Acquisition et livraison de matériels de restauration scolaire

Mairie du Tampon

— le présent accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de matériels de restauration scolaire et est décomposé en 25 lots;
— forme de marché: à bons de commande avec maximum;
— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot;
— accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an;
— montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum TTC 264 300,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coroi
• Ekimag
• Magho compagnie
• Promonet
• Starco

Qui ?

• Mairie du Tampon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de restauration › Petit matériel de restauration

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-26	Avis de marché
2020-06-18	Informations complémentaires
2022-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de restauration
Numéro de référence: 2020/Fcs/0024/Jo
Brève description:

— le présent accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de matériels de restauration scolaire et est décomposé en 25 lots; — forme de marché: à bons de commande avec maximum; — attribution d'un accord-cadre pour chaque lot; — accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an; — montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum TTC 264 300,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Petit matériel de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du Tampon
Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Le Tampon
Contact
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 102-245729
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

— mono-brosse décapeuse électrique: sans minimum avec un maximum de 18 000 EUR TTC; — mini-mono-brosse à batterie: sans minimum avec un maximum de 8 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le présent accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de matériels de restauration scolaire et est décomposé en 25 lots;

— forme de marché: à bons de commande avec maximum;

— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot;

— accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an;

— montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum TTC 264 300,00 EUR.

Intitulé du lot: Mono-brosse décapeuse électrique — mini mono-Brosse à batterie
Numéro du lot: 01
Brève description: — mono-brosse décapeuse électrique — mini mono-brosse à batterie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— nombre de périodes de reconduction fixé à trois;

— durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires:

— mono-brosse décapeuse électrique: sans minimum avec un maximum de 18 000 EUR TTC;

— mini-mono-brosse à batterie: sans minimum avec un maximum de 8 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Chariots à plate forme pleine
Numéro du lot: 02
Brève description: — chariots à plate forme pleine.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 40 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Chariots de service à trois plateaux
Numéro du lot: 03
Brève description: — chariots de service à trois plateaux.
Informations complémentaires: Sans minimum avec un maximum de 15 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: Chariots de débarrassage
Numéro du lot: 04
Brève description: — chariots de débarrassage.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 20 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Lave-mains + un distributeur de savon + un distributeur de papier
Numéro du lot: 05
Brève description: — lave-mains + un distributeur de savon + un distributeur de papier.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 5 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Douchettes + col de cygne mélangeur inox
Numéro du lot: 06
Brève description: — douchettes + col de cygne mélangeur inox.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 9 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Casiers de lavage et de rangement avec chariots de transport, couvercles et paniers
Numéro du lot: 07
Brève description:

— casiers de lavage et de rangement avec chariots de transport, couvercles et paniers.

Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 40 900,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Housses de protection lavables bactériostatiques
Numéro du lot: 08
Brève description: — housses de protection lavables bactériostatiques.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 12 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Sauteuses à gaz basculantes
Numéro du lot: 09
Brève description: — sauteuses à gaz basculantes.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 16 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Couvercles inox GN1/1 — couvercles inox GN1/2
Numéro du lot: 10
Brève description: — couvercles inox GN1/1 — couvercles inox GN1/2.
Informations complémentaires:

— couvercles inox GN1/1: sans minimum avec un maximum de 3 750,00 EUR TTC;

— couvercles inox GN1/2: sans minimum avec un maximum de 2 000,00 EUR TTC.

Intitulé du lot: Bac à viande
Numéro du lot: 11
Brève description: — bac à viande.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 4 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Timbales polycarbonates
Numéro du lot: 12
Brève description: — timbales polycarbonates.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 12 500,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Assiettes plates mélaminées
Numéro du lot: 13
Brève description: — assiettes plates mélaminées.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 7 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Plateaux self service
Numéro du lot: 14
Brève description: — plateaux self service.
Informations complémentaires:

— plateaux self-service 42×34 cm: sans minimum avec un maximum de 6 400,00 EUR TTC; — plateaux self-service 32×26 cm: sans minimum avec un maximum de 4 000,00 EUR TTC.

