Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes Cœur de Nacre
Communauté de communes Coeur de Nacre
Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et apport volontaire sur le territoire de Cœur de Nacre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur de Nacre
Adresse postale: 7 rue de l'Église
Code postal: 14440
Commune postale: Douvres-la-Délivrande
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurdenacre.fr 🌏
Courrier électronique: environnement@coeurdenacre.fr 📧
URL des documents: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
URL pour la participation: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-06-10 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Date de début: 2021-01-04 📅
Date de fin: 2026-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143864
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte
Numéro du lot: 1
Brève description: Marché de service — collecte des déchets ménagers en porte à porte.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte en apport volontaire des déchets ménagers et assimilés.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-09-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
URL des documents: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2020/S 060-143864 (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et apport volontaire sur le territoire de Cœur de Nacre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur de Nacre
Adresse postale: 7 rue de l'Église
Code postal: 14440
Commune postale: Douvres-la-Délivrande
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurdenacre.fr 🌏
Courrier électronique: environnement@coeurdenacre.fr 📧
URL des documents: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
URL pour la participation: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-06-10 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Date de début: 2021-01-04 📅
Date de fin: 2026-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143864
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande via le profil d'acheteur de la collectivité accessible à l'adresse:
http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre
Le marché est conclu pour une durée initiale de 5 ans ferme à compter de la date de début des prestations, renouvelable deux fois pour une année supplémentaire. Le marché se terminera ainsi le 3.1.2026, le 2.1.2027 ou le 1.1.2028 selon la reconduction effective pour une ou deux années supplémentaires.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte
Numéro du lot: 1
Brève description: Marché de service — collecte des déchets ménagers en porte à porte.
Description des renouvellements:
La reconduction sera décidée de manière expresse et unilatérale par le pouvoir adjudicateur pour une ou deux années supplémentaires. La durée du marché ne pourra excéder 7 ans.
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte en apport volontaire des déchets ménagers et assimilés.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté de communes Cœur de…
… Nacre (14).
… Nacre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou le Document unique de marché européen.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-09-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
URL des documents: http://www.uamc14.org/cccoeurdenacre 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande via le profil d'acheteur de la collectivité accessible à l'adresse:
Afficher plus
Le marché est conclu pour une durée initiale de 5 ans ferme à compter de la date de début des prestations, renouvelable deux fois pour une année supplémentaire. Le marché se terminera ainsi le 3.1.2026, le 2.1.2027 ou le 1.1.2028 selon la reconduction effective pour une ou deux années supplémentaires.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2020/S 060-143864 (2020-03-23)
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