La présente consultation concerne la fourniture, le transport, la formation, l’installation dans un espace dédié de l’atelier du LLR, et l’étalonnage d’une machine de mesure tridimensionnelle permettant le contrôle dimensionnel de pièces et/ou d’assemblages de grande dimension.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’une machine de mesures tridimensionnelle pour le laboratoire Leprince-Ringuet (LLR) du CNRS”
Produits/services: Machines-outils pour le travail des métaux📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture, le transport, la formation, l’installation dans un espace dédié de l’atelier du LLR, et l’étalonnage d’une...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture, le transport, la formation, l’installation dans un espace dédié de l’atelier du LLR, et l’étalonnage d’une machine de mesure tridimensionnelle permettant le contrôle dimensionnel de pièces et/ou d’assemblages de grande dimension.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“L’objectif de ce projet d’achat de Machine de mesure tridimensionnelle (MMT) est d’être en mesure de garantir la qualité métrologique de ces pièces fournies...”
Description du marché
L’objectif de ce projet d’achat de Machine de mesure tridimensionnelle (MMT) est d’être en mesure de garantir la qualité métrologique de ces pièces fournies au CERN pour l'assemblage final. Il s’agit de pièces de grande dimension (~1500 mm x ~1500 mm x 6 mm pour les plus grandes). Ces éléments complexes de grandes dimensions et de grande précision nécessitent des moyens de contrôle adaptés qui font l’objet de cette demande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 41
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Quatre prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
— une/plusieurs licence(s) offlines permettant de programmer la machine sur un/plusieurs...”
Informations complémentaires
Quatre prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
— une/plusieurs licence(s) offlines permettant de programmer la machine sur un/plusieurs poste(s) autres que celui installé sur la machine,
— logiciel de statistique permettant analyse de réalisations et suivi de dérive,
— solution de fonctionnement en lien avec CAO CATIA (Dassault système),
— tête orientable avec incrément angulaire inférieur à 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— Les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
— Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...);
— Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles (sauf si informations communiquées sur le DC2),
— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique.
Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché. Ce montant sera égal à 10 % du montant TTC du marché si le titulaire est une PME. Paiement après service fait.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-21
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/ pôle achats — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ass., 4.4.2014, n 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 115-278505 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-09-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’une machine de mesures tridimensionnelle pour le laboratoire Leprince-Ringuet (LLR) du CNRS
2023382”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 154 990 💰
Description
Description du marché:
“L’objectif de ce projet d’achat de machine de mesure tridimensionnelle (MMT) est d’être en mesure de garantir la qualité métrologique de ces pièces fournies...”
Description du marché
L’objectif de ce projet d’achat de machine de mesure tridimensionnelle (MMT) est d’être en mesure de garantir la qualité métrologique de ces pièces fournies au CERN pour l'assemblage final. Il s’agit de pièces de grande dimension (~1500mm x ~1500mm x 6mm pour les plus grandes). Ces éléments complexes de grandes dimensions et de grande précision nécessitent des moyens de contrôle adaptés qui font l’objet de cette demande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Quatre prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
— une/plusieurs licence(s) offline permettant de programmer la machine sur un/plusieurs...”
Informations complémentaires
Quatre prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
— une/plusieurs licence(s) offline permettant de programmer la machine sur un/plusieurs poste(s) autres que celui installé sur la machine
— logiciel de statistique permettant analyse de réalisations et suivi de dérive
— solution de fonctionnement en lien avec CAO Catia (Dassault Système)
— tête orientable avec incrément angulaire inférieur à 5.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 115-278505
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023382
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’une machine de mesures tridimensionnelle pour le laboratoire Leprince-Ringuet (LLR) du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hexagon Metrology
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 990 💰
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr - Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS, Délégation Île-de-France — Gif- sur-Yvette/pôle achats, avenue de la Terrasse, 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 192-461734 (2020-09-28)