Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO LVMS 20S0501 — gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé» — cinq lots”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amplier — Saulty
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 41 233,84 EUR. À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 41 233,84 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 36 812,00 EUR;
— 2019 : 34 065,00 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 28 914,00 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Avion — Méricourt — Rouvroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 34 182,50 EUR. À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 34 182,50 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 17 078,15 EUR;
— 2019 : 19 568,40 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 3 181,00 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bruay-la-Buissière — Diéval
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 33 400,00 EUR. À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 33 400,00 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 18 210,00 EUR;
— 2019 : 25 140,00 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 11 800,00 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coulogne — Guines — Les Attaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 013,00 EUR.
À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 20 013,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 11 459,84 EUR;
— 2019 : 12 809,60 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 0,00 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bernatre — Auxi-le-Château — Beauvoir-Wavans — Nœux-lès-Auxi — Fortel-en-Artois — Ligny-sur-Canche — Frevent” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 98 220,00 EUR. À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 98 220,00 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2018 : 88 160,58 EUR;
— 2019 : 97 795,50 EUR;
— (mai à septembre) 2020 : 23 640,00 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur — déclaration du candidat (DC2): dernière version en vigueur.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17
14:30 📅
“Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L. 2113-12 du code de la commande publique): aux Établissements et...”
Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L. 2113-12 du code de la commande publique): aux Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ainsi qu'à des structures équivalentes. Les références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables sont les suivantes: articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — prix fermes.
Renseignements administratifs: Patrice Thomasson — direction de la commande publique — +33 321216795.
Renseignements techniques:
— lot 1: M. Tortosa, +33 321215283;
— lot 2: Me Dievart, +33 321789239;
— lot 3: Me Sieja, +33 321569293;
— lot 4: M. Damman, +33 321465699;
— lot 5: M. Bacquet, +33 321900713.
Date prévisible de début des prestations: 1.2.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 203-493792 (2020-10-14)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Rue Ferdinand-Buisson
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 227049.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé».” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique et environnemental
Critère de qualité (nom): Critère technique et environnemental
Champ d'application du marché
Titre: Bruay-la-buissiere — Dieval
Titre: Coulogne — Guines — les attaques
Titre:
“Bernâtre-Auxi — le Château-Beauvoir — Wavans-Nœux — les Auxi-Fortel — en Artois-Ligny-sur-Canche-Frévent”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 203-493792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20216200000080-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Amplier — Saulty
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Foyer de jeune et d'éducation populaire
Adresse postale: 5 rue d'En Haut
Commune postale: Pas-en-Artois
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 372 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20216200000081-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Avion — Méricourt — Rouvroy
Nom et adresse du contractant
Nom: Gohelle environnement
Adresse postale: ZAL Saint-Amé, rue de l'Abregain, Écloserie d'entreprises
Commune postale: Liévin Cedex
Code postal: 62806
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27750.47 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20216200000082-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bruay-la-buissiere — Dieval
Nom et adresse du contractant
Nom: Association AVIEE
Adresse postale: 384 B rue de la République
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 465 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20216200000083-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Coulogne — Guines — les attaques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Cap Énergie ESAT les Ateliers du Channel
Adresse postale: 595 rue Louis-Breguet
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15854.93 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20216200000084-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Bernâtre — Auxi-le-Château — Beauvoir-Wavans — Nœux-lès-Auxi - Fortel-en-Artois — Ligny-sur-canche — Frévent”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ailes Entreprise
Adresse postale: 47 rue Roger-Salengro
Commune postale: Auxi-le-Château
Code postal: 62390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 408 💰
Source: OJS 2021/S 038-095602 (2021-02-19)