Appel à candidatures — GHT 11 — fourniture de dispositifs médicaux stériles pour aspiration et drainage chirurgical 2020/2022
Hôpitaux civils de Colmar
Codes Cladimed: F54aa02 — G50db01 — R53bb01 — appel à candidatures pour un accord-cadre à bon de commandes sans minimum ni maximum au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert de fourniture de dispositifs médicaux pour aspiration et drainage chirurgical, les lots 7, 8, 20, 25 et 41 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de 20 mois allant du 1.11.2020 au 30.6.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 16 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-02 | Avis de marché |
| 2020-11-17 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315475
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 7 cm
Numéro du lot: 7
Brève description: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 7 cm.
Durée de l'accord: 20 mois
Intitulé du lot: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 14 cm
Numéro du lot: 8
Brève description: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 14 cm.
Intitulé du lot: Système de drainage de Jackson Pratt
Numéro du lot: 20
Brève description: Système de drainage de Jackson Pratt.
Intitulé du lot: Kit pour drainage d'abcès abdominal
Numéro du lot: 25
Brève description: Kit pour drainage d'abcès abdominal.
Intitulé du lot: Set de drainage pleural d'urgence
Numéro du lot: 41
Brève description: Set de drainage pleural d'urgence.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison à chaque établissement adhérent indiqué sur le bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-08-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38821232 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 38836446 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 129-315475 (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:
Codes Cladimed: F54aa02 — G50db01 — R53bb01 — appel à candidatures pour un accord-cadre à bon de commandes sans minimum ni maximum au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert de fourniture de dispositifs médicaux pour aspiration et drainage chirurgical, les lots 7, 8, 20, 25 et 41 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de 20 mois allant du 1.11.2020 au 30.6.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 16 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315475
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre. Critères de choix:
— valeur technique et l'expérience clinique (50 %),
— coût d'utilisation du produit (10 %),
— valorisation des prestations fournies (10 %),
— offre financière (30 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 7 cm
Numéro du lot: 7
Brève description: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 7 cm.
Durée de l'accord: 20 mois
Intitulé du lot: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 14 cm
Numéro du lot: 8
Brève description: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 14 cm.
Intitulé du lot: Système de drainage de Jackson Pratt
Numéro du lot: 20
Brève description: Système de drainage de Jackson Pratt.
Intitulé du lot: Kit pour drainage d'abcès abdominal
Numéro du lot: 25
Brève description: Kit pour drainage d'abcès abdominal.
Intitulé du lot: Set de drainage pleural d'urgence
Numéro du lot: 41
Brève description: Set de drainage pleural d'urgence.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison à chaque établissement adhérent indiqué sur le bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:
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— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
— une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée),
2) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quant ils existent:
— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,
— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Conditions d'exécution du contrat:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes jusqu'au 30.6.2021 minimum, puis révisables à compter du 1.7.2021. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-08-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre. Critères de choix:
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— valeur technique et l'expérience clinique (50 %),
— coût d'utilisation du produit (10 %),
— valorisation des prestations fournies (10 %),
— offre financière (30 %).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38821232 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 38836446 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 129-315475 (2020-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556906
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-315475
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Drain d'aspiration de Redon perforé sur 14 cm.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: Clinical IHT
Numéro d'enregistrement national: 39023204900028
Adresse postale: 24 chemin de l'Échut
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 16 EUR 💰
1 168 EUR 💰
Nom: Cardinal Healt France
Numéro d'enregistrement national: 81236560900039
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins Nextdoor Issy
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2020/S 227-556906 (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Codes Cladimed: F54AA02 — G50DB01 — R53BB01 — appel à candidatures pour un accord-cadre à bon de commandes sans minimal ni maximal au sens des articles R. 2124-3-6
Suite à un 1
Le marché est conclu pour une période unique de 20 mois allant du 1.11.2020 au 30.6.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 16 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556906
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-315475
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique.
L'Absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre. Critères de choix:
— valeur technique et l'expérience clinique (50 %),
— coût d'utilisation du produit (10 %),
— valorisation des prestations fournies (10 %),
— offre financière (30 %).
Le lot 20 est en attente et sera attribué ultérieurement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Codes Cladimed: F54AA02 — G50DB01 — R53BB01 — appel à candidatures pour un accord-cadre à bon de commandes sans minimal ni maximal au sens des articles R. 2124-3-6
Suite à un 1
Le marché est conclu pour une période unique de 20 mois allant du 1.11.2020 au 30.6.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 16 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: Clinical IHT
Numéro d'enregistrement national: 39023204900028
Adresse postale: 24 chemin de l'Échut
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 16 EUR 💰
1 168 EUR 💰
Nom: Cardinal Healt France
Numéro d'enregistrement national: 81236560900039
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins Nextdoor Issy
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
L'Absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre. Critères de choix:
Le lot 20 est en attente et sera attribué ultérieurement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2020/S 227-556906 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4 200 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-21 📅
Date de publication: 2021-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 080-205581
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Cormedica
Numéro d'enregistrement national: 33424754100058
Adresse postale: Green Park — Immeuble A1 — rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4 200 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 080-205581 (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Codes Cladimed: F54AA02 — G50DB01 — R53BB01 — appel à candidatures pour un accord-cadre à bon de commandes sans minimum ni maximum au sens des articles R. 2124-3-6º, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert de fourniture de dispositifs médicaux pour aspiration et drainage chirurgical, les lots 7, 8, 20, 25 et 41 ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de 20 mois allant du 1.11.2020 au 30.6.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 16 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-21 📅
Date de publication: 2021-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 080-205581
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
Critères de choix:
— valeur technique et l'expérience clinique (50 %),
— coût d'utilisation du produit (10 %),
— valorisation des prestations fournies (10 %),
— offre financière (30 %).
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Cormedica
Numéro d'enregistrement national: 33424754100058
Adresse postale: Green Park — Immeuble A1 — rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4 200 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
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Critères de choix:
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