— le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne;
— le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum ni maximum;
— le marché est divisé en 29 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics. Gouv.fr);
— pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: AO 044-B — fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie
AO044-B
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“— le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne;
— le marché prend...”
Brève description
— le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne;
— le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum ni maximum;
— le marché est divisé en 29 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics. Gouv.fr);
— pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'état des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 063 786 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteau ophtalmique pour incision arciforme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“— couteau ophtalmique pour incision arciforme — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: — reconductible tacitement pour deux périodes de douze mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule de charleux 12,5 mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— canule de charleux 12,5 mm environ — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule de charleux 16 mm environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince a capsulorhexis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— pince à capsulorhexis — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince paufique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— pince paufique — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pack pour chirurgie de la cataracte (lot conditionnel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— pack pour chirurgie de la cataracte — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
Informations complémentaires:
“— pour ce lot 6, le marché public est liée à une condition (ex: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une...”
Informations complémentaires
— pour ce lot 6, le marché public est liée à une condition (ex: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...);
— le centre hospitalier universitaire décidera de la conclusion ou non du marché correspondant au moment du choix de l'offre économiquement la plus avantageuse.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huile de silicone et tubulure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— huile de silicone et tubulure — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gel d'interface et de protection cornéenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“— gel d'interface et de protection cornéenne — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collyre cicatrisant cornéen
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“— collyre cicatrisant cornéen — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables pour appareil d'électrophysiologie oculaire ERG/PEV metrovision à usage unique” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“— consommables pour appareil d'electrophysiologie oculaire ERG/PEV metrovision, stérile, à usage unique — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans...”
Description du marché
— consommables pour appareil d'electrophysiologie oculaire ERG/PEV metrovision, stérile, à usage unique — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lentille protectrice opaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“— lentille protectrice opaque — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fléchettes ophtalmiques cellulose
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“— fléchettes ophtalmiques cellulose — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kératoprothèse temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“— kératoprothèse temporaire — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trepan lacrymal
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“— trepan lacrymal — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dilatateur à voie lacrymale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“— dilatateur à voie lacrymale — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou trou
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“— clou trou — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant intra-orbitaire en biocéramique ou alumine
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“— implant intra-orbitaire en biocéramique ou alumine — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
Informations complémentaires:
“— pour le lot 17, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la Pharmacie du ou des établissements concernés.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant intra-oculaire chambre postérieure à profondeur de champ étendue
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“— implant intra-oculaire chambre postérieure à profondeur de champ étendue — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
Informations complémentaires:
“— pour le lot 18, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la pharmacie du ou des établissements concernés.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Injecteur pour DMEK
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“— injecteur pour DMEK — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs à usage unique pour trepanation cornéenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“— dispositifs à usage unique pour trépanation cornéenne — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blepharostat à vis
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“— blepharostat à vis — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux de vannes lame courbe stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“— ciseaux de vannes lame courbe stérile — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux à strabisme lame courbe
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“— ciseaux à strabisme lame courbe — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteau anguleux biseau haut
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“— couteau anguleux biseau haut — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compas de castroviego stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“— compas de castroviego stérile — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Membrane amniotique lyophylisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“— membrane amniotique lyophylisée — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
Informations complémentaires:
“— pour le lot 26, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt permanent à la demande de la pharmacie du ou des établissements concernés.”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution viscoélastique cohésive
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“— solution viscoélastique cohésive — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant intra-oculaire à profondeur de champs à quatre points d'appui
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“— implant intra-oculaire à profondeur de champs à quatre points d'appui — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
Informations complémentaires:
“— pour le lot 28, le titulaire s'engage à mettre à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie du ou des établissements concernés.”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Perfluorocarbones liquides
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“— perfluorocarbones liquides — l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— présentation en seringue pré-remplie;
— l'absence d'une proposition supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre; — le coût unitaire de...”
Description des options
— présentation en seringue pré-remplie;
— l'absence d'une proposition supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre; — le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
— pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou via le DUME) et notamment:
a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie:
—— une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie:
—— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
—— le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie:
— une liste des principales livraisons...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC);
— le centre...”
