Acquisition et intégration d'un progiciel de gestion de la sécurité des biens et des personnes — projet ARCOS

RATP

Pour rester un acteur clé de la sécurité dans les transports publics, la RATP a formalisé sa vision stratégique de la sécurité et de la sureté dans le schéma directeur de sécurité. Ce dernier décrit les adaptations nécessaires pour apporter une réponse efficace à l’évolution du cadre dans lequel la sécurité dans les transports publics va devoir s’opérer d’ici 2025.
Le projet ARCOS contribue grandement à la mise en œuvre de ce schéma directeur. Il a ainsi comme objectif de remplacer le SI actuel, utilisé par le département SUR pour mener à bien ses missions de sécurisation et de mise en sureté des réseaux de transports en Ile-de-France ainsi que de sites privés.
L'objet de cet avis concerne l'acquisition, l'intégration et la maintenance d’un outil de gestion de la sécurité des biens et des personnes, incluant un simulateur de formations et de tests et des outils de reprise de l’existant associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATOS integration
• Entelec Control Systems

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-20	Avis de marché
2021-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation de progiciels
Numéro de référence: DHA_2020SIT15669
Brève description:

Pour rester un acteur clé de la sécurité dans les transports publics, la RATP a formalisé sa vision stratégique de la sécurité et de la sureté dans le schéma directeur de sécurité. Ce dernier décrit les adaptations nécessaires pour apporter une réponse efficace à l’évolution du cadre dans lequel la sécurité dans les transports publics va devoir s’opérer d’ici 2025. Le projet ARCOS contribue grandement à la mise en œuvre de ce schéma directeur. Il a ainsi comme objectif de remplacer le SI actuel, utilisé par le département SUR pour mener à bien ses missions de sécurisation et de mise en sureté des réseaux de transports en Ile-de-France ainsi que de sites privés. L'objet de cet avis concerne l'acquisition, l'intégration et la maintenance d’un outil de gestion de la sécurité des biens et des personnes, incluant un simulateur de formations et de tests et des outils de reprise de l’existant associés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation de progiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.fraize@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158786106 📞
Fax: +33 158786213 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-242781
Se réfère à l'avis: 2019/S 233-572737
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Code CTA: D3 — logiciels spécifiques. D32: conception, réalisation, intégration et déploiement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet ARCOS contribue grandement à la mise en œuvre de ce schéma directeur. Il a ainsi comme objectif de remplacer le SI actuel, utilisé par le département SUR pour mener à bien ses missions de sécurisation et de mise en sureté des réseaux de transports en Ile-de-France ainsi que de sites privés.

L'objet de cet avis concerne l'acquisition, l'intégration et la maintenance d’un outil de gestion de la sécurité des biens et des personnes, incluant un simulateur de formations et de tests et des outils de reprise de l’existant associés.

Le présent marché est un accord-cadre à commandes avec un montant minimal et un montant maximal.

Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-dessous:

— Minimum du marché:

—— concession des licences d’utilisation du progiciel nécessaires à la réalisation et au fonctionnement opérationnel du périmètre 1 de l’application,

—— réalisation du périmètre 1 de l’application, incluant le Maintien en condition opérationnelle (MCO) pendant la période de garantie,

—— maintenance des licences du progiciel pendant la réalisation du périmètre 1.

— Maximum du marché:

—— les prestations comprises dans le minimum du marché,

—— concession des licences d’utilisation du progiciel nécessaires à la réalisation et au fonctionnement opérationnel du périmètre 2 de l’application,

—— réalisation du périmètre 2 de l’application, incluant le Maintien en condition opérationnelle (MCO) pendant la période de garantie,

—— maintenance des licences du progiciel pendant la réalisation du périmètre 2,

—— initialisation de la maintenance opérationnelle du périmètre…

… 1 de l’application,

… 2 de l’application,

—— maintenance des licences du progiciel du périmètre 1 pour une durée de 0 à 60 mois complémentaires à la période de réalisation,

—— maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1, du périmètre 1 de l’application pour une durée de 0 à 60 mois,

—— maintenance des licences du progiciel du périmètre 2 pour une durée de 0 à 48 mois complémentaires à la période de réalisation,

—— maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1, du périmètre 2 de l’application pour une durée de 0 à 48 mois,

—— maintenance opérationnelle adaptative, évolutive et développements connexes, dite maintenance de type 2 de l’application pour un volume maximum de 2 500 jours/homme,

—— prestations associées, pour un volume maximum de 2 500 jours/homme,

—— concession de licences d’utilisation complémentaires du progiciel et maintenance associée pour une durée maximum de 48 mois,

—— concession de licences pour des modules complémentaires et maintenance associée pour un montant maximum de 500 000 EUR,

—— astreinte d’exploitation applicative pour une durée de 0 à 72 mois,

—— réversibilité.

