Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logéal Immobilière.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat d’entretien et maintenance des chaudières gaz et VMC gaz
2020DTAOO04
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de...”
Brève description
Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logéal Immobilière.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence d'Yvetot
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de...”
Description du marché
Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logéal Immobilière.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir article 2.4 du règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Sotteville-lès-Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence de Pavilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17
09:00 📅
“Il est prévu une variante obligatoire concernant le chiffrage des prestations liées aux mesures sanitaires. Quant aux variantes facultatives, elles sont...”
Il est prévu une variante obligatoire concernant le chiffrage des prestations liées aux mesures sanitaires. Quant aux variantes facultatives, elles sont interdites. Les candidats pourront se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement.
Le marché est conclu pour une première période de douze mois démarrant au 1.1.2021 (envoi en recommandé avec demande d’avis de réception du marché signé par le représentant de Logéal Immobilière) jusqu’au 31.12.2021 et renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une durée d’un an s’il n’est pas dénoncé trois mois avant son expiration, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des parties.
La date limite maximum du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31.12.2024.
En cas de non reconduction annuelle du marché, la personne habilitée à signer prend la décision expressément par écrit de ne pas reconduire l’année suivante trois mois avant la fin de l’année concernée (exemple: si le marché n’était pas reconduit pour l’année 2022, le prestataire titulaire recevrait le courrier de non-reconduction avant le 30.9.2021). Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu’à la fin de la période en cours (soit 2021 si l’on reprend l’exemple ci-dessus).
Le titulaire ne peut refuser la reconduction tacite sauf décision contraire prise par le pouvoir adjudicateur comme mentionné dans le paragraphe ci-dessus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez exercer:
— soit un référé précontractuel, en vertu de l’article 1441-2 du code de procédure civile, dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez exercer:
— soit un référé précontractuel, en vertu de l’article 1441-2 du code de procédure civile, dans un délai de onze jours (si envoi des courriers de rejets par voie électronique et/ou télécopie) ou seize jours (si envoi par LRAR) à compter de la date d’envoi de la notification;
— soit un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la notification de la conclusion du contrat;
— et enfin, en cas de contestation de validité de contrat, une action peut être engagée dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l’avis d’attribution.
Le tribunal territorialement compétent est le tribunal de grande instance de Lille.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 205-499137 (2020-10-16)
Informations complémentaires (2020-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Logeal immobilière
Adresse postale: 5 rue Saint Pierre — BP 158
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de...”
Brève description
Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logeal immobilière.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 205-499137
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1, 2 et 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 42.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Numéro d'identification du lot: 1, 2 et 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Il est prévu une variante obligatoire concernant le chiffrage des prestations liées aux mesures sanitaires. Quant aux variantes facultatives, elles sont...”
Texte
Il est prévu une variante obligatoire concernant le chiffrage des prestations liées aux mesures sanitaires. Quant aux variantes facultatives, elles sont interdites. Les candidats pourront se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement.
Le marché est conclu pour une première période de douze mois démarrant au 1.1.2021 (envoi en recommandé avec demande d’avis de réception du marché signé par le représentant de Logeal Immobilière) jusqu'au 31.12.2021 et renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une durée d’un an s’il n’est pas dénoncé trois mois avant son expiration, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des parties.
La date limite maximale du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31.12.2024.
En cas de non reconduction annuelle du marché, la personne habilitée à signer prend la décision expressément par écrit de ne pas reconduire l’année suivante trois mois avant la fin de l’année concernée (exemple: si le marché n’était pas reconduit pour l’année 2022, le prestataire titulaire recevrait le courrier de non-reconduction avant le 30.9.2021). Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours (soit 2021 si l’on reprend l’exemple ci-dessus).
Le titulaire ne peut refuser la reconduction tacite sauf décision contraire prise par le pouvoir adjudicateur comme mentionné dans le paragraphe ci-dessus.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Il est prévu une variante obligatoire concernant le chiffrage des prestations liées aux mesures sanitaires. Quant aux variantes facultatives, elles sont...”
Texte
Il est prévu une variante obligatoire concernant le chiffrage des prestations liées aux mesures sanitaires. Quant aux variantes facultatives, elles sont interdites. Les candidats pourront se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement.
Le marché est conclu pour une première période de douze mois démarrant au 1.1.2021 (envoi en recommandé avec demande d’avis de réception du marché signé par le représentant de Logeal Immobilière) jusqu'au 31.12.2021 et renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une durée d’un an (jusque fin 2023) et une fois par reconduction tacite pour une durée de six mois (1 semestre 2024) s’il n’est pas dénoncé trois mois avant son expiration, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des parties.
La date limite maximale du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 30.6.2024.
En cas de non reconduction annuelle du marché, la personne habilitée à signer prend la décision expressément par écrit de ne pas reconduire l’année suivante trois mois avant la fin de l’année concernée (exemple: si le marché n’était pas reconduit pour l’année 2022, le prestataire titulaire recevrait le courrier de non-reconduction avant le 30.9.2021). Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours (soit 2021 si l’on reprend l’exemple ci-dessus).
Le titulaire ne peut refuser la reconduction tacite sauf décision contraire prise par le pouvoir adjudicateur comme mentionné dans le paragraphe ci-dessus.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 208-508614 (2020-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Logéal immobilière
Adresse postale: 5 rue Saint-Pierre, BP 158
Courrier électronique: mc.gabriel@logeal-immobiliere.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de...”
Brève description
Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logéal immobilière.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 462389.57 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de...”
Description du marché
Le contrat de la présente consultation concerne le contrat d’entretien d’entretien et de la maintenance des chaudières gaz et VMC gaz sur le parc locatif de Logéal immobilière.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur la base du mémoire remis
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Sotteville les Rouen
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Pavilly
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence d'Yvetot
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Dgl tier
Commune postale: Yvetot
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120294.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence de Sotteville les Rouen
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie Home Services
Commune postale: Courbevoie
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193810.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence de Pavilly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148284.57 💰
“Le marché est conclu pour une première période de douze mois démarrant au 1.1.2021 (envoi en recommandé avec demande d’avis de réception du marché signé par...”
Le marché est conclu pour une première période de douze mois démarrant au 1.1.2021 (envoi en recommandé avec demande d’avis de réception du marché signé par le représentant de Logéal immobilière) jusqu’au 31.12.2021 et renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une durée d’un an s’il n’est pas dénoncé trois mois avant son expiration, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des parties.
La date limite maximum du présent marché toute reconduction comprise ne pourra excéder le 31.12.2024.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction tacite sauf décision contraire prise par le pouvoir adjudicateur comme mentionné dans le paragraphe ci-dessus.
Le contrat global contient un prix forfaitaire (cf. montant total indiqué pour chaque lot) et une partie à bons de commande sans montant maximum ni montant minimum pour les prestations ponctuelles émises au fur et à mesure de la survenance d'un besoin, et ce, sur la durée totale du marché.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez exercer:
— soit un référé précontractuel, en vertu de l’article 1441-2 du code de procédure civile, dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez exercer:
— soit un référé précontractuel, en vertu de l’article 1441-2 du code de procédure civile, dans un délai de onze jours (si envoi des courriers de rejets par voie électronique et/ou télécopie) ou seize jours (si envoi par LRAR) à compter de la date d’envoi de la notification,
— soit un référé contractuel dans un délai de trente et un jours à compter de la notification de la conclusion du contrat,
— et enfin, en cas de contestation de validité de contrat, une action peut être engagée dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l’avis d’attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lile
Adresse postale: 13 avenue du Peuple-Belge
Source: OJS 2021/S 006-009875 (2021-01-06)