— la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC);
— le centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation;
— le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution;
— variantes les variantes sont autorisées dans la limite de 1 par lot, sous réserve que les variantes respectent le CCAP et ses annexes, ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexe;
— les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de leur offre;
— specimens, échantillons et documents techniques associés les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP;
— les spécimens devront être adressé au plus tard à la date et heure limites de réception des offres;
— pour tous les lots, à l'exception des lots de sets et de packs (lot nº 6), les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard à la date et heure limite de réception des offres, accompagnés des documents techniques associés (Cf. article 6.2 du CCTP);
— pour le lot de sets et de packs (lot nº 6) les échantillons pour essais devront parvenir accompagnés des documents techniques associés au 9.10.2020 à 15 h 00 (Cf. article 6.2 du CCTP);
— l'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats;
— les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat;
— les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats;
— si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande des candidats, et à leurs frais, auprès du pharmacien, dans un délai de deux mois après la notification;
— les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons si cela est requis pour l'offre de base;
— obtention du dossier de consultation (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du DCE sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre;
— modalités de transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, spécimens ou autres pièces...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres;
— pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du CCTP;
— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique;
— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont en annexe nº 2 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif du Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2020/S 112-271151 (2020-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu reims
Numéro d'enregistrement national: 2651000500487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Objet Champ d'application du marché
Titre: a.o. 044-b - fourniture de dispositifs medicaux D'Ophtalmologie
AO044-B
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché prend la...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en 29 lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 504049.61 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: couteau ophtalmique pour incision arciforme
Description
Description du marché:
“couteau ophtalmique pour incision arciforme - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: canule de charleux 12,5 mm environ
Description
Description du marché:
“canule de charleux 12,5 mm environ - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: canule de charleux 16 mm environ
Description
Description du marché:
“canule de charleux 16 mm environ - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: pince a capsulorhexis
Description
Description du marché:
“pince a capsulorhexis - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: pince paufique
Description
Description du marché:
“pince paufique - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: pack pour chirurgie de la cataracte (lot conditionnel)
Description
Description du marché:
“pack pour chirurgie de la cataracte - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: huile de silicone et tubulure
Description
Description du marché:
“huile de silicone et tubulure - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: gel D'Interface et de protection corneenne
Description
Description du marché:
“gel D'Interface et de protection corneenne - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: collyre cicatrisant corneen
Description
Description du marché:
“collyre cicatrisant corneen - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre:
“consommables pour appareil D'Electrophysiologie oculaire erg/pev metrovision a usage unique” Description
Description du marché:
“consommables pour appareil D'Electrophysiologie oculaire erg/pev metrovision, sterile, a usage unique - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans...”
Description du marché
consommables pour appareil D'Electrophysiologie oculaire erg/pev metrovision, sterile, a usage unique - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lentille protectrice opaque
Description
Description du marché:
“lentille protectrice opaque - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: flechettes ophtalmiques cellulose
Description
Description du marché:
“flechettes ophtalmiques cellulose - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: keratoprothese temporaire
Description
Description du marché:
“keratoprothese temporaire - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: trepan lacrymal
Description
Description du marché:
“trepan lacrymal - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: dilatateur a voie lacrymale
Description
Description du marché:
“dilatateur a voie lacrymale - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: clou trou
Description
Description du marché:
“clou trou - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: implant intra-orbitaire en bioceramique ou alumine
Description
Description du marché:
“implant intra-orbitaire en bioceramique ou alumine - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: implant intra-oculaire chambre posterieure a profondeur de champ etendue
Description
Description du marché:
“implant intra-oculaire chambre posterieure a profondeur de champ etendue - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: injecteur pour dmek
Description
Description du marché:
“injecteur pour dmek - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: dispositifs a usage unique pour trepanation corneenne
Description
Description du marché:
“dispositifs a usage unique pour trepanation corneenne - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: blepharostat a vis
Description
Description du marché:
“blepharostat a vis - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: ciseaux de vannes lame courbe sterile
Description
Description du marché:
“ciseaux de vannes lame courbe sterile - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: ciseaux a strabisme lame courbe
Description
Description du marché:
“ciseaux a strabisme lame courbe - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: couteau angule biseau haut
Description
Description du marché:
“couteau angule biseau haut - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: compas de castroviego sterile
Description
Description du marché:
“compas de castroviego sterile - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: membrane amniotique lyophylisee
Description
Description du marché:
“membrane amniotique lyophylisee - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: solution viscoelastique cohesive
Description
Description du marché:
“solution viscoelastique cohesive - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: implant intra-oculaire a profondeur de champs a quatre points D'Appui
Description
Description du marché:
“implant intra-oculaire a profondeur de champs a quatre points D'Appui - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: perfluorocarbones liquides
Description
Description du marché:
“perfluorocarbones liquides - l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Informations sur les options
Description des options:
“présentation en seringue pré-remplie. L'Absence d'une proposition supplémentaire facultative n'entrainera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette...”
