Archivage hybride Vitam

GIP SILPC

Recherche d'un partenaire capable de gérer l'archivage des documents physiques et/ou numériques des établissements hospitaliers et du secteur médico-social. Solution devant s'appuyer sur le socle Vitam et respecter les exigences techniques et fonctionnelles du cahier des charges joint.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-23 Avis de marché
2020-09-24 Avis d'attribution de marché
2021-02-09 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information
Numéro de référence: 2020-004
Brève description:
Recherche d'un partenaire capable de gérer l'archivage des documents physiques et/ou numériques des établissements hospitaliers et du secteur médico-social. Solution devant s'appuyer sur le socle Vitam et respecter les exigences techniques et fonctionnelles du cahier des charges joint.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Gip silpc
Adresse postale: 2 rue Jean Monnet
Code postal: 87170
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.silpc.fr 🌏
Courrier électronique: silpc@silpc.fr 📧
Téléphone: +33 555439900 📞
Fax: +33 555439901 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354560
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le découpage des services de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations; d'où le choix d'un allotissement unique avec possibilité aux candidats de constituer un groupement d'entreprise pour y répondre. L'accord-cadre projeté est à marchés subséquents, et sans minimum ni maximum. L'étendue estimative du marché: liste des adhérents jointe au règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 214 001 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Reconductible deux fois pour durée de deux ans par décision expresse.
Durée maxi = huit ans.
La durée maximale de l'accord-cadre est justifiée par la complexité des prestations, les délais de pilotage et de réalisation qui s'inscrivent sur des durées longues et imposent des investissements humains et financiers.
Informations complémentaires:
Le découpage des services de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations; d'où le choix d'un allotissement unique avec possibilité aux candidats de constituer un groupement d'entreprise pour y répondre.
L'accord-cadre projeté est à marchés subséquents, et sans minimum ni maximum. L'étendue estimative du marché: liste des adhérents jointe au règlement de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Limoges ou Poitiers principalement. Établissements hospitaliers ou médico-sociaux du territoire national, métropole et outremer.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Site SILPC à Limoges.
Informations complémentaires: Séance non ouverte au public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle de la réponse au besoin
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Références et savoir-faire dans le domaine concerné
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacité à travailler en partenariat avec un opérateur extérieur (en l'espèce le SILPC comme organisme de mutualisation auprès des établissements hospitaliers)
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement d'intérêt public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Présentation du dossier de réponse:
— justificatifs administratifs usuels (DC1; DC2; ou DUME; pouvoir d'engager le candidat);
— présentation du candidat (forme juridique, capital social, implantation; historique de produits développés et distribués notamment dans le milieu sanitaire; politique commerciale, marketing; politique partenariale; formation continue de ses intervenants);
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— présentation des compétences et services (catalogue des outils et des services en lien avec l'objet de l'accord-cadre); politique commerciale des développements en réponse à une demande spécifique des clients; démarche qualité: plan d'assurance qualité, certifications (notamment SIAF…; préciser le périmètre exact de la certification obtenue);
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— annexe C touchant au référentiel de sécurité des systèmes d'informations à compléter;
— présentation du personnel (organigramme synthétique de la société; ancienneté moyenne des agents et niveau de qualification).
Références (principales réalisations sur la conduite de projets comparables, notamment dans le secteur sanitaire).
Tarification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: pendant délai de latence avant signature du marché, concomitamment à un recours au fond portant sur des litiges en matière de non-respect des obligations de publicité et de mise en concurrence;
— référé contractuel: dans le délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché;
— recours pour excès de pouvoir: dans le délai de deux mois à compter de la publication des résultats.
Source: OJS 2020/S 144-354560 (2020-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Recherche d'un partenaire capable de gérer l'archivage des documents physiques et/ou numériques des établissements hospitaliers et du secteur médico-social.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jean-Monnet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456799
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-354560
Numéro JO-S: 189

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: pendant délai de latence avant signature du marché, concomitamment à un recours au fond portant sur des litiges en matière de non-respect des obligations de publicité et de mise en concurrence,
— Référé contractuel: dans le délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché,
— Recours pour excès de pouvoir: dans le délai de deux mois à compter de la publication des résultats.
Source: OJS 2020/S 189-456799 (2020-09-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 214 001 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-075127
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-456799
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Accord-cadre devant donner lieu ultérieurement à des marchés subséquents en fonction de l'émergence de besoin. La valeur globale portées dans l'avis d'attribution na pas de valeur puisque l'accord-cadre est passé sans montant minimal, ni maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Solution devant s'appuyer sur le socle Vitam et respecter les exigences techniques et fonctionnelles du cahier des charges joint.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom: Xelians Archivage
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 214 001 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre devant donner lieu ultérieurement à des marchés subséquents en fonction de l'émergence de besoin.
La valeur globale portées dans l'avis d'attribution na pas de valeur puisque l'accord-cadre est passé sans montant minimal, ni maximal.
Source: OJS 2021/S 030-075127 (2021-02-09)
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