Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules et d'engins techniques;
— la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots nº 4 «1 véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf» et nº 8 «une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve»;
— la fourniture et le montage des équipements attendus;
— la fourniture des documentations attendues;
— les garanties associées;
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service «Marchés publics»
Téléphone: +33 237234064📞
Téléphone: +33 237234180 📠
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire nº 20a035 — acquisition de véhicules et d'engins techniques et prestations associées”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules et d'engins techniques;
— la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les...”
Brève description
Les prestations comprennent notamment:
— l'acquisition de véhicules et d'engins techniques;
— la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots nº 4 «1 véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf» et nº 8 «une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve»;
— la fourniture et le montage des équipements attendus;
— la fourniture des documentations attendues;
— les garanties associées;
— le cas échéant les formations aux utilisateurs.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un véhicule utilitaire type fourgon diesel trois places — neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un chariot élévateur frontal à gaz homologué route — neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦
Durée de l'accord: 12
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgon tôlé avec équipements intérieurs, trois places et moteur thermique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un véhicule type citadine essence quatre ou cinq places — neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et réhausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3,5 t, moteur thermique et...”
Titre
Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et réhausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3,5 t, moteur thermique et trois places — neufs
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée, avec équipements intérieurs, deux ou trois places et moteur électrique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule type poids lourd avec trois bennes ampliroll, moteur thermique, trois places — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage et homologuée route — neuve” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Deux véhicules utilitaires type fourgon avec rampe trois places et moteur thermique — neufs” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgon avec équipements intérieurs «dépannage», trois places et moteur thermique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Deux véhicules utilitaires type fourgonnette rallongée, deux ou trois places et moteur thermique — neufs” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée, quatre ou cinq places et moteur thermique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgon avec station de lavage haute pression embarquée, trois places et moteur thermique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un véhicule type SUV diesel cinq portes — neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule type fourgonnette rallongée, quatre ou cinq places et moteur électrique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée avec cellule arrière étanche, deux ou trois places et moteur thermique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un véhicule particulier type citadine, quatre ou cinq places et moteur électrique — neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Un poids lourd «travaux publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et...”
Titre
Un poids lourd «travaux publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et moteur thermique — neuf
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à la Directive européenne 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil du 23.4.2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément à la Directive européenne 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil du 23.4.2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie, à l'article 12 de la loi nº 2011-12 du 5.1.2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne, au décret nº 2011-493 et à l'arrêté du 5.5.2011, le marché fait l'objet de conditions d'exécution conformément aux stipulations des CPTM concernés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-18
16:00 📅
“— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC;
—...”
— la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise de rendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC;
— audition de démonstration: lors de l'analyse des offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiser une démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. Les modalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 227-556335 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service marchés publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire nº 20A035 — acquisition de véhicules et d'engins techniques et prestations associées”
Brève description:
“Affaire nº 20A035 — acquisition de véhicules et d'engins techniques et prestations associées.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 554 540 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): SAV et garanties
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie.
Les délais d'exécution, autres...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie.
Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie.
Les délais d'exécution, autres...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie.
Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et réhausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3.5 t, moteur thermique et...”
Titre
Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et réhausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3.5 t, moteur thermique et trois places — neufs
Afficher plus
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgon avec équipements intérieurs «Dépannage», trois places et moteur thermique — neuf”
Titre:
“Un poids lourd «Travaux Publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et...”
Titre
Un poids lourd «Travaux Publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et moteur thermique — neuf
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-556335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Un véhicule utilitaire type fourgon diesel trois places — neuf
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Claris automobiles
Numéro d'enregistrement national: 38968255000030
Adresse postale: 11 avenue du Val de l'Eure — parc Euroval
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 143 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Un chariot élévateur frontal à gaz — homologué route — neuf
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aeb
Adresse postale: 11 route de Blois
Commune postale: Monthou-sur-Cher
Code postal: 41400
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 550 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgon tôlé avec équipements intérieurs — thermique — trois places — neuf”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamirault automobiles
Numéro d'enregistrement national: 32315884000096
Adresse postale: 10 rue Gilles de Roberval
Commune postale: Nogent-le-Phaye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 019 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Un véhicule type citadine — essence — quatre ou cinq places — neuf
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 11 avenue du Val de l'Eure Parc Euroval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 709 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021025
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et rehausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3.5 t, moteur thermique et...”
Titre
Trois véhicules utilitaires type fourgon avec tri-benne, ridelles et rehausses pleines ayant une charge admissible maximum de 3.5 t, moteur thermique et trois places — neufs
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chartres pl Lechevalier Dours
Numéro d'enregistrement national: 80722005800026
Adresse postale: 19 rue René Cassin
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 696 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021026
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée avec équipements intérieurs — électrique — deux ou trois places — neuf” Nom et adresse du contractant
Nom: Lease green
Numéro d'enregistrement national: 79037373200029
Adresse postale: bâtiment Galaxie — entrée C — 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 033 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021027
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Un véhicule type poids lourds avec trois bennes ampliroll — moteur thermique — trois places — neuf” Nom et adresse du contractant
Nom: PLS Chartrain poids lourds service
Numéro d'enregistrement national: 80582046100020
Adresse postale: avenue François Arago — CS 40031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021028
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Une tondeuse autoportée frontale sans cabine mais avec arceau de sécurité, équipée d'un bac de ramassage — homologuée route — neuve” Nom et adresse du contractant
Nom: Meslard SARL
Numéro d'enregistrement national: 54008961200019
Adresse postale: 3 bis route Nationale 10
Commune postale: La Bourdiniere-Saint-Loup
Code postal: 28360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 500 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021029
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Deux véhicules utilitaires type fourgon avec rampe — thermique — trois places — neufs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 049 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgon avec équipements intérieurs «Dépannage», trois places et moteur thermique — neuf” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021030
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Deux véhicules utilitaires type fourgonnette rallongée, deux ou trois places et moteur thermique — neufs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 149 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021031
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée — moteur thermique — quatre ou cinq places — neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 984 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021032
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgon avec station de lavage haute pression embarquée — thermique — trois places — neuf” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chartres place Lechevalier Dours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 108 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021033
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Un véhicule type SUV — diesel — cinq portes — neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 155 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021035
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Un véhicule type fourgonnette rallongée — électrique — 4 ou 5 places — neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 033 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021036
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Un véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée avec cellule arrière étanche — thermique — deux ou trois places — neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 373 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021037
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Un véhicule particulier type citadine — électrique — quatre ou cinq places — neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 033 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Un poids lourd «Travaux Publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et...”
Titre
Un poids lourd «Travaux Publics» équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis, viabilité hivernale, boîte automatique et moteur thermique — neuf
“Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des...”
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex.
La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 103-271014 (2021-05-26)