Acquisition, installation et maintenance de défibrillateurs entièrement automatiques ou semi-automatiques dans les ERP pour le groupement de commande de Sète agglopôle Méditerranée

Sète Agglopôle Méditerranée

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— ville de Balaruc-les-Bains,
— mairie de Loupian,
— mairie de Montbazin,
— ville de Sète,
— mairie de Vic-la-Gardiole.
Coordonnateur du groupement de commandes: Sète agglopôle Méditerranée.
Le présent marché a pour but de mutualiser l'acquisition, l'installation et la maintenance dans les ERP de défibrillateurs entièrement automatiques ou semi-automatiques.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-17 Avis de marché
2021-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Numéro de référence: 20ac041/Sb
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — ville de Balaruc-les-Bains, — mairie de Loupian, — mairie de Montbazin, — ville de Sète, — mairie de Vic-la-Gardiole. Coordonnateur du groupement de commandes: Sète agglopôle Méditerranée. Le présent marché a pour but de mutualiser l'acquisition, l'installation et la maintenance dans les ERP de défibrillateurs entièrement automatiques ou semi-automatiques. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦
Code CPV supplémentaire: Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète agglopôle Méditerranée
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-443701
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire commande publique de la consultation est sb / 04 67 46 47 64 Numéro de la consultation: 20ac041.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— ville de Balaruc-les-Bains,
— mairie de Loupian,
— mairie de Montbazin,
— ville de Sète,
— mairie de Vic-la-Gardiole.
Coordonnateur du groupement de commandes: Sète agglopôle Méditerranée.
Le présent marché a pour but de mutualiser l'acquisition, l'installation et la maintenance dans les ERP de défibrillateurs entièrement automatiques ou semi-automatiques.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucun cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (dans l'hypothèse d'un marché public autre que de défense ou de sécurité).
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement (nature 2188 — 020 60632 imputation SAM, coordonnateur).
Les modalités de paiement sont régies par les articles L. 2392-10, R. 2392-10 à R. 2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat.
Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balaruc les bains
Adresse postale: Avenue de Montpellier
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Code postal: 34540
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Loupian
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Commune postale: Loupian
Code postal: 34140
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montbazin
Adresse postale: Place de la Mairie
Commune postale: Montbazin
Code postal: 34560
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sète
Adresse postale: Rue Paul Valéry
Commune postale: Sète
Code postal: 34206
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vic-la-Gardiole
Adresse postale: Rue de la Mairie
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34116
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/
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La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire commande publique de la consultation est sb / 04 67 46 47 64
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Numéro de la consultation: 20ac041.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1.1 de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale).
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Source: OJS 2020/S 184-443701 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: - ville de Balaruc les bains — mairie de Loupian — mairie de Montbazin — ville de Sète — mairie de Vic-la-Gardiole. Coordonnateur du groupement de commandes: Sète agglopôle Méditerranée. Le présent marché a pour but de mutualiser l'acquisition, l'installation et la maintenance dans les ERP de défibrillateurs entièrement automatique ou semi-automatique forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur totale du marché: 247 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète agglopôle Méditerrannée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-296718
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-443701
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. Le montant estimé de la consultation pour toutes les collectivités et pour 4 ans est de 247 200.00 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: - ville de Balaruc les bains — mairie de Loupian — mairie de Montbazin — ville de Sète — mairie de Vic-la-Gardiole.
Le présent marché a pour but de mutualiser l'acquisition, l'installation et la maintenance dans les ERP de défibrillateurs entièrement automatique ou semi-automatique forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: a Cœur Vaillant
Adresse postale: 18 rue de Lureau
Commune postale: Touquin
Code postal: 77131
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 247 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Balaruc-les-Bains
Adresse postale: avenue de Montpellier
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Loupian
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Montbazin
Adresse postale: place de la Mairie
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sète
Adresse postale: rue Paul Valéry
Commune postale: Sete
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Vic La Gardiole
Adresse postale: rue de la Mairie

Référence
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication.
Afficher plus
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
Le montant estimé de la consultation pour toutes les collectivités et pour 4 ans est de 247 200.00 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le Tribunal administratif de Montpellier:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1
Source: OJS 2021/S 113-296718 (2021-06-09)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
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