Confection et restauration d'emblèmes militaires (drapeaux et étendards)
Service historique de la défense
Le présent projet d'accord-cadre à bons de commande a pour objet la confection intégrale d'emblèmes militaires (drapeau ou étendard) ou la restauration de l'un de ses éléments, dans le respect de la réglementation technique. La satisfaction de ce besoin se traduit par la nécessaire aptitude du titulaire à réaliser en moyenne la confection de huit à douze emblèmes par année civile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-20 | Avis de marché |
| 2020-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de confection sur mesure
Numéro de référence: BFA/01/2020
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de confection sur mesure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de confection sur mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la Défense
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: shd-vincennes-balr.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398886
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Vincennes.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau finances-achat/section achat-marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 164-398886 (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de confection sur mesure
Numéro de référence: BFA/01/2020
Brève description:
Le présent projet d'accord-cadre à bons de commande a pour objet la confection intégrale d'emblèmes militaires (drapeau ou étendard) ou la restauration de l'un de ses éléments, dans le respect de la réglementation technique. La satisfaction de ce besoin se traduit par la nécessaire aptitude du titulaire à réaliser en moyenne la confection de huit à douze emblèmes par année civile.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de confection sur mesure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de confection sur mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la Défense
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: shd-vincennes-balr.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398886
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Dans le cadre de l'offre technique, il est notamment demandé aux candidats de transmettre deux échantillons, selon les modalités définies dans le règlement de consultation, qui devront être remis dans les mêmes délais que le reste de leur pli.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent projet d'accord-cadre à bons de commande a pour objet la confection intégrale d'emblèmes militaires (drapeau ou étendard) ou la restauration de l'un de ses éléments, dans le respect de la réglementation technique. La satisfaction du besoin se traduit par la nécessaire aptitude du titulaire à réaliser en moyenne la confection de huit à douze emblèmes par an.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est de deux ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut ensuite être reconduit par tacite reconduction pour une période de deux ans, sans que la durée de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. La valeur estimée est établie sur la durée totale (reconduction incluse) de l'accord-cadre.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Vincennes.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau finances-achat/section achat-marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 164-398886 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-605208
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398886
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Etend'Art
Adresse postale: 20 rue de Claye
Commune postale: Thorigny-sur-Marne
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau finances-achat/Section achat-marchés
Source: OJS 2020/S 244-605208 (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-605208
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398886
Numéro JO-S: 244
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Etend'Art
Adresse postale: 20 rue de Claye
Commune postale: Thorigny-sur-Marne
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 284 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau finances-achat/Section achat-marchés
Source: OJS 2020/S 244-605208 (2020-12-10)
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