Affaire nº 20a057 — acquisition de produits métallurgiques — relance lot 3

Chartres Métropole

Acquisition de produits métallurgiques — relance lot 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Prolians Beauplet Languille

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction et articles connexes › Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-23	Avis de marché
2021-02-09	Informations complémentaires
2021-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
Brève description: Acquisition de produits métallurgiques — relance lot 3.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-635272
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants: — Ville de Chartres, — Chartres Métropole, — CIAS de Chartres Métropole. En complément du I.1), dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte de la Ville de Chartres — place des Halles, 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles, 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr — La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Brève description: Acquisition de matériels et consommables techniques — relance lot 3.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: Service «Marchés publics», place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants:

— Ville de Chartres,

— Chartres Métropole,

— CIAS de Chartres Métropole.

En complément du I.1), dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte de la Ville de Chartres — place des Halles, 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles, 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr — La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;

— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 252-635272 (2020-12-23)

Informations complémentaires (2021-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073116
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-635272
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2021/S 030-073116 (2021-02-09)

Avis d'attribution de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-261001
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Annonce publiée sur https://www.c-chartres-marches.fr — le 23.12.2020 les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants: ville de Chartres — Chartres Métropole — CIAS de Chartres Métropole. En complément du I.1), dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte de la ville de Chartres — place des Halles —28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Nom: Prolians Beauplet Languille
Adresse postale: 17 rue Jean Rostand
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 69 061 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: rmarches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants: ville de Chartres — Chartres Métropole — CIAS de Chartres Métropole.

En complément du I.1), dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte de la ville de Chartres — place des Halles —28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr

La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 099-261001 (2021-05-20)

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