Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de systèmes d'impression
20TIC003LG
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande concerne l'acquisition et la maintenance de systèmes d'impression.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de photocopieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Le présent lot concerne l'acquisition et la maintenance de photocopieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois maximum par période successive d'un (1) an.
La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois maximum par période successive d'un (1) an.
La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas excéder quatre ans (toutes reconductions incluses) à compter de sa date de prise d'effet.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de réexamen peuvent être mises en œuvre selon les modalités prévues au CCAP.” Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu avec un seul titulaire et donne lieu à l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés au titulaire de...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est conclu avec un seul titulaire et donne lieu à l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés au titulaire de l'accord-cadre par les adhérents à l'accord-cadre ponctuellement au fur et à mesure de leurs besoins. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance d'imprimantes et multifonctions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes et traceurs📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'acquisition et la maintenance d'imprimantes et multifonctions.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
— DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique;
— lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre. Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);
— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).
Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les prix du marché sont révisables. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement...”
Les prix du marché sont révisables. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Pour la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes:
Financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole:
— section fonctionnement, sous forme de fonds propres;
— section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt.
Pour les autres collectivités mutualisées avec la direction de la commande publique de Nîmes Métropole et/ou établissements publics rattachés à l'EPCI du collège 1:
Financement assuré par le budget propre à chaque collectivité et/ou établissement public rattaché à l'EPCI bénéficiaires du présent accord-cadre.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Pour chaque étape de la procédure après la date limite de remise des offres, tous les échanges effectués avec les candidats seront obligatoirement faits électroniquement via le profil acheteur de la collectivité (www.marches-securises.fr) pour l'ensemble des offres. Le marché sera signé électroniquement entre Nîmes Métropole en sa qualité de représentant de la Centrale d'achat Mercatura et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 200-484325 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“: Le présent accord-cadre à bons de commande concerne l'acquisition et la maintenance de systèmes d'impression.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance d'imprimantes et multi-fonctions
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-484325
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition et maintenance de photocopieurs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition et maintenance d'imprimantes et multifonctions
Source: OJS 2021/S 015-031392 (2021-01-19)