Adaptation à l'emploi en OPEX du PC-6
Minarm/DGA/DO/S2A
L'objet du marché est d'équiper la flotte des Pilatus PC-6 (cinq avions de l'armée de Terre) d'une avionique modernisée et d'une capacité de protection balistique. La mise à disposition nominale des aéronefs pour réaliser les modifications est séquentielle. Toutefois, deux appareils doivent pouvoir être en chantier simultanément.
Pour la description de la procédure, se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Avions
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Avions 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/DGA/DO/S2A
Adresse postale: ministère des armées — direction générale de l'armement — direction des opérations — service des achats d'armement/division achats AMS — parcelle Est — tour A — 36 rue de la Porte d'Issy
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: christine.michelon@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-533703
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 37 mois
Numéro de référence: 2020 93 0008 00 00 00 00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 34 152 000 527
Contact
Point de contact: acheteur négociateur, à l'attention de Mme Michelon Christine, ministère des armées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: la présente publication concerne uniquement une demande de candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner
ministère des armées — direction générale de l'armement — direction des opérations — service des achats d'armement — Minarm/DGA/DO/S2A/SJC/SNUM-AT
Adresse postale: 36 rue de la Porte d'Issy — parcelle Est — bâtiment 43
Point de contact: mmes Evelyne MANGENOT, Jacqueline FELIXINE
URL des documents: http://www.ixarm.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris (voir coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2020/S 217-533703 (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Avions
Quantité ou étendue:
La quantité envisagée est de: 5 Pilatus PC-6 modifiés, la modification consiste notamment à l' intégration: d'une navigation de précision (PNB), d'un système anti-collision, d'un système HF, d'un système Satcom, d'un radiosonde et d'une balise de détresse, d'une capacité fonctionnelle complète VHF/FM tactique dès le branchement d'un module PR4G (les exigences s'appuient sur la base de documents d'interfaces du module PR4G), d'une capacité d'ajout et de retrait d'un kit de protection balistique.Des kits de protection balistique seront à intégrer. Ces informations et quantités sont données à titre purement indicatif et peuvent évoluer au cours de la procédure.Par ailleurs, des actes additionnels notifiés au titulaire seront possibles pour l'achat de consommables relatifs aux prestations commandées.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Avions 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/DGA/DO/S2A
Adresse postale: ministère des armées — direction générale de l'armement — direction des opérations — service des achats d'armement/division achats AMS — parcelle Est — tour A — 36 rue de la Porte d'Issy
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: christine.michelon@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-533703
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Ce document joint est notamment disponible sur la consultation créée sur la plate-forme PLACE (http://www.marchespublics.gouv.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du marché est d'équiper la flotte des Pilatus PC-6 (cinq avions de l'armée de Terre) d'une avionique modernisée et d'une capacité de protection balistique. La mise à disposition nominale des aéronefs pour réaliser les modifications est séquentielle. Toutefois, deux appareils doivent pouvoir être en chantier simultanément.
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Pour la description de la procédure, se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
La quantité envisagée est de: 5 Pilatus PC-6 modifiés, la modification consiste notamment à l' intégration: d'une navigation de précision (PNB), d'un système anti-collision, d'un système HF, d'un système Satcom, d'un radiosonde et d'une balise de détresse, d'une capacité fonctionnelle complète VHF/FM tactique dès le branchement d'un module PR4G (les exigences s'appuient sur la base de documents d'interfaces du module PR4G), d'une capacité d'ajout et de retrait d'un kit de protection balistique.
Afficher plus
Des kits de protection balistique seront à intégrer. Ces informations et quantités sont données à titre purement indicatif et peuvent évoluer au cours de la procédure.
Par ailleurs, des actes additionnels notifiés au titulaire seront possibles pour l'achat de consommables relatifs aux prestations commandées.
En application de l'article R. 2313-2 du code de la commande publique, le marché pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelles selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de consultation. Les prestations faisant l'objet de tranches optionnelles sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme. L'acheteur se réserve le droit de ne pas affermir ces tranches.
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Numéro de référence: 2020 93 0008 00 00 00 00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Exécution des prestations: dans les locaux du titulaire ou de ses éventuels sous-traitants et sur la base de l'armée de Terre de Montauban. Lieu de livraison des fournitures: base de l'armée de Terre de Montauban.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Situation économique et financière:
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Capacité technique et professionnelle:
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Autres conditions particulières:
Conformément à l'article L. 2393-7 du code de la commande publique, il est interdit de sous-contracter la tâche essentielle suivante: la certification des modifications avioniques (navigation et communication).
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr 34 152 000 527
Contact
Point de contact: acheteur négociateur, à l'attention de Mme Michelon Christine, ministère des armées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: la présente publication concerne uniquement une demande de candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner
ministère des armées — direction générale de l'armement — direction des opérations — service des achats d'armement — Minarm/DGA/DO/S2A/SJC/SNUM-AT
Adresse postale: 36 rue de la Porte d'Issy — parcelle Est — bâtiment 43
Point de contact: mmes Evelyne MANGENOT, Jacqueline FELIXINE
URL des documents: http://www.ixarm.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Se reporter au document joint au présent AAPC «Informations complémentaires pour l'AAPC relatif au dossier de référence 2020 93 0008 00 00 00 00».
Ce document joint est notamment disponible sur la consultation créée sur la plate-forme PLACE (http://www.marchespublics.gouv.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris (voir coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2020/S 217-533703 (2020-11-02)
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