Aménagement de véhicules
— lot nº 01: véhicules de société,
— lot nº 02: fourgonnettes L2,
— lot nº 03: fourgon petit volume L1h1 Tte,
— lot nº 04: fourgon petit volume L1h1 Fontainier,
— lot nº 05: fourgon grand volume 9 m L1h2,
— lot nº 06: fourgon grand volume 13 m L3h2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Aménagement de véhicules
AMVEHIC20
Produits/services: Services de conversion et de remise en état de véhicules📦
Brève description:
“Aménagement de véhicules
— lot nº 01: véhicules de société,
— lot nº 02: fourgonnettes L2,
— lot nº 03: fourgon petit volume L1h1 Tte,
— lot nº 04: fourgon...”
Brève description
Aménagement de véhicules
— lot nº 01: véhicules de société,
— lot nº 02: fourgonnettes L2,
— lot nº 03: fourgon petit volume L1h1 Tte,
— lot nº 04: fourgon petit volume L1h1 Fontainier,
— lot nº 05: fourgon grand volume 9 m L1h2,
— lot nº 06: fourgon grand volume 13 m L3h2.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de société
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conversion et de remise en état de véhicules📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché: Véhicules de société.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 0.10
Prix (pondération): 0.50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes L2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourgonnettes L2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon petit volume L1h1 TTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourgon petit volume L1h1 TTE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon petit volume L1h1 Fontainier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourgon petit volume L1h1 Fontainier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon grand volume 9 m L1h2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourgon grand volume 9 m L1h2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon grand volume 13 m L3h2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourgon grand volume 13 m L3h2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature
Le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature
Le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr),
— le candidat peut aussi utiliser le DUME — https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique,
— attestations fiscales et sociales.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificats de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificats de qualifications professionnelles: certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,
— liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dossiers sont à retirer gratuitement au SYDEC. Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org”
Les dossiers sont à retirer gratuitement au SYDEC. Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours de Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre.
— introduction d'un recours en contentieux dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
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Source: OJS 2020/S 022-048734 (2020-01-29)
Avis d'attribution de marché (2020-06-15)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Aménagement de véhicules.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Aménagement de véhicules — véhicules de société.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai intervention
Description
Description du marché: Aménagement de véhicules — fourgonnettes L2.
Champ d'application du marché
Titre: Fourgon petit volume L1H1 TTE
Description
Description du marché: Aménagement de véhicules — fourgon petit volume L1H1 TTE.
Champ d'application du marché
Titre: Fourgon petit volume L1H1 Fontainier
Description
Description du marché: Aménagement de véhicules — fourgon petit volume L1H1 Fontainier.
Champ d'application du marché
Titre: Fourgon grand volume 9 m L1H2
Description
Description du marché: Aménagement de véhicules — fourgon grand volume 9 m L1H2.
Champ d'application du marché
Titre: Fourgon grand volume 13 m L3H2
Description
Description du marché: Aménagement de véhicules — fourgon grand volume 13 m L3H2.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 022-048734
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aménagement véhicules
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules de société
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Many Bayonne
Numéro d'enregistrement national: 82867537100011
Commune postale: Bassussarry
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourgonnettes L2
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourgon petit volume L1H1 TTE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourgon petit volume L1H1 Fontainier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourgon grand volume 9 m L1H2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourgon grand volume 13 m L3H2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de seize jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre.
Introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
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Source: OJS 2020/S 116-282210 (2020-06-15)