Cette consultation a pour objet l'acquisition de véhicules avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisés) et assistance et la location de courte durée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et location de courte durée
2020-Ody-0027/Jo
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Cette consultation a pour objet l'acquisition de véhicules avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisés) et assistance et la location de courte durée.”
Brève description
Cette consultation a pour objet l'acquisition de véhicules avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisés) et assistance et la location de courte durée.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 680 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petites berlines deux et cinq places, ludospaces vitrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 7-9 rue des Arts et Métiers — 97200 Fort-de-France.
Description du marché:
“Petites berlines deux et cinq places, ludospaces vitrés — petites berlines/B polyvalente/cinq places — petites berlines commerciales/B2/deux places...”
Description du marché
Petites berlines deux et cinq places, ludospaces vitrés — petites berlines/B polyvalente/cinq places — petites berlines commerciales/B2/deux places ludospaces vitré/F1/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 060 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petites berlines hybrides
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Petites berlines hybrides — véhicules hybrides: petites berlines hybrides/B polyvalent/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km...”
Description du marché
Petites berlines hybrides — véhicules hybrides: petites berlines hybrides/B polyvalent/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits utilitaires et fourgons tôlés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“Petits utilitaires et fourgons tôlés — petits utilitaires tôlés tout chemin 3 m/D1/trois places fourgon tôlés 5 m/F1/trois places avec contrat d'entretien...”
Description du marché
Petits utilitaires et fourgons tôlés — petits utilitaires tôlés tout chemin 3 m/D1/trois places fourgon tôlés 5 m/F1/trois places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules hybrides Suv Xs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché:
“Véhicules hybrides Suv Xs — véhicules hybrides Suv/Xs/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48...”
Description du marché
Véhicules hybrides Suv Xs — véhicules hybrides Suv/Xs/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules hybrides Suv S
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Véhicules hybrides Suv S — véhicule hybride Suv S cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois...”
Description du marché
Véhicules hybrides Suv S — véhicule hybride Suv S cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules hybrides Suv M
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Véhicules hybrides Suv M — véhicules hybrides Suv/M/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48...”
Description du marché
Véhicules hybrides Suv M — véhicules hybrides Suv/M/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pick up/M/simple cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)📦
Description du marché:
“Pick up/M/simple cabine — pick up/M/simple cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km...”
Description du marché
Pick up/M/simple cabine — pick up/M/simple cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pick up/M/double cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Pick up/M/double cabine — pick up/M/double cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km...”
Description du marché
Pick up/M/double cabine — pick up/M/double cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camionnettes 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Camionnettes 3,5 t — camionnettes 3,5 t avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie Monospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Minibus📦
Description du marché:
“Catégorie Monospace — Monospace/neuf places, avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de courte durée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Description du marché:
“Location de courte durée — location de courte durée de petites berlines, de petits utilitaires, ludospaces vitrés, de fourgons tôlés, de Pick up ou de camionnettes.”
Description du marché
Location de courte durée — location de courte durée de petites berlines, de petits utilitaires, ludospaces vitrés, de fourgons tôlés, de Pick up ou de camionnettes.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.odyssi.fr/odyssi/marche-public — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné, département commande publique Ex Bat Cyber H, entrée Batt-Eco, 2 avenue des Arawaks, 97200 Fort-de-France. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-ody-0027.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradom.fr📧
Fax: +33 596631008 📠
Source: OJS 2020/S 182-440248 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2020-10-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie des eaux Odyssi
Adresse postale: 7-9 rue des Arts et Métiers, Bâtiment Flore Gaillard — Lot Dillon
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation a pour objet l'acquisition de véhicules avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 Km mutualisés) et assistance et la location de courte durée.”
Brève description
Cette consultation a pour objet l'acquisition de véhicules avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 Km mutualisés) et assistance et la location de courte durée.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 7-9 rue des Arts et Métiers 97200 Fort-de-France
Description du marché:
“Petites berlines deux et cinq places, ludospaces vitrés petites berlines/b polyvalente/cinq places.
Petites berlines commerciales/B2/deux places Ludospaces...”
Description du marché
Petites berlines deux et cinq places, ludospaces vitrés petites berlines/b polyvalente/cinq places.
Petites berlines commerciales/B2/deux places Ludospaces vitré/F1/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 7-9 rue des Arts et Métiers 97200 Fort-de-France.
Description du marché:
“Petites berlines hybrides véhicules hybrides: petites berlines hybrides/b polyvalent/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé),...”
Description du marché
Petites berlines hybrides véhicules hybrides: petites berlines hybrides/b polyvalent/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Description du marché:
“Petits utilitaires et fourgons tôlés.
Petits utilitaires tôlés tout chemin 3 m/D1/trois places fourgon tôlés 5 m/F1/trois places avec contrat d'entretien de...”
Description du marché
Petits utilitaires et fourgons tôlés.
Petits utilitaires tôlés tout chemin 3 m/D1/trois places fourgon tôlés 5 m/F1/trois places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Véhicules hybrides SUV XS
Description
Description du marché:
“Véhicules hybrides SUV XS.
Véhicules hybrides SUV/XS/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48...”
Description du marché
Véhicules hybrides SUV XS.
Véhicules hybrides SUV/XS/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Titre: Véhicules hybrides SUV S
Description
Description du marché:
“Véhicules hybrides SUV S.
Véhicule hybride SUV S cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois...”
Description du marché
Véhicules hybrides SUV S.
Véhicule hybride SUV S cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Véhicules hybrides SUV M
Description
Description du marché:
“Véhicules hybrides SUV M.
Véhicules hybrides SUV/M/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48...”
Description du marché
Véhicules hybrides SUV M.
Véhicules hybrides SUV/M/cinq places avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Pick UP/M/simple cabine
Description
Description du marché:
“Pick UP/M/simple cabine pick UP/M/simple cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).”
Description du marché
Pick UP/M/simple cabine pick UP/M/simple cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Pick UP/M/double cabine
Description
Description du marché:
“Pick UP/M/double cabine pick UP/M/double cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).”
Description du marché
Pick UP/M/double cabine pick UP/M/double cabine avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).
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Description du marché:
“Camionnettes 3,5 t.
Camionnettes 3,5 t avec contrat d'entretien de 48 mois (60 000 km mutualisé), avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).” Champ d'application du marché
Titre: Catégorie monospace
Description
Description du marché:
“Catégorie monospace.
Monospace/neuf places avec contrat d'entretien de 48 mois (80 000 km mutualisé).”
Description du marché:
“Location de courte durée.
Location de courte durée de petites berlines, de petits utilitaires, ludospaces vitrés, de fourgons tôlés, de Pick UP ou de camionnettes.”
Description du marché
Location de courte durée.
Location de courte durée de petites berlines, de petits utilitaires, ludospaces vitrés, de fourgons tôlés, de Pick UP ou de camionnettes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-440248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Petites berlines deux et cinq places, ludospaces vitrés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Petites berlines hybrides
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Petits utilitaires et fourgons tôlés
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Véhicules hybrides SUV XS
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Véhicules hybrides SUV S
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Véhicules hybrides SUV M
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Pick UP/M/simple cabine
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Pick UP/M/double cabine
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Camionnettes 3,5 t
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Catégorie monospace
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Location de courte durée
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Schœlcher
Source: OJS 2020/S 214-525468 (2020-10-29)