Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO022020GHT — Espaces verts
AO022020-GHT-EspacesVerts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts pour certains établissements du GHT du Limousin.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Saint-Junien — 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de manière tacite trois fois par période de douze mois à compter de sa date anniversaire.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Saint-Yrieix-la-Perche — 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH La Valette — Saint-Vaury — 23 — sites de Bourganeuf — Aubusson — Blessac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH La Valette — Saint-Vaury — 23 — site de Boussac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Bourganeuf — 23
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CH Cornil 19
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 116-281909
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-26
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU de Limoges.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“La présente consultation fait suite à un premier appel d'offres pour lequel 1 lot a été déclaré sans suite et six lots infructueux (réf: AOO...”
La présente consultation fait suite à un premier appel d'offres pour lequel 1 lot a été déclaré sans suite et six lots infructueux (réf: AOO 01.2020-ght-espaces verts). Le présent marché est réservé en ce qui concerne les lots 1, 2, 3, 4 et 5, en application des articles L. 2113-12, R. 2113-6 et R. 2113-7 du code de la commande publique, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale fixée à 50 %, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Le présent marché est réservé en ce qui concerne les lots 6 et 7, en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale fixée à 50 % de travailleurs défavorisés. La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Une visite sur site obligatoire est prévue dans les conditions énoncées à l'article 18.2 du règlement de consultation. Toutes les conditions de participation sont énoncées dans le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://Limoges.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toutes les précisions concernant l'introduction des recours sont indiquées au DCE.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://Limoges.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 210-513441 (2020-10-23)