Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs
2000019
Produits/services: Horodateurs📦
Brève description: Acquisition, maintenance et collecte des horodateurs.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Horodateurs📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine.
Description du marché: Lot 1: la maintenance du parc existant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ils seront ensuite reconductibles trois fois, pour une durée d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal est atteint, ou au plus...”
Description des renouvellements
Ils seront ensuite reconductibles trois fois, pour une durée d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification ou de leur reconduction, le cas échéant. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: l'acquisition et la maintenance d'horodateurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (pondération): 4
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: La collecte du parc d'horodateurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Volume
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) A) soit le DUME (Document unique de marché européen);
B) soit un dossier «candidature»:
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
1) A) soit le DUME (Document unique de marché européen);
B) soit un dossier «candidature»:
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
2) le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;
— le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;
— la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution;
— une présentation des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables de prestations de service de même nature que celles du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-29
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est un marché passé selon un appel d'offres ouvert lancé en application du code, un appel d'offres lancé en application du code....”
Le présent accord-cadre est un marché passé selon un appel d'offres ouvert lancé en application du code, un appel d'offres lancé en application du code. Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants minimal et maximal affectés à la réalisation de la prestation sont:
— lot nº 1: la maintenance du parc existant.
Pour la 1 année:
—— montant minimal annuel: 12 500 EUR HT (15 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 62 500 EUR HT (75 000 EUR TTC).
Pour la 2 année:
—— montant minimal annuel: 12 500 EUR HT (15 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 65 500 EUR HT (78 600 EUR TTC).
Pour la 3 année:
—— montant minimal annuel: 12 500 EUR HT (15 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 68 750 EUR HT (82 500 EUR TTC).
Pour la 4 année:
—— montant minimal annuel: 12 500 EUR HT (15 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 72 000 EUR HT (86 400 EUR TTC).
Soit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives):
—— montant minimal: 50 000 EUR HT (60 000 EUR TTC),
—— montant maximal: 268 750 EUR HT (322 500 EUR TTC).
— lot nº 2: l'acquisition et la maintenance d'horodateurs. Ce lot est passé sans montant minimal.
Pour la 1 année:
—— montant maximal annuel: 180 000 EUR HT (216 000 EUR TTC).
Pour la 2 année:
—— montant maximal annuel: 350 000 EUR HT (420 000 EUR TTC).
Pour la 3 année:
—— montant maximal annuel: 250 000 EUR HT (300 000 EUR TTC).
Pour la 4 année:
—— montant maximal annuel: 250 000 EUR HT (300 000 EUR TTC).
Soit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives):
—— montant maximal: 1 030 000 EUR HT (1 236 000 EUR TTC).
— lot nº 3: la collecte du parc d'horodateurs.
Pour la 1 année:
—— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 10 000 EUR HT (12 000 EUR TTC).
Pour la 2 année:
—— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 12 500 EUR HT (15 000 EUR TTC).
Pour la 3 année:
—— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 13 333,33 EUR HT (16 000 EUR TTC).
Pour la 4 année:
—— montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC),
—— montant maximal annuel: 16 666,66 EUR HT (20 000 EUR TTC).
Soit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives):
—— montant minimal: 20 000 EUR HT (24 000 EUR TTC),
—— montant maximal: 52 500 EUR HT (63 000 EUR TTC).
Pour les lots nº 1 et nº 3 les conditions posées par le code n'étant pas réunies, il ne sera pas alloué d'avance.
Pour le lot nº 2 conformément au code, une avance est accordée au titulaire du marché, s'il n'y renonce pas, dès lors que le montant initial du marché (lot) est supérieur au seuil de 50 000 EUR HT (article 3.2 de l'acte d'engagement) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 125-305719 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-10-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Esplanade Georges-Marrane
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 351 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-305719
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-20051
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n 1: maintenance du parc existant
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hectronic France
Adresse postale: 5 boulevard de Créteil
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 750 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-20052
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n 2: l'acquisition et la maintenance d'horodateurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 030 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-20053
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n 3: la collecte du parc d'horodateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Park
Adresse postale: 69 boulevard Victor-Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 500 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Source: OJS 2020/S 210-512622 (2020-10-23)