Conception, réalisation et installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» chapitre 1 du récit: racines — phase candidature
La présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» pour le chapitre 1 du récit «Courants fertiles»: racines. Le contrat comprend une partie forfaitaire et à titre accessoire, une partie à bons de commande qui prend la forme d'un accord-cadre (tel que défini par les articles R. 2162-1 et R. 2162-6 du code de la commande publique) conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, le montant de l'accord-cadre est estimé à:
— partie forfaitaire: 100 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution;
— partie à bons de commande: 5 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, réalisation et installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» chapitre 1 du récit: racines — phase...”
Titre
Conception, réalisation et installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» chapitre 1 du récit: racines — phase candidature
2000061
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Produits/services: Œuvres d'art📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» pour le chapitre 1 du récit «Courants fertiles»: racines. Le contrat comprend une partie forfaitaire et à titre accessoire, une partie à bons de commande qui prend la forme d'un accord-cadre (tel que défini par les articles R. 2162-1 et R. 2162-6 du code de la commande publique) conclu sans montant minimal et sans montant maximal sur toute sa durée d'exécution. À titre indicatif, le montant de l'accord-cadre est estimé à:
— partie forfaitaire: 100 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution;
— partie à bons de commande: 5 000 EUR HT sur toute sa durée d'exécution.
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Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une œuvre d'art pérenne au sein de la ZAC «Village olympique et paralympique» pour le chapitre 1 du récit «Courants fertiles»: racines.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures seront analysées au regard des critères de sélection décrits ci-dessous:
— pertinence des références présentées (60 %),
— capacités...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les candidatures seront analysées au regard des critères de sélection décrits ci-dessous:
— pertinence des références présentées (60 %),
— capacités techniques et professionnelles (40 %).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie sur un imprimé DC1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie sur un imprimé DC1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (cf. article R. 2143-4 du code de la commande publique);
— la déclaration du candidat établie sur un imprimé DC2 complété (en cas de groupement, un DC2 pour chacun des membres);
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du jugement lui permettant de poursuivre son activité. Dans le cas contraire, il devra cocher la case de la rubrique F1 du DC1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années 2017, 2018 et 2019 (ou partie F1 du DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un dossier de candidature contenant une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;
— l'indication...”
Liste et brève description des critères de sélection
— un dossier de candidature contenant une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat, en lien avec l'objet de la présente consultation;
— la description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;
— une note de 2 pages maximum démontrant les capacités du candidat à réaliser une œuvre artistique au regard de la problématique de l'accord-cadre;
— références: afin d'assurer une concurrence suffisante, le candidat devra présenter un portfolio artistique présentant au maximum cinq références détaillées de moins de huit ans présentant des œuvres ou projets en lien avec l'objet de la présente consultation (et notamment des réalisations récentes en extérieur ou dans l'environnement urbain). La preuve des références pourra être apportée par tous moyens (cf. règlement de la consultation).
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“L'accord-cadre comprend trois phases:
— phase 1: conception et réalisation de l'œuvre;
— phase 2: livraison et installation de l'œuvre;
— phase 3: garantie...”
L'accord-cadre comprend trois phases:
— phase 1: conception et réalisation de l'œuvre;
— phase 2: livraison et installation de l'œuvre;
— phase 3: garantie technique d'un an.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la phase 3 (= fin de la période de garantie définie dans le cahier des clauses techniques particulières — CCTP), soit à titre indicatif, fin décembre 2024.
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Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA article L. 551-1 et suivants);
— référé contractuel qui peut être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA article L. 551-1 et suivants);
— référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois.
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Source: OJS 2020/S 249-621255 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: soc de livraison ouvrages olympiques
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " Chapitre 1 du récit : Racines
202100085”
Titre
conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " Chapitre 1 du récit : Racines
202100085
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Brève description:
“la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 1 du récit " Courants fertiles " : Racines. Le contrat comprend une partie forfaitaire et à titre accessoire, une partie à bons de commande qui prend la forme d'un accord cadre (tel que défini par les articles R. 2162-1 et R. 2162-6 du Code de la commande publique) conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur toute sa durée d'exécution. A titre indicatif, le montant de l'accord-cadre est estimé à : - partie forfaitaire : 100 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution ; - partie à bons de commande : 5 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 105 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 1 du récit " Courants fertiles " : Racines
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 249-621255
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 202100085
Titre:
“conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" pour le chapitre I du récit...”
Titre
conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" pour le chapitre I du récit "Courants Fertiles" : Racines
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Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: laurent GRASSO
Adresse postale: 19 rue Decrès
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
“i. Le montant indiqué de l'accord-cadre correspond à la part forfaitaire de 100000 euro(s) HT et un montant estimé à 5000 euro(s) pour la part à bons de...”
i. Le montant indiqué de l'accord-cadre correspond à la part forfaitaire de 100000 euro(s) HT et un montant estimé à 5000 euro(s) pour la part à bons de commande, sur toute sa durée d'exécution.Ii. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
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Nom: cour administrative d'appel de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2021/S 220-579490 (2021-11-09)