Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'assistance à l'exploitation et intégration, de développement d'application et site web (AMOE) et de Tierce maintenance applicative (TMA) pour leurs projets achats informatiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Dae_Amoe_2020
DAE_AMOE_2020
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'assistance à l'exploitation...”
Brève description
Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'assistance à l'exploitation et intégration, de développement d'application et site web (AMOE) et de Tierce maintenance applicative (TMA) pour leurs projets achats informatiques.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 175 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVPT, TMA sur JAVA JEE, PHP, Javascript < 400 000 EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (hors Corse).
Description du marché:
“Le lot 1 s'exécute à bons de commande. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript...”
Description du marché
Le lot 1 s'exécute à bons de commande. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript (serveur) pour des projets informatiques d'un montant inférieur à 400 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVPT, TMa sur JAVA JEE, PHP, Javascript > 400 000 EUR HT < 800 000 EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce...”
Description du marché
Le lot 2 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript pour des projets informatiques d'un montant compris entre 400 000 EUR HT et 800 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVPT, TMA sur JAVA JEE, PHP, Javascript > 800 000 EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 s'exécute à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript...”
Description du marché
Le lot 3 s'exécute à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript (serveur) pour des projets informatiques d'un montant supérieur à 800 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dév, intégration et TMA — technologie .NET
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce...”
Description du marché
Le lot 4 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance — technologie .NET.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dév, intégration et TMA — technologie Python/R
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot 5 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la...”
Description du marché
Le lot 5 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce-maintenance applicative technologie Python/R.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TMA sur JAVA JEE, PHP, Javascript < 400 000 EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot s'exécute à bons de commande. Il a pour objet la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript (serveur) pour des projets informatiques...”
Description du marché
Ce lot s'exécute à bons de commande. Il a pour objet la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript (serveur) pour des projets informatiques d'un montant inférieur à 400 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TMA sur JAVA JEE, PHP, Javascript > 400 EUR HT
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot s'exécute à marchés subséquent. Il a pour objet la tierce maintenance — technologies JAVA JEE, PHP, Javascript (serveur) > 400 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TMA — technologie .NET
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot 8 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet la tierce maintenance applicative — technologie .NET.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TMA — technologie Python/R
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le lot 9 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marché subséquents. Il a pour objet la tierce maintenance applicative de technologie Python/R.”
Description du marché
Le lot 9 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marché subséquents. Il a pour objet la tierce maintenance applicative de technologie Python/R.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution de l'accord-cadre comporte:
— une clause d'insertion par l'activité...”
Conditions d'exécution du contrat
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution de l'accord-cadre comporte:
— une clause d'insertion par l'activité économique applicable aux lots 1, 2, 3, 6, 7;
— une clause de formation sous statut scolaire de jeunes en situation de décrochage scolaire, applicable aux lots 4, 5, 8, 9, 10.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du présent accord-cadre.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une convention constitutive d'un groupement de commandes permanent a été conclue entre la Direction des achats de l'état et des établissements publics et...”
Une convention constitutive d'un groupement de commandes permanent a été conclue entre la Direction des achats de l'état et des établissements publics et autres organismes conformément à l'article L. 2113-7 du code de la commande publique. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité, cependant:
— les lots 1, 2 et 3 ne peuvent être attribués à un même soumissionnaire;
— les lots 6 et 7 ne peuvent être attribués à un même soumissionnaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 234-577746 (2020-11-26)
Informations complémentaires (2020-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Direction des achats de l'État
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'assistance à l'exploitation...”
Brève description
Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'assistance à l'exploitation et intégration, de développement d'application et site web (AMOE) et de tierce maintenance applicative (TMA) pour leurs projets achats informatiques.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 234-577746
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-13 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-27 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 250-625917 (2020-12-18)
Informations complémentaires (2021-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: itai.dae@finances.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: DAE_AMOE_2020
DAE_AMOE_2020
Brève description:
“Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'Assistance à l'exploitation...”
Brève description
Le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'Assistance à l'exploitation et intégration, de développement d'application et site web (AMOE) et de Tierce maintenance applicative (TMA) pour leurs projets achats informatiques.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-27 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-29 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 015-033942 (2021-01-18)
Informations complémentaires (2021-01-28)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-29 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-05 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 022-053554 (2021-01-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: direction des Achats de l'etat
Adresse postale: 59, Boulevard Vincent Auriol
Objet Champ d'application du marché
Titre: dae_Amoe_2020
DAE_AMOE_2020
Brève description:
“le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'assistance à l'exploitation...”
