Codes Cladimed: A51cb01, a51da01, a56bd01, a56bf01, a63ac01, a64aa01, a64ab01, a65aa02, a69aa01, r53aa99. Appel à candidatures pour un accord cadre à bon de commandes sans minimum ni maximum au sens des articles R. 2124-3-6, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert de fourniture de dispositifs médicaux pour l'endoscopie digestive et bronchique, les lots onze, douze, vingt-deux, vingt-huit, quarante-et-un, quarante-huit, cinquante, cinquante-sept, cinquante-huit, soixante-et-un et soixante-six ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de dix-huit mois allant du 1.8.2020 au 31.1.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 55 400,00 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel à candidatures — fourniture de dispositifs médicaux pour l'endoscopie digestive et bronchique
Fc.2020.016”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: A51cb01, a51da01, a56bd01, a56bf01, a63ac01, a64aa01, a64ab01, a65aa02, a69aa01, r53aa99. Appel à candidatures pour un accord cadre à bon de...”
Brève description
Codes Cladimed: A51cb01, a51da01, a56bd01, a56bf01, a63ac01, a64aa01, a64ab01, a65aa02, a69aa01, r53aa99. Appel à candidatures pour un accord cadre à bon de commandes sans minimum ni maximum au sens des articles R. 2124-3-6, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert de fourniture de dispositifs médicaux pour l'endoscopie digestive et bronchique, les lots onze, douze, vingt-deux, vingt-huit, quarante-et-un, quarante-huit, cinquante, cinquante-sept, cinquante-huit, soixante-et-un et soixante-six ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de dix-huit mois allant du 1.8.2020 au 31.1.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 55 400,00 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de pose de ligature pour polype
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réception CAMSP — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.
Description du marché: Système de pose de ligature pour polype.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique et l'expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le coût d'utilisation du produit
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La valorisation des prestations fournies
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Clips pour hémostase digestive (endoscopie) pour pose clip réutilisable Ez clip Olympus” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Clips pour hémostase digestive (endoscopie) pour pose clip réutilisable Ez clip Olympus.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèse rectale totalement couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Endoprothèse rectale totalement couverte.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèse type diabolo pour drainage de pseudokyste pancréatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosse de prélèvement pour cytologie biliaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réception Camsp — 46 rue du Stauffen — 68024 Colmar.
Description du marché: Brosse de prélèvement pour cytologie biliaire.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Catheter d'extraction de calculs et d'opacification biliaire à ballonnet surfil guide court” Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“Catheter d'extraction de calculs et d'opacification biliaire à ballonnet surfil guide court.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Panier dix mm pour extraction de corps étrangers pancréatique par voie endoscopique” Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché:
“Panier dix mm pour extraction de corps étrangers pancréatique par voie endoscopique.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anse diathermique rigide à polypectomie pour lésion plane
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: Anse diathermique rigide à polypectomie pour lésion plane.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Anse diathermique rigide à polypectomie pour lésion plane ou ampulectomie traitée par latéroscopie” Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché:
“Anse diathermique rigide à polypectomie pour lésion plane ou ampulectomie traitée par latéroscopie.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clips pour réparation de fistule digestive par voie endoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: Clips pour réparation de fistule digestive par voie endoscopique.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ballonnet stérile deux ouvertures pour bronchoscope Olympus Bf-Uc160f
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: Ballonnet stérile deux ouvertures pour bronchoscope Olympus Bf-Uc160f.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat et documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années;
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire;
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).
Les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quant ils existent:
— le n d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique;
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique;
— le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-28
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-04-29 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/
Criteres de selection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'Attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2020/S 063-150388 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: A51cb01, a51da01, a56bd01, a56bf01, a63ac01, a64aa01, a64ab01, a65aa02, a69aa01, r53aa99. Appel à candidatures pour un accord cadre à bon de...”
Brève description
Codes Cladimed: A51cb01, a51da01, a56bd01, a56bf01, a63ac01, a64aa01, a64ab01, a65aa02, a69aa01, r53aa99. Appel à candidatures pour un accord cadre à bon de commandes sans minimum ni maximum au sens des articles R. 2124-3-6o, R. 2161-12 à R. 2161-20 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Suite à un premier appel d'offres ouvert de fourniture de dispositifs médicaux pour l'endoscopie digestive et bronchique, les lots onze, douze, vingt-deux, vingt-huit, quarante-et-un, quarante-huit, cinquante, cinquante-sept, cinquante-huit, soixante-et-un et soixante-six ont été déclarés infructueux et font l'objet de cette consultation. Le marché est conclu pour une période unique de dix-huit mois allant du 1.8.2020 au 31.1.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 55 400,00 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40677.53 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réception CAMSP — 46 rue du Stauffen, 68024 Colmar.
Site principal ou lieu d'exécution: Réception CAMSP, 46 rue du Stauffen 68024 Colmar.
Site principal ou lieu d'exécution: Réception CAMSP, 46 rue du Stauffen, 68024 Colmar.
Champ d'application du marché
Titre:
“Panier 10 mm pour extraction de corps étrangers pancréatique par voie endoscopique” Description
Description du marché:
“Panier 10 mm pour extraction de corps étrangers pancréatique par voie endoscopique.” Champ d'application du marché
Titre: Ballonnet stérile 2 ouvertures pour bronchoscope Olympus Bf-Uc160f
Description
Description du marché: Ballonnet stérile 2 ouvertures pour bronchoscope Olympus Bf-Uc160f.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 063-150388
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Système de pose de ligature pour polype
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Life partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 295 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Clips pour hémostase digestive (endoscopie) pour pose clip réutilisable Ez clip Olympus” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Endoprothèse rectale totalement couverte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1498.19 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Endoprothèse type diabolo pour drainage de pseudokyste pancréatique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2996.39 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Brosse de prélèvement pour cytologie biliaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1627.50 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre:
“Catheter d'extraction de calculs et d'opacification biliaire à ballonnet surfil guide court” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 588 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre:
“Panier 10 mm pour extraction de corps étrangers pancréatique par voie endoscopique”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 57
Titre: Anse diathermique rigide à polypectomie pour lésion plane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Medwork France
Adresse postale: RN 186 — La Boursidière
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 500 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 58
Titre:
“Anse diathermique rigide à polypectomie pour lésion plane ou ampulectomie traitée par latéroscopie” Nom et adresse du contractant
Nom: Olympus France
Adresse postale: 19 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4091.85 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 61
Titre: Clips pour réparation de fistule digestive par voie endoscopique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 672 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 66
Titre: Ballonnet stérile 2 ouvertures pour bronchoscope Olympus Bf-Uc160f
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3408.60 💰
Source: OJS 2020/S 159-387777 (2020-08-13)