Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules neufs VL, vu et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
2020-026”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules neufs VL, vu et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: véhicule léger électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Lot 1: véhicule léger électrique — quantité 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: véhicule utilitaire type fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Lot 2: véhicule utilitaire type fourgonnette — quantité 4.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: micro-benne PATC 3,5 t équipée d'un caisson et d'un basculeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Description du marché:
“Lot 3: micro-benne PATC 3,5 t équipée d'un caisson et d'un basculeur avec cabine de couleur blanche — quantité 1.”
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-12
14:00 📅
“Les candidats devront prévoir un essai du(des) véhicule(s) proposé(e) suite à la remise des offres. Les essais se dérouleront sur le site du service des...”
Les candidats devront prévoir un essai du(des) véhicule(s) proposé(e) suite à la remise des offres. Les essais se dérouleront sur le site du service des déchets ménagers aux dates suivantes:
— lot 1: 13.10.2020,
— lot 2: 14.10.2020,
— lot 3: 15.10.2020.
L'adresse du service des déchets ménagers est la suivante: chemin de l'Écosite, 34150 Gignac. Pendant les heures d'ouverture (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00), les candidats seront informés des horaires de passage via le profil acheteur le 12/10 après-midi.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 180-433762 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Adresse postale: 2 parc d'Activités de Camalcé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules neufs VL, VU et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
2020-026”
Brève description:
“Acquisition de véhicules neufs VL, VU et benne à ordures ménagères pour les services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 3: micro-benne PATC 3,5t équipée d'un caisson et d'un basculeur avec cabine de couleur blanche — quantité 1.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-433762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-026
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Véhicule léger électrique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Véhicule utilitaire type fourgonnette
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Micro-benne PATC 3,5 t équipée d'un caisson et d'un basculeur
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 247-611204 (2020-12-14)