Acquisition et maintenance de systèmes d'impression

Mercatura

Le présent accord-cadre à bons de commande concerne l'acquisition et la maintenance de systèmes d'impression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.

Qui ?

• Mercatura

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
• Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs
• Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner
• Périphériques (appareils) › Imprimantes et traceurs
• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-09	Avis de marché
2021-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 20TIC003LG
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande concerne l'acquisition et la maintenance de systèmes d'impression.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Imprimantes et traceurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mercatura
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: mercatura@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484325
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Cet accord-cadre est conclu avec un seul titulaire et donne lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés au titulaire de l'accord-cadre par les adhérents à l'accord-cadre ponctuellement au fur et à mesure de leurs besoins. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance de photocopieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Le présent lot concerne l'acquisition et la maintenance de photocopieurs.
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois maximum par période successive d'un (1) an.

La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder quatre ans (toutes reconductions incluses) à compter de sa date de prise d'effet.

Description des options:

Des clauses de réexamen peuvent être mises en œuvre selon les modalités prévues au CCAP.

Informations complémentaires:

Cet accord-cadre est conclu avec un seul titulaire et donne lieu à l'émission de bons de commande.

Les bons de commande seront notifiés au titulaire de l'accord-cadre par les adhérents à l'accord-cadre ponctuellement au fur et à mesure de leurs besoins. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Acquisition et maintenance d'imprimantes et multifonctions
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne l'acquisition et la maintenance d'imprimantes et multifonctions.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique;

— lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre. Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);

— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).

Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).

Situation économique et financière:

DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 40 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prix du marché sont révisables. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

Pour la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes:

Financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole:

— section fonctionnement, sous forme de fonds propres;

— section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt.

Pour les autres collectivités mutualisées avec la direction de la commande publique de Nîmes Métropole et/ou établissements publics rattachés à l'EPCI du collège 1:

Financement assuré par le budget propre à chaque collectivité et/ou établissement public rattaché à l'EPCI bénéficiaires du présent accord-cadre.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Pour chaque étape de la procédure après la date limite de remise des offres, tous les échanges effectués avec les candidats seront obligatoirement faits électroniquement via le profil acheteur de la collectivité (www.marches-securises.fr) pour l'ensemble des offres. Le marché sera signé électroniquement entre Nîmes Métropole en sa qualité de représentant de la Centrale d'achat Mercatura et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 200-484325 (2020-10-09)

Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

: Le présent accord-cadre à bons de commande concerne l'acquisition et la maintenance de systèmes d'impression.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée Cedex 9
Commune postale: Nîmes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-031392
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-484325
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition et maintenance d'imprimantes et multi-fonctions
Source: OJS 2021/S 015-031392 (2021-01-19)

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