Le présent appel d'offres se décompose en 18 lots, attribués séparément, dont les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Tous les lots s'exécuteront sous forme d'accord-cadres à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal, pour une durée de deux ans à compter de la notification des accords-cadres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et matériels — programme 2020 — 2022
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres se décompose en 18 lots, attribués séparément, dont les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Tous les lots...”
Brève description
Le présent appel d'offres se décompose en 18 lots, attribués séparément, dont les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Tous les lots s'exécuteront sous forme d'accord-cadres à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal, pour une durée de deux ans à compter de la notification des accords-cadres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Berlines urbaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: Quantité estimée: 20 véhicules.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Berlines urbaines électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Quantité estimée: cinq véhicules.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes électriques 3,5 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché:
“Quantité estimée: neuf véhicules + Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire portant sur la location annuelle d'une batterie électrique.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes 2,8 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Quantité estimée: deux véhicules.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes 3,5 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgons 11 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché:
“Quantité estimée: deux véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle...”
Description du marché
Quantité estimée: deux véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgons 15 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: trois véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location...”
Description du marché
Quantité estimée: trois véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions 3,5 t benne courte
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)📦
Description du marché:
“Quantité estimée: quatre véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location...”
Description du marché
Quantité estimée: quatre véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions 3,5 t benne longue
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions 3,5 t pick-up
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: six véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle...”
Description du marché
Quantité estimée: six véhicules — variante facultative: motorisation électrique — option obligatoire si dépôt d'une variante facultative: location annuelle d'une batterie électrique.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions hydrocureur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Camions-citernes pour eaux usées📦
Description du marché:
“Quantité estimée: deux véhicules (A: combiné hydrocureur destiné à l'entretien des stations + B: combiné hydrocureur destiné aux secteurs). Option...”
Description du marché
Quantité estimée: deux véhicules (A: combiné hydrocureur destiné à l'entretien des stations + B: combiné hydrocureur destiné aux secteurs). Option obligatoire portant sur la gestion intelligente de l'équipement d'assainissement.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions aspirateurs vidangeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: deux véhicules — option obligatoire portant sur la gestion intelligente de l'équipement d'assainissement.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion fourrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à plate-forme élévatrice📦
Description du marché: Quantité estimée: un véhicule.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuse 1 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses de routes📦
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses 5 m à bas niveau sonore
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Quantité estimée: deux véhicules — variante obligatoire portant sur la motorisation électrique.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat....”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Financement sur fonds propres. Budgets principal et annexes de la Métropole du Grand Nancy. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
09:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Métropole du Grand Nancy — service de la commande publique — 22-24 Viaduc JF Kennedy, 54035 Nancy Cedex. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-mgn-f023.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 154-376519 (2020-08-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et matériels — programme 2020 - 2022
Brève description: Acquisition de véhicules et matériels — programme 2020/2022.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 697 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Berlines urbaines — 20 véhicules.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 47
Description
Description du marché: Berlines urbaines électriques.
Description du marché: Fourgonnettes électriques 3,5 m.
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes 2,8 m3
Description
Description du marché: Fourgonnettes 2,8 m.
Description du marché: Fourgonnettes 3,5 m.
Description du marché: Fourgons 11 m.
Description du marché: Fourgons 15 m.
Description du marché: Fourgons quatre places.
Description du marché: Porteurs urbains.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 34
Description
Description du marché: Camions 3,5 t benne courte.
Description du marché: Camions 3,5 t benne longue.
Description du marché: Camions 3,5 t pick-up.
Description du marché: Camions hydrocureur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 21
Description
Description du marché: Camions aspirateurs vidangeurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Description
Description du marché: Camion fourrière.
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuse 1 m3
Description
Description du marché: Balayeuse 1 m.
Description du marché: Balayeuses 5 m à bas niveau sonore.
Description du marché: Balayeuses poids lourds.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 154-376519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/20289
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Berlines urbaines
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nom et adresse du contractant
Nom: Citroën Oblinger
Adresse postale: 109 rue du Franclos
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 296 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/20290
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Berlines urbaines électriques
Nom et adresse du contractant
Nom: Lorraine Motors
Adresse postale: Avenue Eugène Pottier
Commune postale: Tomblaine
Code postal: 54510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86501.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020/20291
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourgonnettes électriques 3,5 m
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: RNO Bymycar Nancy
Adresse postale: 2 à 6 avenue de la Résistance
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158486.77 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020/20292
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fourgonnettes 2,8 m
Nom et adresse du contractant
Nom: Meny Automobiles
Adresse postale: 7 à 9 avenue de la Résistance — BP 31082
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54523
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25163.21 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020/20293
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fourgonettes 3,5 m
Nom et adresse du contractant
Nom: Citroen Oblinger
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67580.83 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020/20294
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Fourgons 11 m
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40619.60 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020/20295
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Fourgons 15 m
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66179.41 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020/20296
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Fourgons quatre places
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bailly Peugeot Car Avenue
Adresse postale: 1 à 3 avenue de la Résistance
Code postal: 54521
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50583.33 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020/20297
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Porteurs urbains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266388.33 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020/20298
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Camions 3,5 t benne courte
Nom et adresse du contractant
Nom: Paul Kroely VI 54
Adresse postale: 698 rue Georges Charpak
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020/20299
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Camions 3,5 t benne longue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110806.30 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020/20300
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Camions 3,5 t pick-up
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195354.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020/20301
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Camion hydrocureur
Nom et adresse du contractant
Nom: Cappellotto SPA
Adresse postale: Via Malignani 2N
Commune postale: Fontanafredda
Code postal: 33074
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Italia 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 784 500 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020/20302
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Camions aspirateurs vidangeurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 704 600 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020/20303
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Camion fourrière
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard Trucks Lorraine
Adresse postale: 116 rue Lavoisier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200510.63 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020/20304
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Balayeuse 1 m
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Mathieu
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020/20305
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Balayeuses 5 m à bas niveau sonore
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020/20306
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Balayeuses poids lourds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350833.33 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nancy Cedex, CO nº 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nancy Cedex, CO nº 20038
Source: OJS 2021/S 055-136892 (2021-03-15)