Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Cap'Ado Citoyen 2021 — vacances et loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans
20mdccpa23/Jo”
Produits/services: Services divers📦
Brève description:
“Cap'Ado Citoyen 2021 — vacances et loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — forme du marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Multi-activités de neige hiver: deux séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 28 places durée du séjour en jours calendaires: dix.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom):
“Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1-note/10) x coefficient”
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût (nom):
“Prix du ou des séjours — mode de calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient”
Critère de coût (pondération): 50 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 2
Description
Description du marché:
“Multi-glisse hiver: deux séjours de cinq jours, 21 jeunes par séjour, soit 42 places durée du séjour en jours calendaires: dix.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 3
Description
Description du marché:
“Multi activités neige hiver: un séjour de cinq jours quatorze places durée du séjour en jours calendaires: cinq.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 4
Description
Description du marché:
“Multi glisse hiver: deux séjours de cinq jours 21 jeunes par séjour, soit 42 places durée du séjour en jours calendaires: dix.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature, cuisine et pratiques sportives: 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 5
Description
Description du marché:
“Cuisine autrement un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours en internat douze jeunes par séjour, soit 36 places durée du séjour en jours...”
Description du marché
Cuisine autrement un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours en internat douze jeunes par séjour, soit 36 places durée du séjour en jours calendaires: quinze.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 6
Description
Description du marché:
“Équitation un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 56 places durée du séjour en jours calendaires: vingt.”
Description du marché
Équitation un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 56 places durée du séjour en jours calendaires: vingt.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités artistiques, culturelles et d'expression: 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 7
Description
Description du marché:
“Les arts du spectacle un printemps/un été: deux séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 28 places durée du séjour en jours calendaires: dix.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 8
Description
Description du marché:
“Multi-activités nature/montagne un printemps/deux été: trois séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 42 places durée du séjour en jours...”
Description du marché
Multi-activités nature/montagne un printemps/deux été: trois séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 42 places durée du séjour en jours calendaires: quinze.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 9
Description
Description du marché:
“Multi-activités nature/montagne un printemps/deux été/un automne: quatorze séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 56 places durée du séjour...”
Description du marché
Multi-activités nature/montagne un printemps/deux été/un automne: quatorze séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 56 places durée du séjour en jours calendaires: vingt.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 10
Description
Description du marché:
“Équitation un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours douze jeunes par séjour, soit 48 places durée du séjour en jours calendaires: vingt.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 11
Description
Description du marché:
“Multi-activités de mer internat/ externat été: trois séjours de cinq jours: deux séjours en internat et un en externat quatorze jeunes par séjour, soit 42...”
Description du marché
Multi-activités de mer internat/ externat été: trois séjours de cinq jours: deux séjours en internat et un en externat quatorze jeunes par séjour, soit 42 places durée du séjour en jours calendaires: quinze.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 12
Description
Description du marché:
“Multi-sports en externat un été/un automne: deux séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 28 places durée du séjour en jours calendaires: dix.”
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 13
Description
Description du marché:
“Multi-activités de mer été: quatorze séjours de cinq jours quatorze jeunes par séjour, soit 56 places durée du séjour en jours calendaires: vingt.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités liées au devoir de mémoire: 12-14 ans et 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 14
Description
Description du marché:
“Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France un été 12-14 ans/un été 15-17 ans: deux séjours de cinq à sept jours douze jeunes par séjour, soit 24...”
Description du marché
Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France un été 12-14 ans/un été 15-17 ans: deux séjours de cinq à sept jours douze jeunes par séjour, soit 24 jeunes durée du séjour en jours calendaires: quatorze.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 15
Description
Description du marché:
“Sécurité et sports mécaniques un été/un automne: deux séjours de cinq jours douze jeunes par séjour, soit 24 places durée du séjour en jours calendaires: dix.”
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 16
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: lot 17
Description
Description du marché:
“Multi activités de mer été: quatre séjours de quinze jours quatorze jeunes par séjour, soit 56 places durée du séjour en jours calendaires: vingt.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités artistiques et culturelles: 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 18
Description
Description du marché:
“Séjours anglophones: linguistiques et culturels un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours douze jeunes par séjour, soit 36 places durée du...”
Description du marché
Séjours anglophones: linguistiques et culturels un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours douze jeunes par séjour, soit 36 places durée du séjour en jours calendaires: quinze.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou Kbis ou Lbis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-03
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: mairie de Perpignan — service des marchés publics CTM — avenue de Broglie BP 20931 66931 Perpignan Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Le format électronique dans lequel les documents peuvent être transmis est le suivant: format PDF. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (Eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mdccpa23.
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 134-329774 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 368 640 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Multi-activités de neige hiver: deux séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 28 places.
