Collecte et traitement des déchets hors DASRI, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour le GHT Côte d'Opale

Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Collecte et traitement des déchets hors DASRI, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour le GHT Côte d'Opale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2021-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: YM805
Brève description:

Collecte et traitement des déchets hors DASRI, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour le GHT Côte d'Opale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: rue Jacques Monod
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-boulogne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-boulogne.fr 📧
Téléphone: +33 321993762 📞
Fax: +33 321993003 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sjH-_gfEQH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499257
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et traitement des ordures ménagères: DAOM
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et traitement des ordures ménagères: DAOM.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Soit du 1.1.2021 au 31.12.2022, renouvelable par tacite reconduction, à chaque date anniversaire, par période supplémentaire de douze mois, sans toutefois excéder 48 mois: les marchés expireront donc irrévocablement le 31.12.2024.

Informations complémentaires:

Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Collecte et valorisation des bio-déchets
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et valorisation des bio-déchets.
Informations complémentaires:

Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Collecte et traitement des déchets encombrants
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et traitement des déchets encombrants.
Intitulé du lot: Collecte et traitement des dossiers patients et documents administratifs confidentiels: papier et radiographies en mélange ou radiographies seules ou papiers seuls
Numéro du lot: 4
Brève description:

Collecte et traitement des dossiers patients et documents administratifs confidentiels: papier et radiographies en mélange ou radiographies seules ou papiers seuls.

Intitulé du lot: Collecte et traitement des huiles usagées de garage et filtres à huile
Numéro du lot: 5
Brève description: Collecte et traitement des huiles usagées de garage et filtres à huile.
Intitulé du lot: Collecte et traitement de déchets d'équipement électrique et électronique
Numéro du lot: 6
Brève description: Collecte et traitement de déchets d'équipement électrique et électronique.
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des déchets recyclables d'activités de soins après désinfection ou traitement adapté = déchets de soins recyclables
Numéro du lot: 7
Brève description:

Collecte et valorisation des déchets recyclables d'activités de soins après désinfection ou traitement adapté = déchets de soins recyclables.

Intitulé du lot: Collecte et valorisation des «5 flux»: cartons, cartonnette, papiers, bouteilles en plastique, emballages tetrapack, verre non médical
Numéro du lot: 8
Brève description:

Collecte et valorisation des «5 flux»: cartons, cartonnette, papiers, bouteilles en plastique, emballages tetrapack, verre non médical.

Intitulé du lot: Collecte et valorisation des DEA: déchets d'équipement et d'ameublement
Numéro du lot: 9
Brève description: Collecte et valorisation des DEA: déchets d'équipement et d'ameublement.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;

2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 al 1 du décret (DC1);

3) tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'article R. 2143-3 alinéa 2 du décret;

4) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

6) extrait Kbis;

7) certificat d'assurance responsabilité civile;

8) le(s) certificat(s)d'agrément de(s) la(es) société(s) de traitement;

9) le certificat préfectoral relatif à leur agrément pour le transport.

En cas de recours à la cotraitance ou à la sous-traitance, chaque de cotraitant ou sous-traitant devra joindre les éléments de candidature ci-dessus.

Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http: // minefe.gouv.fr et joints au dossier.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Services «Économiques»
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sjH-_gfEQH 🌏

Référence
Informations complémentaires

Visites de sites obligatoires

— renseignements techniques et visites:

CH Boulogne-sur-Mer

Christine Forient

Tél. + 33 21993063

IDAC:

Caroline Darnaux

Tél. + 33 21897011.

CH Calais

Sylvie Joron: pharmacienne hygiéniste: + 33 21463586.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;

— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 205-499257 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 084 713 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257973
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-499257
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et traitements des ordures ménagères
Brève description: Collecte et traitements des ordures ménagères.
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des DEA: Déchets d'équipement et d'ameublement
Brève description: Collecte et valorisation des DEA: Déchets d'équipement et d'ameublement.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: Opale Environnement
Adresse postale: rue Marcel Doret
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 858 937 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: rue Marcel Doret
Valeur totale du marché: 29 680 EUR 💰
145 340 EUR 💰
Nom: Recycl M
Adresse postale: rue Flandres de Dunkerque
Commune postale: Saint-Sauveur-Lendelin
Code postal: 50490
Valeur totale du marché: 13 367 EUR 💰
Nom: Suez RV Nord-Est
Adresse postale: 1 rue Malfidano
Commune postale: Noyelles-Godault
Code postal: 62950
Valeur totale du marché: 37 389 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Services économiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,

Source: OJS 2021/S 098-257973 (2021-05-18)

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