Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de PH;
— lot 2 réservé gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de PH;
— lot 3 gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de PH;
— lot 4 gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de PH;
— lot 5 réservé gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de PH.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert — gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots
2020/043”
Produits/services: Services de collecte du papier📦
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”
Brève description
Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de PH;
— lot 2 réservé gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de PH;
— lot 3 gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de PH;
— lot 4 gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de PH;
— lot 5 réservé gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de PH.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chaque lot sera attribué au candidat présentant l'offre la mieux classée, sous réserve des dispositions exposées ci-dessous.
Chaque candidat pourra se voir...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Chaque lot sera attribué au candidat présentant l'offre la mieux classée, sous réserve des dispositions exposées ci-dessous.
Chaque candidat pourra se voir attribuer un ou plusieurs lot sous réserve de justifier d'une capacité financière suffisante et sous réserve du respect des conditions propres aux lot 2 et 5.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de Paris Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Services de configuration de logiciels📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de Paris Habitat.”
Description du marché
Marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de Paris Habitat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance de l'insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de douze mois à compter de la date de notification sauf pour le lot 4 pour lequel la date de démarrage est fixée au 30.1.2022. Le...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de douze mois à compter de la date de notification sauf pour le lot 4 pour lequel la date de démarrage est fixée au 30.1.2022. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une durée de douze mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-OPH se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat-OPH se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: L'insertion professionnelle est une condition d'exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de Paris Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de Paris Habitat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 2 est réservé dans les conditions figurant au règlement de consultation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de Paris Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de Paris Habitat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de Paris Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de Paris Habitat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de douze mois à compter de la date de notification sauf pour le lot 4 pour lequel la date de démarrage est fixée au 30.1.2022.Le...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de douze mois à compter de la date de notification sauf pour le lot 4 pour lequel la date de démarrage est fixée au 30.1.2022.Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une durée de douze mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites...”
Titre
Gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de Paris Habitat
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant gestion des enlèvements, du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de Paris Habitat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 5 est réservé dans les conditions figurant au règlement de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs à fournir sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation...”
Liste et brève description des conditions
Les justificatifs à fournir sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de la consultation ou DUME électronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service DUME mis à disposition sur le profil acheteur) ou le formulaire type établi par la Commission européenne.
Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation.
Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières:
1) les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacités financières:
1) les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités professionnelles et techniques:
2) les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacités professionnelles et techniques:
2) les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
3) les références du candidat au cours des trois dernières années en indiquant:
a) les coordonnées du donneur d'ordre,
b) les types de prestations,
c) la durée,
d) le montant des prestations,
e) les moyens matériels de collecte y compris la flotte de véhicules,
4) les certificats de qualification suivants:
a) les autorisations de transport des déchets;
b) le titulaire fournira par ailleurs à Paris Habitat les éléments (agréments, arrêtés préfectoraux, récépissés de déclaration, certificat d'acceptation) permettant de s'assurer que l'exploitant de l'installation de destination du déchet est autorisé à traiter les déchets pris en charge.
Pour les lots 2 et 5, et conformément à l'article R. 2113-7 du code de la commande publique, les candidats devront être des opérateurs économiques, employant au moins 50 % de travailleurs défavorisés.
Les candidats devront joindre à leur candidature la preuve de leur autorisation d'accueillir et d'accompagner des travailleurs défavorisés, conformément à l'article R. 5132-2 du code du travail.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 1: l'insertion professionnelle est une conditions d'exécution obligatoire.
Lot 2 et lot 5: les lots sont réservés selon les conditions définies au...”
Conditions d'exécution du contrat
Lot 1: l'insertion professionnelle est une conditions d'exécution obligatoire.
Lot 2 et lot 5: les lots sont réservés selon les conditions définies au règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-04
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse électronique valide.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 205-499250 (2020-10-16)
Informations complémentaires (2020-12-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”
Brève description
Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de PH;
— lot 2: réservé gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de PH;
— lot 3: gestion et traitement des Déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de PH;
— lot 4: gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de PH;
— lot 5: réservé gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (yc les consommables) des sites administratifs de PH.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 205-499250
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-04 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 18:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-12-09 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-21 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 237-585754 (2020-12-01)
Informations complémentaires (2020-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert — Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots
2020/043”
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
Lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”
Brève description
Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
Lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de PH;
Lot 2: réservé gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de PH;
Lot 3: gestion et traitement des Déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de PH;
Lot 4: gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de PH;
Lot 5: réservé gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de PH.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-18 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 245-608383 (2020-12-11)
Informations complémentaires (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”
Brève description
Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1 gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de PH;
— lot 2 réservé gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de PH;
— lot 3 gestion et traitement des Déchets de soins à risques infectieux (DASRI) des sites administratifs de PH;
— lot 4 gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de PH;
— lot 5 réservé gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (yc les consommables) des sites administratifs de PH.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-22 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 010-020090 (2021-01-12)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites...”
Brève description
Gestion et traitement des déchets des sites administratifs de Paris Habitat — cinq lots:
— lot 1: gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de PH;
— lot 2: réservé gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de PH;
— lot 3: gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (Dasri) des sites administratifs de PH;
— lot 4: gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de PH;
— lot 5: réservé gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de PH.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: Le Lot 2 est réservé dans les conditions figurant au règlement de consultation.
Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (Dasri) des sites administratifs de Paris Habitat” Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché mixte avec une partie à accord-cadre à bons de commande portant sur la gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (Dasri) des sites administratifs de Paris Habitat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499250
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de bureau des sites administratifs de Paris Habitat”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Joyeux Recycleurs
Adresse postale: 23 rue Condorcet
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 560 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Gestion et traitement des papiers confidentiels des sites administratifs de Paris Habitat” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Gestion et traitement des déchets de soins à risques infectieux (Dasri) des sites administratifs de Paris Habitat”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Gestion et traitement des mégots de cigarette des sites administratifs de Paris Habitat” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CY-Clope
Adresse postale: ZI de la Petite Dimerie
Commune postale: Fruges
Code postal: 62310
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites...”
Titre
Gestion des enlèvements, du reconditionnement et du recyclage des équipements matériels informatiques, téléphoniques (y compris les consommables) des sites administratifs de Paris Habitat
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cedre
Adresse postale: 18 rue de la Fosse aux Loups
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
“Les marchés ont été signés le 8.6.2021.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH — direction juridique et de la commande...”
Les marchés ont été signés le 8.6.2021.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH — direction juridique et de la commande publique — 21 bis rue Claude Bernard — 75253 Paris Cedex 05.
Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Les montants indiqués ci-dessus correspondent à une estimation.
Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux le 25.5.2021.
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Source: OJS 2021/S 138-367878 (2021-07-15)