Appel d'offres relatif à la fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie
Avis de marché (2020-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68051
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle pharmaceutique
Téléphone: +33 389646054📞
Courrier électronique: lapujades@ghrmsa.fr📧
Fax: +33 389646119 📠
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.ghrmsa.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Groupe hospitalier de la région Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA)
Adresse postale: 20 rue du Docteur Laennec
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68070
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle pharmaceutique
Téléphone: +33 389646188📞
Courrier électronique: lapujades@ghrmsa.fr📧
Fax: +33 389646119 📠
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.ch-mulhouse.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Eps
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres relatif à la fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de...”
Titre
Appel d'offres relatif à la fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie
20S0027
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Produits/services: Implants orthopédiques📦
Brève description:
“Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 162 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à no39
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haut-Rhin.
Description du marché:
“Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, substituts osseux, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et de ligamentoplastie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 162 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les modalités de reconduction spécifiques à chaque lot sont énoncées dans les documents du marché. La période d'exécution du marché ne pourra excéder la...”
Description des renouvellements
Les modalités de reconduction spécifiques à chaque lot sont énoncées dans les documents du marché. La période d'exécution du marché ne pourra excéder la date du 30.6.2024.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités financières, techniques, professionnelles et économiques suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à...”
Liste et brève description des conditions
Capacités financières, techniques, professionnelles et économiques suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature;
— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 10 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles, conformément au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-18
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse Sud Alsace, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, a...”
Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse Sud Alsace, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute-Alsace. Cette consultation concerne uniquement le GHRMSA. Cette consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les soumissionnaires devront fournir à l'appui de leur offre, deux échantillons pour chaque lot selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation, par voie électronique et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-12 et suivants du code de la justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 228-561181 (2020-11-18)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud-Alsace
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, SO, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et ligamentoplastie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 707 518 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de prothèses orthopédiques, ciments, SO, accessoires, lames de scie et DM d'arthroplastie et ligamentoplastie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 35 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 228-561181
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210243
Numéro d'identification du lot: 25-28-29-30-31-32-33
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Arthrex
Commune postale: St-Didier-au-Mont-d'Or
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 331 459 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210244
Numéro d'identification du lot: 2-11-18-36
Nom et adresse du contractant
Nom: FH Ortho
Commune postale: Heimsbrunn
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 383 098 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210245
Numéro d'identification du lot: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Heraeus
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 697 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210246
Numéro d'identification du lot: 5-34-39
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 551 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210247
Numéro d'identification du lot: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: KeriMedical
Commune postale: Archamps
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 440 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210248
Numéro d'identification du lot: 21-22
Nom et adresse du contractant
Nom: Komet
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 960 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 210249
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Lépine
Commune postale: Genay
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 210250
Numéro d'identification du lot: 38
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 549 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 210251
Numéro d'identification du lot: 4-9
Nom et adresse du contractant
Nom: Protheos
Commune postale: Courcelles-lès-Montbéliard
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 630 825 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 210252
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Serf
Commune postale: Décines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 715 815 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 210253
Numéro d'identification du lot: 1-24
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Commune postale: Pusignan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 934 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 210254
Numéro d'identification du lot: 10-16
Nom et adresse du contractant
Nom: Tornier
Commune postale: Montbonnot
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 212 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 210255
Numéro d'identification du lot: 7-23-27
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer
Commune postale: Brognard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 359 974 💰
“Les lots n 1, 5, 12, 13, 15, 26, 35 sont déclarés sans suite et les lots n 20 et 37 sont déclarés infructueux” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— Référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de trente et un jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-12 et suivants du code de la justice administrative);
— Recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 136-360306 (2021-07-13)