Intitulé du lot: Transpalette électrique
Numéro du lot: 15
Brève description: — transpalette électrique.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 6 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Ouvre-boîte manuel
Numéro du lot: 16
Brève description: — ouvre-boîte manuel.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 1 500,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Robot coupe-fruits — CL50
Numéro du lot: 17
Brève description: — robot coupe-fruits — CL50.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 8 750,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Table inox sur roues
Numéro du lot: 18
Brève description: — table inox sur roues.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 2 500,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Marche pied pliant trois marches
Numéro du lot: 19
Brève description: — marche pied pliant trois marches.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 800,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Vide-Pomme
Numéro du lot: 20
Brève description: — vide-pomme.
Informations complémentaires: — Sans minimum avec un maximum de 1 050,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Éplucheur légumes
Numéro du lot: 21
Brève description: — éplucheur légumes.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 500,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Couteau de cuisine
Numéro du lot: 22
Brève description: — couteau de cuisine.
Informations complémentaires:

— couteau de cuisine — lame 8 cm: sans minimum avec un maximum de 3 000,00 EUR TTC;

— couteau de cuisine — lame 10 cm: sans minimum avec un maximum de 4 200,00 EUR TTC;

— couteau de cuisine — lame 15 cm: sans minimum avec un maximum de 4 800,00 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fouet inox
Numéro du lot: 23
Brève description: — fouet inox.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 900,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Cuillère de service
Numéro du lot: 24
Brève description: — cuillère de service.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 3 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Tapis de sol en caoutchouc
Numéro du lot: 25
Brève description: — tapis de sol en caoutchouc.
Informations complémentaires: — sans minimum avec un maximum de 3 750,00 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des CA concernés, fourniront un extrait K-bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat;

— prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement;

— avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;

— délai global de paiement des prestations de 30 jours;

— modalités de financement des prestations: fonds communaux;

— aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Séance non publique, date et heure susceptibles d'être modifiées.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974022200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Pays: La Réunion 🏙️

Référence
Informations complémentaires

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);

— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation;

— par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;

— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020/FCS/0024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2020/S 102-245729 (2020-05-26)

Informations complémentaires (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de matériels de restauration scolaire et est décomposé en 25 lots. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum TTC: 264 300,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-289255
Se réfère à l'avis: 2020/S 102-245729
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de matériels de restauration scolaire et est décomposé en 25 lots.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum TTC: 264 300,00 EUR.

Source: OJS 2020/S 119-289255 (2020-06-18)

Avis d'attribution de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre concerne l'acquisition et la livraison de matériels de restauration scolaire et est décomposé en 25 lots.Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum (T.T.C.) 264 300,00 euro(s)

Valeur totale du marché: 210 362 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du Tampon
Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle, Cs 32117
Code postal: 97831
Commune postale: Le Tampon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-427110
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

mono brosse décapeuse électrique : sans minimum avec un maximum de 18 000 euro(s) (T.T.C.)Mini mono brosse à batterie : sans minimum avec un maximum de 8 000 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mono Brosse décapeuse électrique - mini Mono Brosse à batterie
Brève description: mono Brosse décapeuse électrique - mini Mono Brosse à batterie
Informations complémentaires:

mono brosse décapeuse électrique : sans minimum avec un maximum de 18 000 euro(s) (T.T.C.)Mini mono brosse à batterie : sans minimum avec un maximum de 8 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: chariots à plate forme pleine
Brève description: chariots à plate forme pleine
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 40 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: chariots de service à 3 plateaux
Brève description: chariots de service à 3 plateaux
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 15 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: chariots de débarrassage
Brève description: chariots de débarrassage
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 20 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: lave-Mains + 1 Distributeur de savon + 1 Distributeur de papier
Brève description: lave-Mains + 1 Distributeur de savon + 1 Distributeur de papier
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 5 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: douchettes + col de cygne mélangeur inox
Brève description: douchettes + col de cygne mélangeur inox
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 9 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: casiers de lavage et de rangement avec chariots de transport, couvercles et paniers
Brève description:

casiers de lavage et de rangement avec chariots de transport, couvercles et paniers

Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 40 900,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: housses de protection lavables bactériostatiques
Brève description: housses de protection lavables bactériostatiques
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 12 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: sauteuses à gaz basculantes
Brève description: sauteuses à gaz basculantes
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 16 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: couvercles inox Gn1/1 - couvercles inox Gn1/2
Brève description: couvercles inox Gn1/1 - couvercles inox Gn1/2
Informations complémentaires:

couvercles inox Gn1/1 : sans minimum avec un maximum de 3 750,00 euro(s) (T.T.C.)Couvercles inox Gn1/2 : sans minimum avec un maximum de 2 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: bac à viande
Brève description: bac à viande
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 4 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: timbales polycarbonates
Brève description: timbales polycarbonates
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 12 500,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: assiettes plates mélaminées
Brève description: assiettes plates mélaminées
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 7 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: plateaux self service
Brève description: plateaux self service
Informations complémentaires:

plateaux self-service 42x34 cm : sans minimum avec un maximum de 6 400,00 euro(s) (T.T.C.)Plateaux self-service 32x26 cm : sans minimum avec un maximum de 4 000,00 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: transpalette électrique
Brève description: transpalette électrique
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 6 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: ouvre-Boite manuel
Brève description: ouvre-Boite manuel
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 1 500,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: robot coupe-fruits - cl50
Brève description: robot coupe-fruits - cl50
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 8 750,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: table inox sur roues
Brève description: table inox sur roues
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 2 500,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: marche pied pliant 3 marches
Brève description: marche pied pliant 3 marches
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 800,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: vide-Pomme
Brève description: vide-Pomme
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 1 050,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: eplucheur légumes
Brève description: éplucheur légumes
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 500,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: couteau de cuisine
Brève description: couteau de cuisine
Informations complémentaires:

couteau de cuisine - lame 8 cm : sans minimum avec un maximum de 3 000,00 euro(s) (T.T.C.)Couteau de cuisine - lame 10 cm : sans minimum avec un maximum de 4 200,00 euro(s) (T.T.C.)Couteau de cuisine - lame 15 cm : sans minimum avec un maximum de 4 800,00 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: fouet inox
Brève description: fouet inox
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 900,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: cuillère de service
Brève description: cuillère de service
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 3 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: tapis de sol en caoutchouc
Brève description: tapis de sol en caoutchouc
Informations complémentaires: sans minimum avec un maximum de 3 750,00 euro(s) (T.T.C.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-10 📅
Nom: coroi
Adresse postale: cs 91216
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 23 963 EUR 💰
Nom: starco
Adresse postale: 1 Rue Stevenson
Commune postale: Le Port Marine
Valeur totale du marché: 36 866 EUR 💰
Nom: promonet
Adresse postale: 142 Rue Stephane Rebecca Bp345
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97432
Valeur totale du marché: 13 824 EUR 💰
18 433 EUR 💰
4 608 EUR 💰
8 295 EUR 💰
37 696 EUR 💰
11 060 EUR 💰
14 746 EUR 💰
5 300 EUR 💰
3 686 EUR 💰
11 520 EUR 💰
Nom: magho Compagnie
Adresse postale: 18 Ilot 3 Pae La Mare
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Valeur totale du marché: 6 451 EUR 💰
1 382 EUR 💰
8 064 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Nom: ekimag
Adresse postale: 17, Rue Adrien Blondel
Valeur totale du marché: 2 304 EUR 💰
737 EUR 💰
967 EUR 💰
460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
8
7
2
5
4

Référence
Informations complémentaires

les montants indiqués ci-dessus sont des montants maximums annuels.L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de la notification et reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 3 années supplémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Source: OJS 2022/S 150-427110 (2022-08-01)

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