Acquisition, installation, livraison et mise en service d'un dispositif de gravure ionique réactive utilisant des gaz fluorés pour le Centre de nanoscience et de nanotechnologies du CNRS
L’objet de ce marché concerne l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE (Inductively coupled plasma) utilisant des gaz fluorés et son raccordement aux servitudes et gaz. Ce réacteur sera dédié à la gravure du silicium, d’autres matériaux de la colonne IV (germanium, diamant...) des oxydes et des diélectriques. Le dispositif devra permettre de réaliser des gravures dans une gamme minimale de température allant de -20 ºC à + 80 ºC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, installation, livraison et mise en service d'un dispositif de gravure ionique réactive utilisant des gaz fluorés pour le Centre de nanoscience...”
Titre
Acquisition, installation, livraison et mise en service d'un dispositif de gravure ionique réactive utilisant des gaz fluorés pour le Centre de nanoscience et de nanotechnologies du CNRS
200002-C2N-AOO
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Produits/services: Matériel de gravure sèche📦
Brève description:
“L’objet de ce marché concerne l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE...”
Brève description
L’objet de ce marché concerne l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE (Inductively coupled plasma) utilisant des gaz fluorés et son raccordement aux servitudes et gaz. Ce réacteur sera dédié à la gravure du silicium, d’autres matériaux de la colonne IV (germanium, diamant...) des oxydes et des diélectriques. Le dispositif devra permettre de réaliser des gravures dans une gamme minimale de température allant de -20 ºC à + 80 ºC.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N), 10 boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau.”
Description du marché:
“Il s'agira de l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE...”
Description du marché
Il s'agira de l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE (Inductively coupled plasma) utilisant des gaz fluorés.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE,
— soit une lettre de candidature établie à partir du...”
Liste et brève description des conditions
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE,
— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.
Le formulaire DC1 est disponible sur Internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-declaration-du-candidat
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si informations communiquées sur le DC2),
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux équipements fournis, représentatifs de la prestation objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux équipements fournis, représentatifs de la prestation objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement.
Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.
Une avance pourra...”
Conditions d'exécution du contrat
Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement.
Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.
Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30 % du montant TTC du marché.
Pour bénéficier du montant de l’avance, le titulaire devra constituer une garantie à première demande garantissant la totalité du montant de cette avance égale à 30 % du montant du marché.
Paiement après service fait.
Paiement par acomptes.
Prime pour réalisation anticipée des prestations (cf. 5 du CCAP).
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (AOO + acquisition, installation, livraison et mise en service d'un dispositif de gravure ionique réactive utilisant des gaz fluorés CNRS Île-de-France Gif-sur-Yvette).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 020-043916 (2020-01-27)
Avis d'attribution de marché (2020-04-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L’objet de ce marché concerne l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE...”
Brève description
L’objet de ce marché concerne l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE (Inductively Coupled Plasma) utilisant des gaz fluorés et son raccordement aux servitudes et gaz. Ce réacteur sera dédié à la gravure du silicium, d’autres matériaux de la colonne IV (germanium, diamant…) des oxydes et des diélectriques. Le dispositif devra permettre de réaliser des gravures dans une gamme minimale de température allant de -20 ºC à +80 ºC.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 299 116 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de nanosciences et de nanotechnologies (C2N)
10 boulevard Thomas Gobert
91120 Palaiseau.”
Description du marché:
“Il s'agira de l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE...”
Description du marché
Il s'agira de l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service d’un dispositif de gravure ionique réactive par technique plasma ICP-RIE (Inductively Coupled Plasma) utilisant des gaz fluorés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 020-043916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023007
Titre:
“Acquisition, installation, livraison et mise en service d'un dispositif de gravure ionique réactive utilisant des gaz fluorés pour le Centre de nanoscience...”
Titre
Acquisition, installation, livraison et mise en service d'un dispositif de gravure ionique réactive utilisant des gaz fluorés pour le Centre de nanoscience et de nanotechnologies du CNRS
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Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sentech Instruments GmbH
Adresse postale: Schwarzschildstrasse 2 D-12489
Commune postale: Berlin
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: marketing@sentech.de📧
Région: Berlin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 116 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 23.4.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 22.4.2020.
Le présent...”
La date de notification du marché au titulaire est le 23.4.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 22.4.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par courrier électronique ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 083-195971 (2020-04-24)