Acquisition de véhicules neufs VL, vu et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Acquisition de véhicules neufs VL, vu et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Qui ?

• Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2020-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020-026
Brève description:

Acquisition de véhicules neufs VL, vu et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Adresse postale: 2 parc d'activités de Camalcé
Code postal: 34150
Commune postale: Gignac
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-vallee-herault.fr/accueil-3.html 🌏
Courrier électronique: marches@cc-vallee-herault.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YEpQkP2fkB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YEpQkP2fkB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-433762
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Les candidats devront prévoir un essai du(des) véhicule(s) proposé(e) suite à la remise des offres. Les essais se dérouleront sur le site du service des déchets ménagers aux dates suivantes: — lot 1: 13.10.2020, — lot 2: 14.10.2020, — lot 3: 15.10.2020. L'adresse du service des déchets ménagers est la suivante: chemin de l'Écosite, 34150 Gignac. Pendant les heures d'ouverture (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00), les candidats seront informés des horaires de passage via le profil acheteur le 12/10 après-midi.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: véhicule léger électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: véhicule léger électrique — quantité 1.
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: Lot 2: véhicule utilitaire type fourgonnette
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: véhicule utilitaire type fourgonnette — quantité 4.
Intitulé du lot: Lot 3: micro-benne PATC 3,5 t équipée d'un caisson et d'un basculeur
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: micro-benne PATC 3,5 t équipée d'un caisson et d'un basculeur avec cabine de couleur blanche — quantité 1.

Durée de l'accord: 6 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YEpQkP2fkB 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront prévoir un essai du(des) véhicule(s) proposé(e) suite à la remise des offres. Les essais se dérouleront sur le site du service des déchets ménagers aux dates suivantes:

— lot 1: 13.10.2020,

— lot 2: 14.10.2020,

— lot 3: 15.10.2020.

L'adresse du service des déchets ménagers est la suivante: chemin de l'Écosite, 34150 Gignac. Pendant les heures d'ouverture (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00), les candidats seront informés des horaires de passage via le profil acheteur le 12/10 après-midi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 180-433762 (2020-09-11)

Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de véhicules neufs VL, VU et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Adresse postale: 2 parc d'Activités de Camalcé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611204
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-433762
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 3: micro-benne PATC 3,5t équipée d'un caisson et d'un basculeur avec cabine de couleur blanche — quantité 1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2020/S 247-611204 (2020-12-14)

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