Affaire nº 20a035 — acquisition de véhicules et d'engins techniques et prestations associées

Chartres Métropole

Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules et d'engins techniques;
— la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots nº 4 «1 véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf» et nº 8 «une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve»;
— la fourniture et le montage des équipements attendus;
— la fourniture des documentations attendues;
— les garanties associées;
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-16 Avis de marché
2021-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Les prestations comprennent notamment: — l'acquisition de véhicules et d'engins techniques; — la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots nº 4 «1 véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf» et nº 8 «une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve»; — la fourniture et le montage des équipements attendus; — la fourniture des documentations attendues; — les garanties associées; — le cas échéant les formations aux utilisateurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Chariots élévateurs 📦
Voitures particulières 📦
Véhicules électriques 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Fourgonnettes 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556335
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules et d'engins techniques;
— la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots nº 4 «1 véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf» et nº 8 «une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve»;
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— la fourniture et le montage des équipements attendus;
— la fourniture des documentations attendues;
— les garanties associées;
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 18
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire type fourgon diesel trois places — neuf
Numéro du lot: 1
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Intitulé du lot: Un chariot élévateur frontal à gaz homologué route — neuf
Numéro du lot: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire type fourgon tôlé avec équipements intérieurs, trois places et moteur thermique — neuf
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Un véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et réhausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3,5 t, moteur thermique et trois places — neufs
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée, avec équipements intérieurs, deux ou trois places et moteur électrique — neuf
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Un véhicule type poids lourd avec trois bennes ampliroll, moteur thermique, trois places — neuf
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Deux véhicules utilitaires type fourgon avec rampe trois places et moteur thermique — neufs
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire type fourgon avec équipements intérieurs «dépannage», trois places et moteur thermique — neuf
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Deux véhicules utilitaires type fourgonnette rallongée, deux ou trois places et moteur thermique — neufs
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée, quatre ou cinq places et moteur thermique — neuf
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire type fourgon avec station de lavage haute pression embarquée, trois places et moteur thermique — neuf
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Un véhicule type SUV diesel cinq portes — neuf
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Un véhicule type fourgonnette rallongée, quatre ou cinq places et moteur électrique — neuf
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée avec cellule arrière étanche, deux ou trois places et moteur thermique — neuf
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Un véhicule particulier type citadine, quatre ou cinq places et moteur électrique — neuf
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Un poids lourd «travaux publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et moteur thermique — neuf
Numéro du lot: 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Conformément à la Directive européenne 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil du 23.4.2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie, à l'article 12 de la loi nº 2011-12 du 5.1.2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne, au décret nº 2011-493 et à l'arrêté du 5.5.2011, le marché fait l'objet de conditions d'exécution conformément aux stipulations des CPTM concernés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Commune postale: Chartres Cedex
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Point de contact: Service «Marchés publics»
Fax: +33 237234180 📠
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC;
— audition de démonstration: lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiser une démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. Les modalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 227-556335 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire nº 20A035 — acquisition de véhicules et d'engins techniques et prestations associées.
Valeur totale du marché: 554 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-271014
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-556335
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
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Objet
Champ d'application du marché
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie.
Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
Intitulé du lot: Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et réhausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3.5 t, moteur thermique et trois places — neufs
Un véhicule utilitaire type fourgon avec équipements intérieurs «Dépannage», trois places et moteur thermique — neuf
Un poids lourd «Travaux Publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et moteur thermique — neuf

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): SAV et garanties
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Claris automobiles
Numéro d'enregistrement national: 38968255000030
Adresse postale: 11 avenue du Val de l'Eure — parc Euroval
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 20 143 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Aeb
Adresse postale: 11 route de Blois
Commune postale: Monthou-sur-Cher
Code postal: 41400
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 24 550 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Nom: Lamirault automobiles
Numéro d'enregistrement national: 32315884000096
Adresse postale: 10 rue Gilles de Roberval
Commune postale: Nogent-le-Phaye
Valeur totale du marché: 21 019 EUR 💰
Adresse postale: 11 avenue du Val de l'Eure Parc Euroval
Valeur totale du marché: 11 709 EUR 💰
Nom: SAS Chartres pl Lechevalier Dours
Numéro d'enregistrement national: 80722005800026
Adresse postale: 19 rue René Cassin
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28008
Valeur totale du marché: 112 696 EUR 💰
Nom: Lease green
Numéro d'enregistrement national: 79037373200029
Adresse postale: bâtiment Galaxie — entrée C — 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 28 033 EUR 💰
Nom: PLS Chartrain poids lourds service
Numéro d'enregistrement national: 80582046100020
Adresse postale: avenue François Arago — CS 40031
Valeur totale du marché: 71 000 EUR 💰
Nom: Meslard SARL
Numéro d'enregistrement national: 54008961200019
Adresse postale: 3 bis route Nationale 10
Commune postale: La Bourdiniere-Saint-Loup
Code postal: 28360
Valeur totale du marché: 28 500 EUR 💰
61 049 EUR 💰
26 149 EUR 💰
11 984 EUR 💰
Nom: SAS Chartres place Lechevalier Dours
Valeur totale du marché: 60 108 EUR 💰
14 155 EUR 💰
13 373 EUR 💰
22 033 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Contact
Point de contact: Service marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex.
La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 103-271014 (2021-05-26)