Conception, réalisation et installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» chapitre 1 du récit: racines — phase candidature

Société de livraison ouvrages olympiques

La présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» pour le chapitre 1 du récit «Courants fertiles»: racines. Le contrat comprend une partie forfaitaire et à titre accessoire, une partie à bons de commande qui prend la forme d'un accord-cadre (tel que défini par les articles R. 2162-1 et R. 2162-6 du code de la commande publique) conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, le montant de l'accord-cadre est estimé à:
— partie forfaitaire: 100 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution;
— partie à bons de commande: 5 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• laurent GRASSO

Qui ?

• Société de livraison ouvrages olympiques

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires › Œuvres d'art

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-17	Avis de marché
2021-11-09	Avis d'attribution de marché
2024-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Œuvres d'art
Numéro de référence: 2000061
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» pour le chapitre 1 du récit «Courants fertiles»: racines. Le contrat comprend une partie forfaitaire et à titre accessoire, une partie à bons de commande qui prend la forme d'un accord-cadre (tel que défini par les articles R. 2162-1 et R. 2162-6 du code de la commande publique) conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, le montant de l'accord-cadre est estimé à: — partie forfaitaire: 100 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution; — partie à bons de commande: 5 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Œuvres d'art 📦
Code CPV supplémentaire: Œuvres d'art 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373902&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373902&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621255
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

L'accord-cadre comprend trois phases: — phase 1: conception et réalisation de l'œuvre; — phase 2: livraison et installation de l'œuvre; — phase 3: garantie technique d'un an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la phase 3 (= fin de la période de garantie définie dans le cahier des clauses techniques particulières — CCTP), soit à titre indicatif, fin décembre 2024.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— partie forfaitaire: 100 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution;

— partie à bons de commande: 5 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution.

Durée de l'accord: 44 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie sur un imprimé DC1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (cf. article R. 2143-4 du code de la commande publique);

— la déclaration du candidat établie sur un imprimé DC2 complété (en cas de groupement, un DC2 pour chacun des membres);

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;

— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du jugement lui permettant de poursuivre son activité. Dans le cas contraire, il devra cocher la case de la rubrique F1 du DC1.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années 2017, 2018 et 2019 (ou partie F1 du DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— un dossier de candidature contenant une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat, en lien avec l'objet de la présente consultation;

— la description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;

— une note de 2 pages maximum démontrant les capacités du candidat à réaliser une œuvre artistique au regard de la problématique de l'accord-cadre;

— références: afin d'assurer une concurrence suffisante, le candidat devra présenter un portfolio artistique présentant au maximum cinq références détaillées de moins de huit ans présentant des œuvres ou projets en lien avec l'objet de la présente consultation (et notamment des réalisations récentes en extérieur ou dans l'environnement urbain). La preuve des références pourra être apportée par tous moyens (cf. règlement de la consultation).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Les candidatures seront analysées au regard des critères de sélection décrits ci-dessous:

— pertinence des références présentées (60 %),

— capacités techniques et professionnelles (40 %).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373902&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre comprend trois phases:

— phase 1: conception et réalisation de l'œuvre;

— phase 2: livraison et installation de l'œuvre;

— phase 3: garantie technique d'un an.

L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la phase 3 (= fin de la période de garantie définie dans le cahier des clauses techniques particulières — CCTP), soit à titre indicatif, fin décembre 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA article L. 551-1 et suivants);

— référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois.

Source: OJS 2020/S 249-621255 (2020-12-17)

Avis d'attribution de marché (2021-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 202100085
Brève description:

la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 1 du récit " Courants fertiles " : Racines. Le contrat comprend une partie forfaitaire et à titre accessoire, une partie à bons de commande qui prend la forme d'un accord cadre (tel que défini par les articles R. 2162-1 et R. 2162-6 du Code de la commande publique) conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur toute sa durée d'exécution. A titre indicatif, le montant de l'accord-cadre est estimé à : - partie forfaitaire : 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution ; - partie à bons de commande : 5 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution

Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de livraison ouvrages olympiques

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579490
Se réfère à l'avis: 2020/S 249-621255
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

i. Le montant indiqué de l'accord-cadre correspond à la part forfaitaire de 100000 euro(s) HT et un montant estimé à 5000 euro(s) pour la part à bons de commande, sur toute sa durée d'exécution.Ii. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Nom: laurent GRASSO
Adresse postale: 19 rue Decrès
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cour administrative d'appel de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois

Source: OJS 2021/S 220-579490 (2021-11-09)

Avis d'attribution de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oeuvre d'art au sein de la ZAC "Village Olympiques et Paralympique"
Numéro de référence: 202100085
Brève description:

Conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" pour le chapitre 1 du récit "courants fertiles" : Racines

Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 165 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 202100085
Description du marché:

Conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" pour le chapitre 1 du récit "Courants fertiles" : Racines

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202100085
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Laurent Grasso
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Laurent Grasso
Numéro d'enregistrement national: 44790066300025
Adresse postale: 19 rue Decrès
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: conception@laurentgrasso.com 📧
Téléphone: 0000000000 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Solideo
Numéro d'enregistrement national: 83455372900023
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750004800026
Courrier électronique: greffe.caa-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0158289000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours contre la présente consultation sont les suivantes : - référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivant), qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat (CJA article L 551-13 et suivants) ; - le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Changements
Autres informations complémentaires

. Adaptation des oeuvres à une rue pavée . Evolution de l'ancrage des oeuvres

Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: CON-0001
Nouvelle valeur
Texte:

. Modification sur la base de l'article R.2194-2 : Adaptation dee oeuvres à une rue pavée . Modification sur la base de l'article R.2194-8 : Evolution de l'ancrage des oeuvres

Source: OJS 2024/S 111-342233 (2024-06-07)

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