Acquisition véhicules 2020

Le Grand Narbonne

Acquisition véhicules 2020. forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Grand Narbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser › Compacteurs d'ordures ménagères
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
• Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues
• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions articulés

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2020-08-03	Informations complémentaires
2020-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:

Acquisition véhicules 2020. forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Fourgons tôlés 📦
Camions articulés 📦
Bennes à ordures 📦
Chargeurs sur roues 📦
Compacteurs d'ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356592
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: 2 VL thermiques petites polyvalentes.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 VL hybride essence et électrique petite polyvalente.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 fourgon tôlé L1H1 équipé.
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 fourgon tôlé L2H2 équipé.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 fourgon tôlé L3H2 équipé.
Numéro du lot: 6
Brève description: 1 camion châssis 3,5 t avec bras.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 BOM de 14 m
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 BOM 20 m
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 9
Brève description: 1 polybenne 26 t avec bras de levage.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 chargeur télescopique.
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 compacteur sur berce pour caissons de déchetterie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: autofinancement et/ou subventions.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.aude.fr

Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.

Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

Le Grand Narbonne — service commande publique — Communauté d'agglomération — 12 boulevard Frédéric Mistral — CS 50100 — 11785 Narbonne.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents (excepté l'acte d'engagement au format PDF non verrouillé). Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.

Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: Gn20c06.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant dun intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2020/S 145-356592 (2020-07-27)

Informations complémentaires (2020-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: GN20C06
Brève description: Acquisition véhicules 2020.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral — CS 50100

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-03 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-371233
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-356592
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2020/S 152-371233 (2020-08-03)

Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 765 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric-Mistral, CS 50100

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597004
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Deux VL thermiques petites polyvalentes.

Une VL hybride essence et électrique petite polyvalente

Un fourgon tôlé L1h1 équipé.

Un fourgon tôlé L2h2 équipé.

Un fourgon tôlé L3h2 équipé.

Un camion châssis 3,5 t avec bras.

Un BOM de 14 m

Un BOM 20 m

Un poly-benne 26 tonnes avec bras de levage.

Un chargeur télescopique.

Un compacteur sur berce pour caissons de déchetterie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Tressol SAS
Adresse postale: Rue Louis-Delage, route de Perpignan
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 23 347 EUR 💰
Nom: Languedoc Automobiles Renault
Adresse postale: Route de Perpignan
Valeur totale du marché: 16667.13 EUR 💰
18433.04 EUR 💰
21628.09 EUR 💰
22213.59 EUR 💰
36255.58 EUR 💰
Nom: Abvi
Adresse postale: ZI Montredon
Commune postale: Montredon-des-Corbières
Valeur totale du marché: 140 500 EUR 💰
Nom: Mecalour
Adresse postale: Rue Gerard-Desargues, BP 2002
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11880
Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
110 900 EUR 💰
Nom: Languedoc TP Services
Adresse postale: 19 rue Martin-Luther-King
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Valeur totale du marché: 60 500 EUR 💰
Nom: Packmat System
Adresse postale: 28 avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Valeur totale du marché: 81 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
5
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2 boulevard Paul-Peytral
Source: OJS 2020/S 242-597004 (2020-12-08)

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