Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules (programme 2020)
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Acquisition de véhicules.
Valeur estimée hors TVA: EUR 239 998 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 3 citadines GNV
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Fourniture de 3 citadines GNV.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 333 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un fourgon double cabine GNV
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture d'un fourgon double cabine GNV.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un SUV compact police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture d'un SUV compact police municipale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une berline compacte
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture d'une berline compacte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 833 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 fourgonnettes GNV
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de 2 fourgonnettes GNV.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 666 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un ludospace GNV
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture d'un ludospace GNV.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 333 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une fourgonnette électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture d'une fourgonnette électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une fourgonnette GNV
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture d'une fourgonnette GNV.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 833 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), dûment complétée.
Les DC1 et...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), dûment complétée.
Les DC1 et DC2 sont téléchargeables avec le dossier de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures conclus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures conclus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24
14:00 📅
“Le délai de livraison sera à préciser par les candidats dans l'acte d'engagement et dans le descriptif technique.
Pour les lots 8, 9, 10 et 11, les...”
Le délai de livraison sera à préciser par les candidats dans l'acte d'engagement et dans le descriptif technique.
Pour les lots 8, 9, 10 et 11, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ou plusieurs véhicules, selon les indications figurant dans le descriptif technique afférent au lot concerné.
Le matériel proposé devra avoir été présenté auprès du service du parc autos, et le cas échéant auprès du service utilisateur, avant la date limite de réception des offres.
Garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— pour les tiers lésés, recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— art. L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 016-033020 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1, place de la Mairie
Objet Champ d'application du marché
Brève description: — acquisition de véhicules.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32 528 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de trois citadines GNV
Description
Description du marché: — fourniture de trois citadines GNV.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie et maintenance
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: — fourniture d'un fourgon double cabine GNV.
Description du marché: — fourniture d'un SUV compact police municipale.
Description du marché: — fourniture d'une berline compacte.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de deux fourgonnettes GNV
Description
Description du marché: — fourniture de deux fourgonnettes GNV.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un Ludospace GNV
Description
Description du marché: — fourniture d'un Ludospace GNV.
Description du marché: — Fourniture d'une fourgonnette électrique.
Description du marché: — fourniture d'une fourgonnette GNV.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 016-033020
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
3️⃣
Numéro de contrat: 2020 003 06
Numéro d'identification du lot: 6
Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAMA automobile
Adresse postale: 11, rue Jean-Michel Haussmann
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.colmar.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 473 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020 003 07
Numéro d'identification du lot: 7
Date de conclusion du contrat: 2020-05-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 055 💰
“— les marchés ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar le 12.5.2020;
— ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par...”
— les marchés ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar le 12.5.2020;
— ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, auprès de la mairie de Colmar, service de la commande publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 30.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
— article R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 102-245820 (2020-05-25)