Appel d'offres ouvert — gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots

Paris Habitat — OPH

Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de PH;
— lot 2 réservé gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de PH;
— lot 3 gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de PH;
— lot 4 gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de PH;
— lot 5 réservé gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de PH.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-16 Avis de marché
2020-12-01 Informations complémentaires
2020-12-11 Informations complémentaires
2021-01-12 Informations complémentaires
2021-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris Habitat — OPH
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Commune postale: Paris
Code postal: 75253
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 171370000 📞
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Fax: +33 171370014 📠
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert — gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots 2020/043”
Produits/services: Services de collecte du papier 📦
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots: — lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chaque lot sera attribué au candidat présentant l'offre la mieux classée, sous réserve des dispositions exposées ci-dessous. Chaque candidat pourra se voir...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de Paris Habitat”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de configuration de logiciels 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“Marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de Paris Habitat.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance de l'insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de douze mois à compter de la date de notification sauf pour le lot 4 pour lequel la date de démarrage est fixée au 30.1.2022. Le...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-OPH se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: L'insertion professionnelle est une condition d'exécution.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de Paris Habitat”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 2 est réservé dans les conditions figurant au règlement de consultation.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de Paris Habitat”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de Paris Habitat”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de douze mois à compter de la date de notification sauf pour le lot 4 pour lequel la date de démarrage est fixée au 30.1.2022.Le...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant gestion des enlèvements, du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 5 est réservé dans les conditions figurant au règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs à fournir sont: — le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières: 1) les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités professionnelles et techniques: 2) les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 1: l'insertion professionnelle est une conditions d'exécution obligatoire. Lot 2 et lot 5: les lots sont réservés selon les conditions définies au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-04 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-09 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 205-499250 (2020-10-16)
Informations complémentaires (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots: — lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 205-499250

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-04 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 18:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-12-09 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-21 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 237-585754 (2020-12-01)
Informations complémentaires (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert — Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots 2020/043”
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots: Lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 245-608383 (2020-12-11)
Informations complémentaires (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots: — lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-22 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 010-020090 (2021-01-12)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots: — lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires: Le Lot 2 est réservé dans les conditions figurant au règlement de consultation.
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (Dasri) des sites administratifs de Paris Habitat”
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499250

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de Paris Habitat”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Joyeux Recycleurs
Adresse postale: 23 rue Condorcet
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 560 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de Paris Habitat”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (Dasri) des sites administratifs de Paris Habitat”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de Paris Habitat”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CY-Clope
Adresse postale: ZI de la Petite Dimerie
Commune postale: Fruges
Code postal: 62310
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cedre
Adresse postale: 18 rue de la Fosse aux Loups
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Région: Val-d’Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés ont été signés le 8.6.2021. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris Habitat — OPH — direction juridique et de la commande...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 138-367878 (2021-07-15)