AOO LVMS 20S0501 — gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé» — cinq lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ailes Entreprise
- • Association AVIEE
- • Association Cap Énergie ESAT les Ateliers du Channel
- • Foyer de jeune et d'éducation populaire
- • Gohelle Environnement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-14 | Avis de marché |
| 2021-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493792
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amplier — Saulty
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Avion — Méricourt — Rouvroy
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Bruay-la-Buissière — Diéval
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Coulogne — Guines — Les Attaques
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Bernatre — Auxi-le-Château — Beauvoir-Wavans — Nœux-lès-Auxi — Fortel-en-Artois — Ligny-sur-Canche — Frevent
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 203-493792 (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493792
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 41 233,84 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 36 812,00 EUR;
— 2019 : 34 065,00 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 28 914,00 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amplier — Saulty
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 41 233,84 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 36 812,00 EUR;
— 2019 : 34 065,00 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 28 914,00 EUR.
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 34 182,50 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 17 078,15 EUR;
— 2019 : 19 568,40 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 3 181,00 EUR.
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 33 400,00 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 18 210,00 EUR;
— 2019 : 25 140,00 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 11 800,00 EUR.
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 013,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 11 459,84 EUR;
— 2019 : 12 809,60 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 0,00 EUR.
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 98 220,00 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 88 160,58 EUR;
— 2019 : 97 795,50 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 23 640,00 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur — déclaration du candidat (DC2): dernière version en vigueur.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L. 2113-12 du code de la commande publique): aux Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ainsi qu'à des structures équivalentes. Les références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables sont les suivantes: articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — prix fermes.
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Renseignements administratifs: Patrice Thomasson — direction de la commande publique — +33 321216795.
Renseignements techniques:
— lot 1: M. Tortosa, +33 321215283;
— lot 2: Me Dievart, +33 321789239;
— lot 3: Me Sieja, +33 321569293;
— lot 4: M. Damman, +33 321465699;
— lot 5: M. Bacquet, +33 321900713.
Date prévisible de début des prestations: 1.2.2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 203-493792 (2020-10-14)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 227049.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue Ferdinand-Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095602
Se réfère à l'avis: 2020/S 203-493792
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bruay-la-buissiere — Dieval
Coulogne — Guines — les attaques
Bernâtre-Auxi — le Château-Beauvoir — Wavans-Nœux — les Auxi-Fortel — en Artois-Ligny-sur-Canche-Frévent
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique et environnemental
Critère technique et environnemental
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom: Foyer de jeune et d'éducation populaire
Adresse postale: 5 rue d'En Haut
Commune postale: Pas-en-Artois
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 45 372 EUR 💰
Nom: Gohelle environnement
Adresse postale: ZAL Saint-Amé, rue de l'Abregain, Écloserie d'entreprises
Commune postale: Liévin Cedex
Code postal: 62806
Valeur totale du marché: 27750.47 EUR 💰
Nom: Association AVIEE
Adresse postale: 384 B rue de la République
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Valeur totale du marché: 30 465 EUR 💰
Nom: Association Cap Énergie ESAT les Ateliers du Channel
Adresse postale: 595 rue Louis-Breguet
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Valeur totale du marché: 15854.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom: Ailes Entreprise
Adresse postale: 47 rue Roger-Salengro
Commune postale: Auxi-le-Château
Code postal: 62390
Valeur totale du marché: 99 408 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 038-095602 (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 227049.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue Ferdinand-Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095602
Se réfère à l'avis: 2020/S 203-493792
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bruay-la-buissiere — Dieval
Coulogne — Guines — les attaques
Bernâtre-Auxi — le Château-Beauvoir — Wavans-Nœux — les Auxi-Fortel — en Artois-Ligny-sur-Canche-Frévent
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique et environnemental
Critère technique et environnemental
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom: Foyer de jeune et d'éducation populaire
Adresse postale: 5 rue d'En Haut
Commune postale: Pas-en-Artois
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 45 372 EUR 💰
Nom: Gohelle environnement
Adresse postale: ZAL Saint-Amé, rue de l'Abregain, Écloserie d'entreprises
Commune postale: Liévin Cedex
Code postal: 62806
Valeur totale du marché: 27750.47 EUR 💰
Nom: Association AVIEE
Adresse postale: 384 B rue de la République
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Valeur totale du marché: 30 465 EUR 💰
Nom: Association Cap Énergie ESAT les Ateliers du Channel
Adresse postale: 595 rue Louis-Breguet
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Valeur totale du marché: 15854.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom: Ailes Entreprise
Adresse postale: 47 rue Roger-Salengro
Commune postale: Auxi-le-Château
Code postal: 62390
Valeur totale du marché: 99 408 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 038-095602 (2021-02-19)
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