AOO LVMS 20S0501 — gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé» — cinq lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-14 Avis de marché
2021-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“AOO LVMS 20S0501 — gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé» — cinq lots”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Amplier — Saulty
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 41 233,84 EUR. À titre indicatif et...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Avion — Méricourt — Rouvroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 34 182,50 EUR. À titre indicatif et...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bruay-la-Buissière — Diéval
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 33 400,00 EUR. À titre indicatif et...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Coulogne — Guines — Les Attaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 013,00 EUR. À titre indicatif et...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Bernatre — Auxi-le-Château — Beauvoir-Wavans — Nœux-lès-Auxi — Fortel-en-Artois — Ligny-sur-Canche — Frevent”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 98 220,00 EUR. À titre indicatif et...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur — déclaration du candidat (DC2): dernière version en vigueur.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: — déclaration indiquant les effectifs moyens...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L. 2113-12 du code de la commande publique): aux Établissements et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 203-493792 (2020-10-14)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Rue Ferdinand-Buisson

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 227049.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché:
“Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique et environnemental
Critère de qualité (nom): Critère technique et environnemental
Champ d'application du marché
Titre: Bruay-la-buissiere — Dieval
Titre: Coulogne — Guines — les attaques
Titre:
“Bernâtre-Auxi — le Château-Beauvoir — Wavans-Nœux — les Auxi-Fortel — en Artois-Ligny-sur-Canche-Frévent”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 203-493792

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20216200000080-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Amplier — Saulty
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Foyer de jeune et d'éducation populaire
Adresse postale: 5 rue d'En Haut
Commune postale: Pas-en-Artois
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 372 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20216200000081-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Avion — Méricourt — Rouvroy
Nom et adresse du contractant
Nom: Gohelle environnement
Adresse postale: ZAL Saint-Amé, rue de l'Abregain, Écloserie d'entreprises
Commune postale: Liévin Cedex
Code postal: 62806
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27750.47 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20216200000082-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bruay-la-buissiere — Dieval
Nom et adresse du contractant
Nom: Association AVIEE
Adresse postale: 384 B rue de la République
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 465 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20216200000083-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Coulogne — Guines — les attaques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Cap Énergie ESAT les Ateliers du Channel
Adresse postale: 595 rue Louis-Breguet
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15854.93 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20216200000084-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Bernâtre — Auxi-le-Château — Beauvoir-Wavans — Nœux-lès-Auxi - Fortel-en-Artois — Ligny-sur-canche — Frévent”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ailes Entreprise
Adresse postale: 47 rue Roger-Salengro
Commune postale: Auxi-le-Château
Code postal: 62390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 408 💰
Source: OJS 2021/S 038-095602 (2021-02-19)