La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (Tri) et la collecte des Déchets verts (DV) et biodéchets sur le secteur de «Bouilly Mogne Aumont» constitué des territoires communaux suivants: Assenay, Bouilly, Cormost, Crésantinges, Fays-la-Chapelle, Javernant, Jeugny, La Vendue Mignot, Laines-aux-Bois, Les Bordes Aumont, Lirey, Longeville-sur-Mogne, Machy, Les Maupas, Montceaux-les-Vaudes, Roncenay, Saint-Jean de Bonneval, Saint-Pouange, Sommeval, Souligny, Villemereuil, Villery, Villy-le-Bois, Villy-le-Maréchal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des déchets secteur «Bouilly Mogne Aumont» de Troyes Champagne Métropole
M2019-083”
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (Tri) et la collecte des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (Tri) et la collecte des Déchets verts (DV) et biodéchets sur le secteur de «Bouilly Mogne Aumont» constitué des territoires communaux suivants: Assenay, Bouilly, Cormost, Crésantinges, Fays-la-Chapelle, Javernant, Jeugny, La Vendue Mignot, Laines-aux-Bois, Les Bordes Aumont, Lirey, Longeville-sur-Mogne, Machy, Les Maupas, Montceaux-les-Vaudes, Roncenay, Saint-Jean de Bonneval, Saint-Pouange, Sommeval, Souligny, Villemereuil, Villery, Villy-le-Bois, Villy-le-Maréchal.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (Tri) et la collecte des...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (Tri) et la collecte des Déchets verts (DV) et biodéchets sur le secteur de «Bouilly Mogne Aumont».
La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Le marché n'est pas décomposé en tranches.
Le marché n'est pas décomposé en phases.
Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
En application de l'article R. 2162-4 3º, cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 1.7.2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Traduisant la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration pour l'exercice de l'activité de collecte et de transport des déchets.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10
18:00 📅
“Les sous-critères du critère qualité traduisant la valeur technique de l'offre sont les suivants:
— l'adéquation des moyens humains, matériels et...”
Les sous-critères du critère qualité traduisant la valeur technique de l'offre sont les suivants:
— l'adéquation des moyens humains, matériels et informatiques spécifiquement affectés à l'exécution des prestations (qualité et technicité des équipes; encadrement; équipements de protection individuelle; moyens et méthode de lecture de puces...), sous-critère notée sur 3 points,
— qualité de l'organisation et la qualité du service rendu (organisation des tournées pour la collecte y compris des points noirs; organisation et gestion des véhicules; entretien du matériel; étanchéité des bennes; véhicules de secours; liaison au centre; distribution des éléments de communication; document unique...), sous-critère notée sur 3 points,
— qualité du dispositif d'auto-contrôle (suivi des tournées, rapport événementiel journalier, rapport statistiques mensuel et annuel, modalité de collecte...) sous-critère notée sur 2 points,
— pertinence et qualité du dispositif mis en œuvre pour améliorer les performances et la qualité de la collecte (formation, outil de communication...); sous critère noté sur 2 points.
Les sous-critère du critère performances environnementales sont les suivantes:
— la pertinence et la qualité des moyens mis en œuvre pour assurer un service de collecte respectueux de l'environnement, sous critère noté sur 5 points,
— la pertinence et la qualité des moyens mis en œuvre pour limiter les nuisances engendrer par le service de collecte à l'encontre des riverains et des usagers, sous critère noté sur 5 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326218187 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction commande publique et achats transversaux de Troyes Champagne Métropole”
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr📧
Source: OJS 2020/S 005-006755 (2020-01-07)
Informations complémentaires (2020-01-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (Tri) et la collecte des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (Tri) et la collecte des déchets verts (DV) et bio-déchets sur le secteur de «Bouilly Mogne Aumont». La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l'article R. 2162-4 3º, cet accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. La durée de validité de l'accord-cadre est de 4 ans ferme à compter du 1.7.2020.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 005-006755
Changements Autres informations complémentaires
“Le présent rectificatif concerne uniquement la date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation du BOAMP.”
Source: OJS 2020/S 012-024771 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2020-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R....”
Brève description
La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (TRI) et la collecte des...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (TRI) et la collecte des déchets verts (Dv) et biodéchets sur le secteur de " Bouilly Mogne Aumont " constitué des territoires communaux suivants: Assenay, Bouilly, Cormost, Crésantinges, Fays la Chapelle, Javernant, Jeugny, La Vendue Mignot, Laines aux Bois, Les Bordes Aumont, Lirey, Longeville sur Mogne, Machy, Les Maupas, Montceaux les Vaudes, Roncenay, Saint Jean de Bonneval, Saint Pouange, Sommeval, Souligny, Villemereuil, Villery, Villy le Bois, Villy le Maréchal
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité traduisant la valeur technique
Critère de qualité (nom): performances environnementales
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 005-006755
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: collecte des déhets secteur "boully mogne aumont" de Troyes Champagne Métropole
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Coved
Adresse postale: 3 rue des Prés de Lyon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 669136.33 💰