La RATP attend une solution avec un progiciel du marché de type PSIM (Physical security information management: logiciel de gestion des informations de sécurité physique).

Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:

Durée initiale de 48 mois avec reconduction tacite pour quatre périodes de douze mois chacune.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Code CTA:

D3 — logiciels spécifiques.

D32: conception, réalisation, intégration et déploiement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des trois dernières années.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison-mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Modalités de paiement:

— forme du prix: prix révisable,

— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Catherine FRAIZE
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation n

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,

— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l’adresse suivante (RATP — SIT/HAM — 1 avenue Montaigne — Central IV — Lac C480 — 8

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.

Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .EXE ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

La fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d’un engagement de confidentialité. Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le message accompagnant l’envoi de cet engagement. Faute de transmission, la candidature sera rejetée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département Juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 100-242781 (2020-05-20)

Avis d'attribution de marché (2021-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour rester un acteur clé de la sécurité dans les transports publics, la RATP a formalisé sa vision stratégique de la sécurité et de la sureté dans le Schéma Directeur de Sécurité. Ce dernier décrit les adaptations nécessaires pour apporter une réponse efficace à l’évolution du cadre dans lequel la sécurité dans les transports publics va devoir s’opérer d’ici 2025. Le projet ARCOS contribue grandement à la mise en œuvre de ce schéma directeur. Il a ainsi comme objectif de remplacer le SI actuel, utilisé par le département SUR pour mener à bien ses missions de sécurisation et de mise en sureté des réseaux de transports en Ile de France ainsi que de sites privés. L'objet de cet avis concerne l'acquisition, l'intégration et la maintenance d’un outil de gestion de la sécurité des biens et des personnes, incluant un simulateur de formations et de tests et des outils de Reprise de l’existant associés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-450355
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-242781
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Code CTA : D32 - Logiciels spécifiques / Conception, réalisation, intégration et déploiement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre à commandes avec un montant minimum et un montant maximum.

Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-dessous :

* Minimum du marché :

*** Concession des licences d’utilisation du Progiciel nécessaires à la réalisation et au fonctionnement opérationnel du Périmètre 1 de l’Application,

*** Réalisation du Périmètre 1 de l’Application, incluant le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) pendant la période de garantie

*** Maintenance des licences du Progiciel pendant la Réalisation du Périmètre 1.

* Maximum du marché :

*** Les prestations comprises dans le minimum du marché,

*** Concession des licences d’utilisation du Progiciel nécessaires à la réalisation et au fonctionnement opérationnel du Périmètre 2 de l’Application,

*** Réalisation du Périmètre 2 de l’Application, incluant le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) pendant la période de garantie

*** Maintenance des licences du Progiciel pendant la réalisation du Périmètre 2,

*** Initialisation de la Maintenance opérationnelle du Périmètre…

… 1 de l’Application

… 2 de l’Application

*** Maintenance des licences du Progiciel du Périmètre 1 pour une durée de 0 à 60 mois complémentaires à la période de réalisation,

*** Maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1, du Périmètre 1 de l’Application pour une durée de 0 à 60 mois,

*** Maintenance des licences du Progiciel du Périmètre 2 pour une durée de 0 à 48 mois complémentaires à la période de réalisation,

*** Maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1, du Périmètre 2 de l’Application pour une durée de 0 à 48 mois,

*** Maintenance opérationnelle adaptative, évolutive et Développements Connexes, dite maintenance de type 2 de l’Application pour un volume maximum de 2500 jours/homme

*** Prestations associées, pour un volume maximum de 2500 jours/homme

*** Concession de licences d’utilisation complémentaires du Progiciel et maintenance associée pour une durée maximum de 48 mois,

