Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets hors DASRI, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour le GHT Côte d'Opale
YM805”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Collecte et traitement des déchets hors DASRI, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour le GHT Côte d'Opale.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des ordures ménagères: DAOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Collecte et traitement des ordures ménagères: DAOM.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Soit du 1.1.2021 au 31.12.2022, renouvelable par tacite reconduction, à chaque date anniversaire, par période supplémentaire de douze mois, sans toutefois...”
Description des renouvellements
Soit du 1.1.2021 au 31.12.2022, renouvelable par tacite reconduction, à chaque date anniversaire, par période supplémentaire de douze mois, sans toutefois excéder 48 mois: les marchés expireront donc irrévocablement le 31.12.2024.
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Informations complémentaires:
“Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront...”
Informations complémentaires
Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation des bio-déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Collecte et valorisation des bio-déchets.
Informations complémentaires:
“Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront...”
Informations complémentaires
Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Collecte et traitement des déchets encombrants.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des dossiers patients et documents administratifs confidentiels: papier et radiographies en mélange ou radiographies seules ou papiers seuls”
Titre
Collecte et traitement des dossiers patients et documents administratifs confidentiels: papier et radiographies en mélange ou radiographies seules ou papiers seuls
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte et traitement des dossiers patients et documents administratifs confidentiels: papier et radiographies en mélange ou radiographies seules ou papiers seuls.”
Description du marché
Collecte et traitement des dossiers patients et documents administratifs confidentiels: papier et radiographies en mélange ou radiographies seules ou papiers seuls.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des huiles usagées de garage et filtres à huile
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Collecte et traitement des huiles usagées de garage et filtres à huile.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement de déchets d'équipement électrique et électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Collecte et traitement de déchets d'équipement électrique et électronique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et valorisation des déchets recyclables d'activités de soins après désinfection ou traitement adapté = déchets de soins recyclables” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Collecte et valorisation des déchets recyclables d'activités de soins après désinfection ou traitement adapté = déchets de soins recyclables.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et valorisation des «5 flux»: cartons, cartonnette, papiers, bouteilles en plastique, emballages tetrapack, verre non médical” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Collecte et valorisation des «5 flux»: cartons, cartonnette, papiers, bouteilles en plastique, emballages tetrapack, verre non médical.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation des DEA: déchets d'équipement et d'ameublement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Collecte et valorisation des DEA: déchets d'équipement et d'ameublement.
Informations complémentaires:
“Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront...”
Informations complémentaires
Estimatif au vu des quantités indiquées au CCTP. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;
2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R....”
Liste et brève description des conditions
1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;
2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 al 1 du décret (DC1);
3) tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'article R. 2143-3 alinéa 2 du décret;
4) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
6) extrait Kbis;
7) certificat d'assurance responsabilité civile;
8) le(s) certificat(s)d'agrément de(s) la(es) société(s) de traitement;
9) le certificat préfectoral relatif à leur agrément pour le transport.
En cas de recours à la cotraitance ou à la sous-traitance, chaque de cotraitant ou sous-traitant devra joindre les éléments de candidature ci-dessus.
Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http: // minefe.gouv.fr et joints au dossier.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2020/S 205-499257 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Services économiques
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 084 713 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitements des ordures ménagères
Description
Description du marché: Collecte et traitements des ordures ménagères.
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation des DEA: Déchets d'équipement et d'ameublement
Description
Description du marché: Collecte et valorisation des DEA: Déchets d'équipement et d'ameublement.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499257
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5.6.7.9
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 200384
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Opale Environnement
Adresse postale: rue Marcel Doret
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 858 937 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200385
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: rue Marcel Doret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 680 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200386
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 340 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 200387
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Recycl M
Adresse postale: rue Flandres de Dunkerque
Commune postale: Saint-Sauveur-Lendelin
Code postal: 50490
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 367 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 200388
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord-Est
Adresse postale: 1 rue Malfidano
Commune postale: Noyelles-Godault
Code postal: 62950
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 389 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 098-257973 (2021-05-18)