Brève description
le présent accord-cadre vise à procurer aux bénéficiaires un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'assistance à l'exploitation et intégration, de développement d'application et site web (Amoe) et de tierce maintenance applicative (Tma) pour leurs projets achats informatiques
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 175 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: dvpt,Tma sur Java Jee,Php,Javascript <400keurosht
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine (hors Corse)
Description du marché:
“le lot 1 s'exécute à bons de commande. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript...”
Description du marché
le lot 1 s'exécute à bons de commande. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript (serveur) pour des projets informatiques d'un montant inférieur à 400 Keurosht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: dvpt,Tma sur Java Jee,Php,Javascript >400keurosht<800keurosht
Description
Description du marché:
“le lot 2 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce...”
Description du marché
le lot 2 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript pour des projets informatiques d'un montant compris entre 400keurosht et 800keurosht
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: dvpt,Tma sur Java Jee,Php,Javascript >800keurosht
Description
Description du marché:
“le lot 3 s'exécute à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript...”
Description du marché
le lot 3 s'exécute à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript (serveur) pour des projets informatiques d'un montant supérieur à 800 Keurosht
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: dév, intégration et TMA - technologie .NET
Description
Description du marché:
“le lot 4 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce...”
Description du marché
le lot 4 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce maintenance - technologie .NET
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: dév, intégration et TMA - technologie Python/R
Description
Description du marché:
“le lot 5 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la...”
Description du marché
le lot 5 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet le développement, l'intégration et la tierce-maintenance applicativetechnologie Python/R
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tma sur Java Jee,Php,Javascript <400keurosht
Description
Description du marché:
“ce lot s'exécute à bons de commande. Il a pour objet la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript (serveur) pour des projets informatiques...”
Description du marché
ce lot s'exécute à bons de commande. Il a pour objet la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript (serveur) pour des projets informatiques d'un montant inférieur à 400 Keurosht
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tma sur Java Jee,Php,Javascript >400eurosht
Description
Description du marché:
“ce lot s'exécute à marchés subséquent. Il a pour objet la tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript (serveur) >400eurosht” Champ d'application du marché
Titre: tma - technologie .NET
Description
Description du marché:
“le lot 8 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents. Il a pour objet la tierce maintenance applicative - technologie .NET” Champ d'application du marché
Titre: tma - technologie Python/R
Description
Description du marché:
“le lot 9 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marché subséquents. Il a pour objet la tierce maintenance applicative de technologie Python/R”
Description du marché
le lot 9 s'exécute pour partie à bons de commande et pour partie à marché subséquents. Il a pour objet la tierce maintenance applicative de technologie Python/R
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 234-577746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DAE_AMOE_2020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“amoe 2020 : Développement, intégration et tierce-maintenance applicative - technologies java,/jee, php et Javascript (serveur)”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement : Axyus (Mandataire) - act-On (Co-Traitant)
Numéro d'enregistrement national: 43024416000072
Adresse postale: 35 rue Kléber
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: groupement : IPPON (Mandataire) - webnet (Co-Traitant)
Numéro d'enregistrement national: 44171641200099
Adresse postale: 43-47 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Le contractant est une PME
Nom: titulaire Unique : SMILE
Numéro d'enregistrement national: 37861536300207
Adresse postale: 20 rue des Jardins
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Nom: titulaire Unique : IORGA Group
Numéro d'enregistrement national: 42301078400126
Adresse postale: tour W - 102, Terrasses Boieldieu
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Nom: titulaire Unique : NIJI
Numéro d'enregistrement national: 43905527800162
Adresse postale: 9, rue de Châtillon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Nom: titulaire unique : sword sas
Numéro d'enregistrement national: 43362470700017
Adresse postale: 9 Avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont D'Or
Code postal: 69771