*** Concession de licences pour des modules complémentaires et maintenance associée pour un montant maximum de 500 000€,

*** Astreinte d’exploitation applicative pour une durée de 0 à 72 mois,

*** Réversibilité.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

Informations complémentaires:

Code CTA : D32 - Logiciels spécifiques / Conception, réalisation, intégration et déploiement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile-de-France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des solutions en réponse aux exigences fonctionnelles : o Adéquation des réponses apportées dans la Matrice des Exigences fonctionnelles complétée, annexe du CSFT (5% de la note totale) o Adéquation de la description fonctionnelle du standard du Progiciel proposé et son écosystème au regard des exigences fonctionnelles (4% de la note totale) o Adéquation de la description fonctionnelle de la solution y compris les interfaces (3% de la note totale) o Qualité de la présentation standard de l'outil en réponse à l'annexe D du présent RPC "Cahier des charges de la présentation standard de l’outil" (2% de la note totale) o Pertinence de l'analyse de risques / points de vigilances particuliers anticipés par le candidat (1% de la note totale)
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Pertinence des solutions en réponse aux exigences techniques : o Adéquation des réponses apportées dans la Matrice des Exigences techniques complétée (annexe du CSFT) (3% de la note totale) o Pertinence de l'architecture technique préconisée (2% de la note totale) o Adéquation de la description technique standard du Progiciel au regard des exigences techniques (2% de la note totale) o Clarté de la description technique de la solution (1% de la note totale) o Adéquation des paramètres des briques techniques pour mettre en œuvre la solution proposée dans le contexte du besoin exprimé par la RATP (1% de la note totale) o Pertinence de l'analyse de risques / points de vigilances particuliers anticipés par le candidat (1% de la note totale)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'organisation pendant la phase de Réalisation : o Pertinence de la démarche projet proposée (4% de la note totale) o Pertinence et complétude du Plan d’Assurance Qualité Réalisation initial (PAQR) [annexe 3 du projet de marché], dont le planning détaillé de réalisation (2% de la note totale) o La pertinence du découpage fonctionnel envisagé (2% de la note totale) o La pertinence des CV type des profils pressentis (2% de la note totale) o Compréhension du besoin et du contexte de la RATP (1% de la note totale) o Pertinence de l'analyse de risques / points de vigilances particuliers anticipés par le candidat (1% de la note totale)
Critère de qualité (pondération): 12%
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'organisation pendant la phase de Maintenance : o Pertinence et complétude du Plan d’Assurance Qualité Maintenance initial (PAQM) [annexe 4 du projet de marché] (2% de la note totale) o Pertinence de la démarche, de l’organisation et des moyens mis en œuvre pour la phase de Maintenance (1% de la note totale) o La pertinence des CV type des profils pressentis (1% de la note totale) o Pertinence de l'analyse de risques / points de vigilances particuliers anticipés par le candidat (1% de la note totale)
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Adéquation de la Roadmap du produit : o Adéquation de la politique d’intégration de fonctionnalités dans le produit aux besoins de la RATP (3% de la note totale) o Adéquation de(s) mode(s) de licensing aux besoins RATP (1% de la note totale) o Adéquation des roadmaps du produit des deux dernières années et celles des prochaines années aux besoins de la RATP (1% de la note totale)
Adéquation de l'ergonomie : o Adéquation des IHM du progiciel (support, dimensions, etc.) et des types d’interactions envisagées (1% de la note totale) o Pertinence de la méthodologie envisagée pour la conception/adaptation de l’IHM aux besoins du projet (1% de la note totale) o Pertinence des illustrations des scénarios d’utilisation définis en Annexe D (cahier des charges de la présentation standard de l’outil) du présent RPC (1% de la note totale)
Critère de qualité (pondération): 3%
Critère de qualité (nom): Démonstrateur : o Capacité de la tenue en charge du progiciel (5% de la note totale) o Pertinence des mécanismes de gestion de la disponibilité (3% de la note totale) o Adéquation au CCTG-FRI (2% de la note totale)
Critère de coût (nom): Scénario financier
Critère de coût (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Nom: Atos Intégration
Commune postale: Bezons
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Entelec Control Systems
Commune postale: Diepenbeek
Pays: Belgique 🇧🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2021/S 172-450355 (2021-09-01)

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