Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition véhicules 2020
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“Acquisition véhicules 2020. forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché: 2 VL thermiques petites polyvalentes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: 1 VL hybride essence et électrique petite polyvalente.
Durée de l'accord: 4
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: 1 fourgon tôlé L1H1 équipé.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 1 fourgon tôlé L2H2 équipé.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 1 fourgon tôlé L3H2 équipé.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Camions articulés📦
Description du marché: 1 camion châssis 3,5 t avec bras.
Durée de l'accord: 6
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Description du marché: 1 BOM de 14 m.
Durée de l'accord: 10
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: 1 BOM 20 m avec grue vidage vertical.
Durée de l'accord: 12
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: 1 polybenne 26 t avec bras de levage.
Durée de l'accord: 8
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeurs sur roues📦
Description du marché: 1 chargeur télescopique.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs d'ordures ménagères📦
Description du marché: 1 compacteur sur berce pour caissons de déchetterie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: autofinancement et/ou subventions.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-31
14:00 📅
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante:...”
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.aude.fr
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:
Le Grand Narbonne — service commande publique — Communauté d'agglomération — 12 boulevard Frédéric Mistral — CS 50100 — 11785 Narbonne.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents (excepté l'acte d'engagement au format PDF non verrouillé). Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: Gn20c06.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 145-356592 (2020-07-27)
Informations complémentaires (2020-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral — CS 50100
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 145-356592
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-21 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 152-371233 (2020-08-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric-Mistral, CS 50100
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 765 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Deux VL thermiques petites polyvalentes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Description
Description du marché: Une VL hybride essence et électrique petite polyvalente
Description du marché: Un fourgon tôlé L1h1 équipé.
Description du marché: Un fourgon tôlé L2h2 équipé.
Description du marché: Un fourgon tôlé L3h2 équipé.
Description du marché: Un camion châssis 3,5 t avec bras.
Description du marché: Un BOM de 14 m.
Description du marché: Un BOM 20 m avec grue vidage vertical.
Description du marché: Un poly-benne 26 tonnes avec bras de levage.
Description du marché: Un chargeur télescopique.
Description du marché: Un compacteur sur berce pour caissons de déchetterie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356592
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: GN20C06A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Deux VL thermiques petites polyvalentes
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tressol SAS
Adresse postale: Rue Louis-Delage, route de Perpignan
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 347 💰
2️⃣
Numéro de contrat: GN20C06B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Une VL hybride essence et électrique petite polyvalente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Languedoc Automobiles Renault
Adresse postale: Route de Perpignan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16667.13 💰
3️⃣
Numéro de contrat: GN20C06C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Un fourgon tôlé L1h1 équipé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18433.04 💰
4️⃣
Numéro de contrat: GN20C06D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Un fourgon tôlé L2h2 équipé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21628.09 💰
5️⃣
Numéro de contrat: GN20C06E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Un fourgon tôlé L3h2 équipé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22213.59 💰
6️⃣
Numéro de contrat: GN20C06F
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Un camion châssis 3,5 t avec bras
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36255.58 💰
7️⃣
Numéro de contrat: GN20C06G
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Un BOM de 14 m
Nom et adresse du contractant
Nom: Abvi
Adresse postale: ZI Montredon
Commune postale: Montredon-des-Corbières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 500 💰
8️⃣
Numéro de contrat: GN20C06H
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Un BOM 20 m avec grue vidage vertical
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mecalour
Adresse postale: Rue Gerard-Desargues, BP 2002
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11880
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: GN20C06I
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Un poly-benne 26 tonnes avec bras de levage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 900 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: GN20C06J
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Un chargeur télescopique
Nom et adresse du contractant
Nom: Languedoc TP Services
Adresse postale: 19 rue Martin-Luther-King
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 500 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: GN20C06K
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Un compacteur sur berce pour caissons de déchetterie
Nom et adresse du contractant
Nom: Packmat System
Adresse postale: 28 avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 780 💰
“La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2 boulevard Paul-Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 242-597004 (2020-12-08)