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“développement, intégration et tierce maintenance - technologies Java jee, php, Javascript (serveur)”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire Unique : OPEN
Numéro d'enregistrement national: 38103128500491
Adresse postale: 24/32, rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Nom: titulaire unique ; ONEPOINT
Numéro d'enregistrement national: 44069771200063
Adresse postale: 29, Rue des Sablons
Code postal: 75116
Nom: titulaire unique : JOUVE
Numéro d'enregistrement national: 58213126400118
Adresse postale: 561, rue Saint Léonard
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
Nom: titulaire unique : OCTO Technology SAS
Numéro d'enregistrement national: 41816609600069
Adresse postale: 34 avenue de l'opéra
Code postal: 75002
Nom: titulaire Unique : talan sas
Numéro d'enregistrement national: 48860133700048
Adresse postale: 21 rue Dumont d'urville
Nom: titulaire unique : INETUM
Numéro d'enregistrement national: 38536571300457
Adresse postale: 145, boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire unique : sopra steria Group
Numéro d'enregistrement national: 32682006500778
Adresse postale: tour Manhattan - 5, place de l'iris
Commune postale: Courbevoie-la-Défense Cdx
Code postal: 92905
Nom: titulaire unique : accenture sas
Numéro d'enregistrement national: 73207531200122
Adresse postale: 118 avenue de France
Code postal: 75013
Nom: titulaire Unique : CGI France
Numéro d'enregistrement national: 70204275500109
Adresse postale: " Immeuble CB 16 " - 17, place des Reflets
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Nom: titulaire unique : KLEE Conseil & Intégration
Numéro d'enregistrement national: 75236509800017
Adresse postale: centre d'affaires La Boursidière - bP 159
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Code postal: 92357
Nom: titulaire unique : CAPGEMINI Technology Services
Numéro d'enregistrement national: 47976684200724
Adresse postale: 147, Quai du Président Roosevelt - cS 30186
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92445
Nom: titulaire Unique : ATOS Intégration
Numéro d'enregistrement national: 40802471900572
Adresse postale: 80, quai Voltaire - immeuble River ouest
Commune postale: Bezons Cdx
Code postal: 95870
Nom:
“groupement : SCALIAN (Mandataire) - orange Business Service (Co-Traitant) - business et Decision (Co-Traitant)”
Numéro d'enregistrement national: 48757439400200
Adresse postale: 417 L'Occitane
Commune postale: Labège Cede
Code postal: 31670
Nom: titulaire unique : THALES Services Numériques SAS
Numéro d'enregistrement national: 42867712400292
Adresse postale: 20/22, rue Grange Dame Rose
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: développement, intégration et tierce maintenance - technologie .NET
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire unique : OPEN
Nom: titulaire unique : ONEPOINT
Nom: titulaire unique : AVANADE France SAS
Numéro d'enregistrement national: 43261042600046
Adresse postale: 3 Esplanade du Foncet
Commune postale: Ssy-les-Moulineaux
Nom: titulaire unique : talan sas
Adresse postale: 1 rue Dumont d'urville
Nom: titulaire unique : IORGA Group
Adresse postale: itour W - 102, Terrasses Boieldieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: développement, intégration et tierce maintenance - technologie Python / r
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18 avenue de France
Nom: titulaire unique : CGI France
Adresse postale: immeuble CB 16 - 17, place des Reflets
Commune postale: Labège Cedex
Nom: groupement : ATOS Intégration (Mandataire) - keyrus (Co-Traitant)
Numéro d'enregistrement national: 408024 1900572
Nom: titulaire unique : SAS Inop'S
Numéro d'enregistrement national: 51308250300048
Adresse postale: 9, boulevard Gouvion-Saint-Cyr
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: tma : Technologies Java jee, php, Javascript (Serveur)
Date de conclusion du contrat: 2021-08-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire unique : docaposte sas
Numéro d'enregistrement national: 49337600800030
Adresse postale: 45/47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Nom: titulaire unique : SMILE
Nom: titulaire unique : NIJI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“tierce maintenance applicative - technologies Java jee, php, Javascript(Serveur)”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: titulaire unique : ATOS Intégration
Numéro d'enregistrement national: 40802471900570
Adresse postale: immeuble River ouest - 80, quai Voltaire
Adresse postale: 47, Quai du Président Roosevelt - cS 301861
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: tierce maintenance applicative - technologie .NET
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: tierce maintenance applicative - technologie Python / r
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
“chaque lot de l'accord-cadre est multi-attributaire. En rubrique V.2.1) la date de conclusion correspond à la date de notification du marché. En rubrique...”
chaque lot de l'accord-cadre est multi-attributaire. En rubrique V.2.1) la date de conclusion correspond à la date de notification du marché. En rubrique V.2.4) estimation initiale = valeur totale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 2) Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. N o 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 182-474072 (2021-09-15)