Acquisition, livraison et installation de mobilier de bureau et accessoires — durée de quatre ans

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal, ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Une remise d'échantillons est obligatoire dans le cadre de cette consultation dans les conditions détaillées au règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aebconseil
• B comme design

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Lampes › Lampes de bureau
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-27	Avis de marché
2021-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 2020_0069_fcs_sv/Jo
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal, ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), — ville du Mans. Une remise d'échantillons est obligatoire dans le cadre de cette consultation dans les conditions détaillées au règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-27 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 169-408704
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),

— ville du Mans.

Une remise d'échantillons est obligatoire dans le cadre de cette consultation dans les conditions détaillées au règlement de consultation.

Intitulé du lot: Sièges de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montants estimatifs par collectivités pour quatre ans:

— Le Mans Métropole: 100 000 EUR HT,

— ville du Mans: 100 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montants estimatifs par collectivité pour quatre ans:

— Le Mans Métropole: 150 000 EUR HT,

— ville du Mans: 250 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr

Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:

1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;

2) capacités techniques et professionnelles;

3) capacité économique et financière.

Renseignements administratifs: Solange Vérité — +33 243473739.

Renseignements techniques: Sylvie Guilleron — +33 243474845.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 169-408704 (2020-08-27)

Avis d'attribution de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum ni maximum, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification.cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) — ville du Mans. Une remise d'échantillons est obligatoire dans le cadre de cette consultation dans les conditions détaillées au règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102152
Se réfère à l'avis: 2020/S 169-408704
Numéro JO-S: 41

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montants estimatifs par collectivités pour quatre ans: Le Mans Métropole: 100 000 EUR HT — ville du Mans: 100 000 EUR HT.

Montants estimatifs par collectivité pour quatre ans: Le Mans Métropole: 150 000 EUR HT — ville du Mans: 250 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Aebconseil
Adresse postale: 19 rue du Mans
Commune postale: La Milesse
Code postal: 72650
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: B Comme Design
Adresse postale: 10 rue de Sardaigne
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Référence
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: valeur technique: 45 %, prix des prestations: 40 %, performances en matière de protection de l'environnement: 15 % et faisaient l'objet de sous-critères.

Nombre d'offres reçues: PME (6) — voie électronique (6) — autre état membre ou pays tiers (0).

Parution JOUE: 2020/S 169-408704 du 1.9.2020, accord-cadre à bons de commande conclu sans mini ni maxi pour quatre ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des estimations des deux collectivités pour quatre ans. Les montants indiqués par titulaire correspondent aux estimations pour quatre ans pour chaque collectivité. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.

Source: OJS 2021/S 041-102152 (2021-02-24)

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