Aoo lvf- 20s0088 — fourniture de pièces et réparation pour matériel de déneigement — deux lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture de pièces et réparation pour matériel de déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société ATCP

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-10	Avis de marché
2020-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour matériel de déneigement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Saleuses 📦
Code CPV supplémentaire: Saleuses 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381403
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes: 2016: 3 884,92 EUR; 2017: 5 582,40 EUR; 2018: 6 986,19; 2019: 6 097,06 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de déneigement de marque Arvel
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et réparation pour matériels de déneigement de marque Arvel.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes: 2016: 3 884,92 EUR; 2017: 5 582,40 EUR; 2018: 6 986,19; 2019: 6 097,06 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de lames et segments de déneigement caoutchouc bi-shore
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de lames et segments de déneigement caoutchouc bi-shore.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 40 000,00 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes: 2016 à 2018: néant; 2019: 9 127,00 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (DC1): version en vigueur.

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des cinq dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises, ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements administratifs:

Franck Thellier — direction de la commande publique — +33 321216728

Renseignements techniques:

Stéphane Lecerf — bureau du matériel — +33 359801649.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, budget départemental.

Délai global de paiement: 30 jours par mandat administratif.

Les prix du bordereau des prix, pour la partie pièces, varieront à la hausse ou à la baisse suite à leur réexamen à chaque date de reconduction.

Les prix de main d'œuvre sont fermes la première année, puis révisables en cas de reconduction du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 157-381403 (2020-08-10)

Avis d'attribution de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561426
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-381403
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Le montant du marché HT indiqué dans le présent avis est celui du détail estimatif remis par l'attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées et réparation matériels Arvel.
Intitulé du lot: Fourniture de lames et segments de déneigement caoutchouc Bi-Shore
Brève description: Fourniture lames de déneigement.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom: Société ATCP
Adresse postale: 28 rue de la Tannerie
Commune postale: Gouvieux
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 15 109 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 228-561426 (2020-11-18)

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