Construction du centre culturel de Fontenay-sous-Bois

Ville de Fontenay-sous-Bois

Construction du centre culturel de Fontenay-sous-Bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Amg-Fechoz
• Demathieu & Bard Bâtiment Île-de-France
• FORET entreprise
• France Bâtiment Industrie

Qui ?

• Ville de Fontenay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-27	Avis de marché
2020-05-14	Informations complémentaires
2020-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques
Numéro de référence: AOO 20 B 03
Brève description: Construction du centre culturel de Fontenay-sous-Bois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361227&orgAcronyme=a1h 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361227&orgAcronyme=a1h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361227&orgAcronyme=a1h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-098296
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Clos couvert/corps d'état secondaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le macro-lot nº 1 comprend:

— installations de chantier,

— terrassements/démolition,

— gros-œuvre/charpente métallique,

— couverture/étanchéité,

— façades,

— menuiseries extérieures/occultations,

— doublage/cloisons/faux plafonds,

— menuiserie intérieure et d'agencements,

— serrurerie,

— revêtements de sols souples,

— revêtements durs,

— peinture,

— VRD/assainissement/espaces verts.

Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

La notion d'option, entendue au sens du droit européen, vise des prestations susceptibles de s'ajouter à celles initialement prévues par le marché, de façon prévisible. Il s'agit notamment des reconductions ou des modifications de marché en cours d'exécution.

Intitulé du lot: Lots techniques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le macro-lot nº 2 comprend:

— électricité courants forts,

— électricité courants faibles,

— plomberie,

— chauffage/ventilation/climatisation/désenfumage,

— ascenseurs/monte-charge.

Intitulé du lot: Lots scénographiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le macro-lot nº 3 comprend:

— serrurerie machinerie,

— menuiserie,

— rideaux tentures,

— réseaux scéniques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques et de l'urbanisme — service marchés publics, 6 rue de l'Ancienne Mairie — 94120 Fontenay-sous-Bois
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361227&orgAcronyme=a1h 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361227&orgAcronyme=a1h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 042-098296 (2020-02-27)

Informations complémentaires (2020-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rideaux 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-230899
Se réfère à l'avis: 2020/S 042-098296
Numéro JO-S: 97

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques et de l'urbanisme — service marchés publics 6 rue de l'Ancienne Mairie — 94120 Fontenay-sous-Bois
Source: OJS 2020/S 097-230899 (2020-05-14)

Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 817 589 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-ois
Contact
Adresse Internet: http://fontenay-sous-bois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515542
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — doublage/cloisons/faux-plafonds,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Nom: Demathieu & Bard Bâtiment Île-de-France
Adresse postale: 36 rue du Séminaire
Commune postale: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.demathieu-bard.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 264 265 EUR 💰
Nom: Foret Entreprise
Adresse postale: 18 rue Galilée
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93108
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.foret-ent.fr/ 🌏
Nom: France Bâtiment Industrie
Adresse postale: 34 rue du Bois Galon
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Adresse Internet: https://fbi-elec.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 479 407 EUR 💰
Nom: AMG-Fechoz
Adresse postale: 44 rue Duhesme
Commune postale: Paris
Code postal: 75108
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://amg-fechoz.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 073 917 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques et de l'urbanisme — service marchés publics — 6 rue de l'Ancienne Mairie — 94120 Fontenay-sous-Bois

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-4, L.551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA)): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt le lendemain de la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus/au plus tôt onze jours (pour les envois dématérialisés) ou seize jours (pour les envois postaux) après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas.

Recours pour excès de pouvoir: (article R. 421-1 et suivants du CJA): dans les deux mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction: dans les deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du CJA). L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.

Recours gracieux peut être formulé dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision de contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux.

Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative (CJA).

Référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les deux mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de deux mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2020/S 212-515542 (2020-10-27)

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