Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de chalets
202012
Produits/services: Ouvrages en bois📦
Brève description: La présente consultation concerne l'acquisition et la location de chalets.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de chalets entièrement pliables d'occasion avec accessoires intérieurs et supports de stockage” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Acquisition de chalets entièrement pliables d'occasion avec accessoires intérieurs et supports de stockage.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono attributaire, avec émission de bons de commandes dans les fixées comme suit (pour la durée totale du...”
Informations complémentaires
Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono attributaire, avec émission de bons de commandes dans les fixées comme suit (pour la durée totale du marché): pour le lot nº 1: avec un montant minimum de 60 000 EUR mais sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de chalets pour les marchés de noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location de chalets pour les marchés de noël.
Informations complémentaires:
“Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono attributaire, avec émission de bons de commandes, dans les limites fixées comme suit (pour la durée totale...”
Informations complémentaires
Chaque lot revêt la forme d'un accord-cadre mono attributaire, avec émission de bons de commandes, dans les limites fixées comme suit (pour la durée totale du marché): pour le lot nº 2: sans montant minimum et sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que prévues aux articles R. 2143-3 et...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: pièces de la candidature telles que prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique:
1) lettre de candidature: formulaire DC1 dûment complété, daté et signé par le candidat individuel ou en cas de groupement par l'ensemble de ses membres;
2) déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
3) déclaration du candidat DC2 dûment complétée.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années, si le candidat n'est pas en mesure de présenter une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années, si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature;
— liste des principales livraisons ou prestations de services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le délai de livraison des chalets ne pourra excéder quatre semaines à compter de la date de notification du bon de commande. Il s'agit d'un délai maximal...”
Conditions d'exécution du contrat
Le délai de livraison des chalets ne pourra excéder quatre semaines à compter de la date de notification du bon de commande. Il s'agit d'un délai maximal qui peut être réduit par le candidat. Pour le lot nº 1, il est précisé que la ville souhaite pouvoir se doter de minimum 10 chalets pour le marché de noël 2020. Ainsi, dès la notification du marché, un bon de commande principal sera émis et les chalets devront être livrés avant la fin du mois de novembre 2020 (semaine 48). Le titulaire s'y engage en signant le présent acte d'engagement. Pour le lot nº 2, les jours de montage et de démontage de l'installation seront précisés dans le bon de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Selon l'évaluation du besoin faite à l'issue de l'exécution du marché, celui-ci pourra faire l'objet d'un renouvellement.” Informations complémentaires
“L'acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les prestations seront financées par les ressources...”
L'acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les prestations seront financées par les ressources budgétaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 177-424400 (2020-09-08)