Acquisition, l’installation et la mise en service dans l’atelier du LLR d’une machine de mécanique générale. Ce marché comprend aussi, la garantie, l’ensemble des prestations après-vente et la formation du personnel. Il porte sur l’achat d’un équipement neuf.
Cette fraiseuse compacte de grande capacité permettant la réalisation de pièces de grandes dimensions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’une fraiseuse à commande numérique pour le laboratoire Leprince Ringuet
20015-LLR-AOO”
Produits/services: Machines-outils pour le travail des métaux📦
Brève description:
“Acquisition, l’installation et la mise en service dans l’atelier du LLR d’une machine de mécanique générale. Ce marché comprend aussi, la garantie,...”
Brève description
Acquisition, l’installation et la mise en service dans l’atelier du LLR d’une machine de mécanique générale. Ce marché comprend aussi, la garantie, l’ensemble des prestations après-vente et la formation du personnel. Il porte sur l’achat d’un équipement neuf.
Cette fraiseuse compacte de grande capacité permettant la réalisation de pièces de grandes dimensions.
1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Le laboratoire Leprince-Ringuet est impliqué sur le développement du détecteur (CMS). Le LLR est responsable de la conception mécanique de la partie...”
Description du marché
Le laboratoire Leprince-Ringuet est impliqué sur le développement du détecteur (CMS). Le LLR est responsable de la conception mécanique de la partie électromagnétique du détecteur, mais aussi de la fourniture de certaines pièces du détecteur dont les plaques de refroidissement. L’objectif de ce projet d’achat de fraiseuse grande capacité est d’équiper le laboratoire de façon à garantir la fabrication des plaques de refroidissement. S’agissant de pièces sensibles et de haute précision, il est impératif de pouvoir garantir la qualité des pièces.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Huit PSE facultatives décrites dans le règlement de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire...”
Liste et brève description des conditions
Soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait Kbis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat:
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France, Gif-sur-Yvette/pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 189-455612 (2020-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 459 180 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): sous-critère 1
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): sous-critère 2
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): sous-critère 3
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): sous-critère 4
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): sous-critère 5
Critère de qualité (nom): Garantie
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 189-455612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023726
Titre:
“Acquisition, livraison et installation d’une fraiseuse à commande numérique pour le laboratoire Leprince Ringuet”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta machines
Adresse postale: 3 rue Docteur Charcot
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 459 180 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 7.12.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 7.12.2020.
Le présent...”
La date de notification du marché au titulaire est le 7.12.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 7.12.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-611153 (2020-12-14)