— lot nº 01: véhicules particuliers VL et VU,
— lot nº 02: véhicules utilitaires petit volume L2,
— lot nº 03: véhicules utilitaires de type fourgon L1H1,
— lot nº 04: véhicules utilitaires grand volume L1H2 et L3H2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules Diesel — année 2020
VEHIC20
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“— lot nº 01: véhicules particuliers VL et VU,
— lot nº 02: véhicules utilitaires petit volume L2,
— lot nº 03: véhicules utilitaires de type fourgon L1H1,
—...”
Brève description
— lot nº 01: véhicules particuliers VL et VU,
— lot nº 02: véhicules utilitaires petit volume L2,
— lot nº 03: véhicules utilitaires de type fourgon L1H1,
— lot nº 04: véhicules utilitaires grand volume L1H2 et L3H2.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 327 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers VL et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché: Véhicules particuliers VL et VU.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 0.20
Prix (pondération): 0.40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires petit volume L2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires petit volume L2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires de type fourgon L1H1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires de type fourgon L1H1.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires grand volume L1H2 et L3H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires grand volume L1H2 et L3H2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature:
Le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature:
Le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr).
Le candidat peut aussi utiliser le DUME — https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique,
— attestations fiscales et sociales.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dossiers sont à retirer gratuitement au SYDEC. Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org”
Les dossiers sont à retirer gratuitement au SYDEC. Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours de Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre,
— introduction d'un recours en contentieux dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 022-047750 (2020-01-30)
Avis d'attribution de marché (2020-06-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules Diesel.
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 15576.59
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 59691.13
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers VL et VU.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires de type Fourgon L1H1
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires de type Fourgon L1H1.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 022-047750
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules particuliers VL et VU
Date de conclusion du contrat: 2020-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodiam
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 23543.75
Offre la plus élevée: 24381.76
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules utilitaires petit volume L2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15576.59
Offre la plus élevée: 17580.76
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules utilitaires de type fourgon L1H1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 20037.33
Offre la plus élevée: 21530.59
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules utilitaires grand volume L1H2 et L3H2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Labarthe
Commune postale: Saint-Pierre-du-Mont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 46300.52
Offre la plus élevée: 59691.13
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de seize jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre.
Introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 118-286230 (2020-06-17)