Acquisition de véhicules et matériels — programme 2020 — 2022

Métropole du Grand Nancy

Le présent appel d'offres se décompose en 18 lots, attribués séparément, dont les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Tous les lots s'exécuteront sous forme d'accord-cadres à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal, pour une durée de deux ans à compter de la notification des accords-cadres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines
• Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Camions à plate-forme élévatrice
• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires › Porte-outils
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Camions-citernes pour eaux usées
• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
• Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-06	Avis de marché
2021-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Fourgonnettes 📦
Fourgons tôlés 📦
Porte-outils 📦
Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up) 📦
Camions-citernes pour eaux usées 📦
Camions à plate-forme élévatrice 📦
Balayeuses de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376519
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Berlines urbaines
Numéro du lot: 01
Brève description: Quantité estimée: 20 véhicules.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Berlines urbaines électriques
Numéro du lot: 02
Brève description: Quantité estimée: cinq véhicules.
Intitulé du lot: Fourgonnettes électriques 3,5 m
Numéro du lot: 03
Brève description:

Quantité estimée: neuf véhicules + Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire portant sur la location annuelle d'une batterie électrique.

Intitulé du lot: Fourgonnettes 2,8 m
Numéro du lot: 04
Brève description: Quantité estimée: deux véhicules.
Intitulé du lot: Fourgonnettes 3,5 m
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourgons 11 m
Numéro du lot: 06
Brève description:

Quantité estimée: deux véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.

Intitulé du lot: Fourgons 15 m
Numéro du lot: 07
Brève description:

Quantité estimée: trois véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.

Intitulé du lot: Fourgons quatre places
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Porteurs urbains
Numéro du lot: 09
Brève description:

Quantité estimative: huit véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.

Intitulé du lot: Camions 3,5 t benne courte
Numéro du lot: 10
Brève description:

Quantité estimée: quatre véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.

Intitulé du lot: Camions 3,5 t benne longue
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Camions 3,5 t pick-up
Numéro du lot: 12
Brève description:

Quantité estimée: six véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.

Intitulé du lot: Camions hydrocureur
Numéro du lot: 13
Brève description:

Quantité estimée: deux véhicules (A: combiné hydrocureur destiné à l'entretien des stations + B: combiné hydrocureur destiné aux secteurs). Option obligatoire portant sur la gestion intelligente de l'équipement d'assainissement.

Intitulé du lot: Camions aspirateurs vidangeurs
Numéro du lot: 14
Brève description:

Quantité estimée: deux véhicules — option obligatoire portant sur la gestion intelligente de l'équipement d'assainissement.

Intitulé du lot: Camion fourrière
Numéro du lot: 15
Brève description: Quantité estimée: un véhicule.
Intitulé du lot: Balayeuse 1 m
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Balayeuses 5 m
Numéro du lot: 17
Brève description:

Quantité estimée: deux véhicules — variante obligatoire portant sur la motorisation électrique.

Intitulé du lot: Balayeuses poids lourds
Numéro du lot: 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Financement sur fonds propres. Budgets principal et annexes de la Métropole du Grand Nancy. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Métropole du Grand Nancy — service de la commande publique — 22-24 Viaduc JF Kennedy, 54035 Nancy Cedex. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-mgn-f023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 154-376519 (2020-08-06)

Avis d'attribution de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules et matériels — programme 2020/2022.
Valeur totale du marché: 3 697 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-136892
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-376519
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Berlines urbaines — 20 véhicules.

Berlines urbaines électriques.

Fourgonnettes électriques 3,5 m

Intitulé du lot: Fourgonnettes 2,8 m3
Brève description:

Fourgonnettes 2,8 m

Fourgonnettes 3,5 m

Fourgons 11 m

Fourgons 15 m

Fourgons quatre places.

Porteurs urbains.

Camions 3,5 t benne courte.

Camions 3,5 t benne longue.

Camions 3,5 t pick-up.

Camions hydrocureur.

Camions aspirateurs vidangeurs.

Camion fourrière.

Intitulé du lot: Balayeuse 1 m3
Brève description:

Balayeuse 1 m

Balayeuses 5 m

Balayeuses poids lourds.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 47
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 34
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 4
3
2
Prix (pondération): 21
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Nom: Citroën Oblinger
Adresse postale: 109 rue du Franclos
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 159 296 EUR 💰
Nom: Lorraine Motors
Adresse postale: Avenue Eugène Pottier
Commune postale: Tomblaine
Code postal: 54510
Valeur totale du marché: 86501.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: RNO Bymycar Nancy
Adresse postale: 2 à 6 avenue de la Résistance
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Valeur totale du marché: 158486.77 EUR 💰
Nom: Meny Automobiles
Adresse postale: 7 à 9 avenue de la Résistance — BP 31082
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54523
Valeur totale du marché: 25163.21 EUR 💰
Nom: Citroen Oblinger
Valeur totale du marché: 67580.83 EUR 💰
40619.60 EUR 💰
66179.41 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom: Bailly Peugeot Car Avenue
Adresse postale: 1 à 3 avenue de la Résistance
Code postal: 54521
Valeur totale du marché: 50583.33 EUR 💰
266388.33 EUR 💰
Nom: Paul Kroely VI 54
Adresse postale: 698 rue Georges Charpak
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
110806.30 EUR 💰
195354.50 EUR 💰
Nom: Cappellotto SPA
Adresse postale: Via Malignani 2N
Commune postale: Fontanafredda
Code postal: 33074
Pays: Italie 🇮🇹
Valeur totale du marché: 784 500 EUR 💰
704 600 EUR 💰
Nom: SAS Bernard Trucks Lorraine
Adresse postale: 116 rue Lavoisier
Valeur totale du marché: 200510.63 EUR 💰
Nom: SA Mathieu
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
350833.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nancy Cedex, CO nº 20038
Source: OJS 2021/S 055-136892 (2021-03-15)

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