maintenance en état des décorations et assurera également un conseil de scénographie de la mise en lumière de la ville. Le titulaire de chaque lot pourra éventuellement se voir confier des prestations partielles de pose, mise en service et dépose, année par année et lot par lot. Chaque année les marchés subséquents préciseront si les prestations de pose, mise en service, dépose, sont confiées au prestataire ou assurées par la ville. L'opération est limitée dans le temps et doit permettre une mise en lumière opérationnelle généralement début décembre.
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356744
Se réfère à l'avis: 2020/S 089-211736
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Minimum euro(s) HT: 30 000, maximum euro(s) HT: 350 000.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Guirlande 20 m Led blanc froid ou blanc chaud, bleue: fixe et scintillante, fixe, crépitante, branche plafond 3,5 m, décors 3D H 2 m.
Motifs verticaux (H = 2,70 A 3,20 M — L = 0,70 A 1,40 M, motifs animé, deux couleurs maximums (blanc chaud/ blanc froid/ bleu. Traversées (H Max 0,80 m, L = 5 A 7 M.), motifs animés. Traversées (H Max 1 m — L = 5 A 7 M.) dont quatre entrées de ville, motifs animés. Personnages décors 3D (H: 2 à 3 m), animés ou non. Petits motifs ruraux 2 ou 3D, H: 0,5 à 1 m, animés ou non. Décors (style Rosas) 3D, D: 1 à 2 m.
Motifs verticaux (H = 2,70 A 3,20 M — L = 0,70 A 1,40 M, motifs animé, deux couleurs maximums (blanc chaud/ blanc froid/ bleu. Traversées (H Max 0,80 m, L = 5 A 7 M.), motifs animés. Traversées (H Max 1 m — L = 5 A 7 M.) dont quatre entrées de ville, motifs animés. Personnages décors 3D (H: 2 à 3 m), animés ou non. Petits motifs ruraux 2 ou 3D, H: 0,5 à 1 m, animés ou non. Décors (style Rosas) 3D, D: 1 à 2 m.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Nom: Groupement d'entreprises Blachère Illumination SAS et LMS
Adresse postale: ZI Les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷 Vaucluse
🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de leur notification et reconductibles trois fois pour des périodes d'un an.