L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, à compter du 1.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021, jusqu'au 31.12.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation de mobilier de bureau, de mobilier de collectivité et de mobilier ergonomique
20mfo006”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, à compter du 1.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021, jusqu'au...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, à compter du 1.1.2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021, jusqu'au 31.12.2021.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et accessoires de bureau et de réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: Seuil annuel maximal = 50 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des modalités de commande
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Garanties et organisation des réparations
Prix (pondération): 70.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat ne pourra excéder le 31.12.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et accessoires de collectivité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et accessoires ergonomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché: Seuil annuel maximal = 30 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche d'accompagnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mfo006.
Informations complémentaires (2020-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, à compter du 1.1. 2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021,...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, à compter du 1.1. 2021, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2021, jusqu'au 31.12.2021.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 128-312891
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-03 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-14 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 146-359311 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu, pour une période initiale, à compter du 1.1.2021, jusqu'au 31.12.2021. Reconduction trois fois un an.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Seuil annuel maximal = 50 000,00 EUR HT.
Description du marché: Seuil annuel maximal = 30 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-312891
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier et accessoires de bureau et de réunion
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier et accessoires de collectivité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier et accessoires ergonomiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Avis BOAMP nº 20-85036 — avis JOUE nº 2020/S 128-312891. Les lots 1 et 2 prendront effet le 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Ils sont reconductibles trois fois...”
Avis BOAMP nº 20-85036 — avis JOUE nº 2020/S 128-312891. Les lots 1 et 2 prendront effet le 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Ils sont reconductibles trois fois un an. Seuil maximal annuel lot 1: 50 000 EUR HT, lot 2: 50 000 EUR HT. Date CAO: 24.9.2020. Date notification: 19.11.2020. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Tél. +33 562444776, fax +33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr — Horaires d'ouverture au public: le lundi 8h45-12h15 — 13h45-17h15. Du mardi au jeudi: 8h15-12h15 — 13h30-17h15. Le vendredi: 8h15-12h15 — 13h45-16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 230-566615 (2020-11-20)