Acquisition et location de chalets

Ville de Palaiseau

La présente consultation concerne l'acquisition et la location de chalets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-08.

Qui ?

• Ville de Palaiseau

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de charpenterie › Ouvrages en bois

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-08	Avis de marché

Avis de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages en bois
Numéro de référence: 202012
Brève description: La présente consultation concerne l'acquisition et la location de chalets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages en bois 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages en bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris — CS 95315
Code postal: 91125
Commune postale: Palaiseau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Ville-palaiseau.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-palaiseau.fr 📧
Téléphone: +33 169319340 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370070&orgAcronyme=d6t 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370070&orgAcronyme=d6t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-424400
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono attributaire, avec émission de bons de commandes dans les fixées comme suit (pour la durée totale du marché): pour le lot nº 1: avec un montant minimum de 60 000 EUR mais sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de chalets entièrement pliables d'occasion avec accessoires intérieurs et supports de stockage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de chalets entièrement pliables d'occasion avec accessoires intérieurs et supports de stockage.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location de chalets pour les marchés de noël
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de chalets pour les marchés de noël.
Informations complémentaires:

Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono attributaire, avec émission de bons de commandes, dans les limites fixées comme suit (pour la durée totale du marché): pour le lot nº 2: sans montant minimum et sans montant maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique:

1) lettre de candidature: formulaire DC1 dûment complété, daté et signé par le candidat individuel ou en cas de groupement par l'ensemble de ses membres;

2) déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

3) déclaration du candidat DC2 dûment complétée.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années, si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature;

— liste des principales livraisons ou prestations de services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le délai de livraison des chalets ne pourra excéder quatre semaines à compter de la date de notification du bon de commande. Il s'agit d'un délai maximal qui peut être réduit par le candidat. Pour le lot nº 1, il est précisé que la ville souhaite pouvoir se doter de minimum 10 chalets pour le marché de noël 2020. Ainsi, dès la notification du marché, un bon de commande principal sera émis et les chalets devront être livrés avant la fin du mois de novembre 2020 (semaine 48). Le titulaire s'y engage en signant le présent acte d'engagement. Pour le lot nº 2, les jours de montage et de démontage de l'installation seront précisés dans le bon de commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370070&orgAcronyme=d6t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Selon l'évaluation du besoin faite à l'issue de l'exécution du marché, celui-ci pourra faire l'objet d'un renouvellement.

L'acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les prestations seront financées par les ressources budgétaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 177-424400 (2020-09-08)

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