Durée du séjour en jours calendaires: dix.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1 - note/10) × coefficient
Critère de qualité (nom):
“Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1 - note/10) × coefficient”
Critère de coût (nom):
“Prix du ou des séjours — mode de calcul: (offre/moyenne des offres) × coefficient” Description
Description du marché:
“Multi-glisse hiver: deux séjours de cinq jours, 21 jeunes par séjour, soit 42 places.
Durée du séjour en jours calendaires: dix.”
Description du marché:
“Multi activités neige hiver: un séjour de cinq jours, quatorze places.
Durée du séjour en jours calendaires: cinq.”
Description du marché:
“Cuisine autrement un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours en internat, douze jeunes par séjour, soit 36 places.
Durée du séjour en jours...”
Description du marché
Cuisine autrement un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours en internat, douze jeunes par séjour, soit 36 places.
Durée du séjour en jours calendaires: quinze.
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Description du marché:
“Équitation un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 56 places.
Durée du séjour en jours calendaires: 20.”
Description du marché
Équitation un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 56 places.
Durée du séjour en jours calendaires: 20.
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Description du marché:
“Les arts du spectacle un printemps/un été: deux séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 28 places.
Durée du séjour en jours calendaires: dix.”
Description du marché:
“Multi activités nature/montagne un printemps/deux été: trois séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 42 places.
Durée du séjour en jours...”
Description du marché
Multi activités nature/montagne un printemps/deux été: trois séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 42 places.
Durée du séjour en jours calendaires: quinze.
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Description du marché:
“Multi activités nature/montagne un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 56 places.
Durée du séjour...”
Description du marché
Multi activités nature/montagne un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 56 places.
Durée du séjour en jours calendaires: 20.
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Description du marché:
“Équitation un printemps/deux été/un automne: quatre séjours de cinq jours, douze jeunes par séjour, soit 48 places.
Durée du séjour en jours calendaires: 20.”
Description du marché:
“Multi activités de mer internat/externat été: trois séjours de cinq jours: deux séjours en internat et un en externat, quatorze jeunes par séjour, soit 42...”
Description du marché
Multi activités de mer internat/externat été: trois séjours de cinq jours: deux séjours en internat et un en externat, quatorze jeunes par séjour, soit 42 places.
Durée du séjour en jours calendaires: quinze.
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Description du marché:
“Multisports en externat un été/un automne: deux séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 28 places.
Durée du séjour en jours calendaires: dix.”
Description du marché:
“Multi activités de mer été: quatre séjours de cinqs jours, quatorze jeunes par séjour, soit 56 places.
Durée du séjour en jours calendaires: 20.”
Description du marché:
“Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France un été 12-14 ans/un été 15-17 ans: deux séjours de cinq à sept jours, douze jeunes par séjour, soit 24...”
Description du marché
Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France un été 12-14 ans/un été 15-17 ans: deux séjours de cinq à sept jours, douze jeunes par séjour, soit 24 jeunes.
Durée du séjour en jours calendaires: quatorze.
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Description du marché:
“Sécurité et sports mécaniques un été/un automne: deux séjours de cinq jours, douze jeunes par séjour, soit 24 places.
Durée du séjour en jours calendaires: dix.”
Description du marché
Sécurité et sports mécaniques un été/un automne: deux séjours de cinq jours, douze jeunes par séjour, soit 24 places.
Durée du séjour en jours calendaires: dix.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17ans
Description
Description du marché:
“Multi activités de mer été: quatre séjours de cinq jours, quatorze jeunes par séjour, soit 56 places.
Durée du séjour en jours calendaires: 20.”
Description du marché:
“Séjours anglophones: linguistiques et culturels un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours, 12 jeunes par séjour, soit 36 places.
Durée du...”
Description du marché
Séjours anglophones: linguistiques et culturels un printemps/un été/un automne: trois séjours de cinq jours, 12 jeunes par séjour, soit 36 places.
Durée du séjour en jours calendaires: quinze.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-329774
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 1
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: PEP 66 Del
Adresse postale: 10 rue Paul Séjourné
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 220 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 830 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 3
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 680 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 4
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15- 17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 460 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 5
Titre: Activités de pleine nature, cuisine et pratiques sportives: 11-14 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Association des loisirs de la diversité et du partage
Adresse postale: 9 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 108 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 6
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11- 14 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 520 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 7
Titre: Activités artistiques, culturelles et d'expression: 11-14 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 664 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 370 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 400 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 11
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement, fédération départementale des PO
Adresse postale: 1 rue Michel Doutres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 035 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 208 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 14
Titre: Activités liées au devoir de mémoire: 12-14 ans et 15-17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 111 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 544 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 16
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 440 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 18
Titre: Activités artistiques et culturelles: 15-17 ans
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Lieu de consultation du contrat: Mairie de Perpignan, division des marchés publics CTM, avenue de Broglie, BP 20931, 66 931 Perpignan Cedex.
Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 234-578265 (2020-11-26)