Description des options
présentation en seringue pré-remplie. L'Absence d'une proposition supplémentaire facultative n'entrainera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-271151
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-0221
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: implant intra-oculaire chambre posterieure a profondeur de champ etendue
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: amo france
Adresse postale: 1 place Gustave Eiffel -Bâtiment Cardiff
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5696.25 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-0222
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: gel D'Interface et de protection corneenne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: bausch et lomb France
Adresse postale: 416 rue Samuel Morse-Cs79005
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34967
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31483.08 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: injecteur pour dmek
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150311.25 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: couteau angule biseau haut
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 416 Rue Samuel Morse-Cs79005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 100 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21-0223
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: canule de charleux 12.5mm environ
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: beaver-visitec international
Adresse postale: 12 rue Louis Courtois de Viçose Portes Sud-Bâtiment 3
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4556.35 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pince a capsulorhexis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 12 rue Louis Courtois de Viçose Portes SUD - bâtiment 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38765.50 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pack pour chirurgie de la cataracte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125111.48 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: flechettes ophtalmiques cellulose
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 12 rue Louis Courtois de Viçose Portes Sud - bâtiment 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99.51 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: dilatateur a voie lacrymale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7230.75 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: ciseaux de vannas lame courbe sterile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284.17 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: ciseaux a strabisme lame courbe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 12 rue Louis Courtois de Visçose Portes SUD - bâtiment 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180.83 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21-0224
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: perfluorocarbones liquides
Nom et adresse du contractant
Nom: cutting edge
Adresse postale: immeuble Le Nobel 770 rue Alfred Nobel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26613.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21-0225
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: huile de silicone et tubulure
Nom et adresse du contractant
Nom: fci
Adresse postale: 20-22 rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25533.33 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: clou trou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3531.62 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: implant intra-orbitaire en bioceramique ou alumine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14485.06 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21-0226
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: membrane amniotique lyophyisee
Nom et adresse du contractant
Nom: horus pharma
Adresse postale: 148 av Georges Guynemer Cap Var D2
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26582.50 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21-0227
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: blepharostat a vis
Nom et adresse du contractant
Nom: moria sa
Adresse postale: 15 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 458.96 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21-0228
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: dispositifs a usage unique pour trepanation corneenne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: phakos
Adresse postale: 62 rue Kleber
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40035.46 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: couteau ophtalmique pour incision arciforme
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: canule de charleux 16 mm environ
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pince paufique
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: collyre cicatrisant corneen
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: consommables pour appareil D'Electrophysiologie oculaire erg/pev metrovision
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lentille protectrice opaque
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: keratoprothese temporaire
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: trepan lacrymal
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: compas de castroviego sterile
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: solution viscoelastique cohesive
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: implant intra-oculaire a profondeur de champs a quatre points D'Appui
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“établissements parties bénéficiaires: le Centre hospitalier universitaire de Reims, le Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne, le Centre Hospitalier...”
établissements parties bénéficiaires: le Centre hospitalier universitaire de Reims, le Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne, le Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay et le Groupe Hospitalier Sud Ardennes de Rethel-Vouziers. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 30 novembre 2021.cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit - du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2022,- du 1er décembre 2022 au 30 novembre 2023.le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant estimé HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconductions comprises).Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sontconsultables conformément au Code des relationsentre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel:article L. 551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel:article L. 551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif du Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedes
Source: OJS 2021/S 166-433889 (2021-08-23)