Acquisition de vaisselles pour les restaurants des écoles de Saint-Denis

Commune de Saint-Denis de La Réunion

La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Promonet

Qui ?

• Commune de Saint-Denis de La Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour restauration › Plateaux pour repas
• Instruments à percussion › Cloches
• Ustensiles de cuisine › Tasses et verres › Verres à boire
• Vaisselle de table › Assiettes

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-16	Avis de marché
2020-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle de table
Numéro de référence: 1904080063_pb
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle de table 📦
Code CPV supplémentaire: Assiettes 📦
Vaisselle de table 📦
Plateaux pour repas 📦
Verres à boire 📦
Cloches 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date limite de soumission: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030353
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Montant maximal: — 1 — 2 — 3 — 4

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 909 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Assiette 3 compartiments
Numéro du lot: 1
Brève description: 3 compartiments empilables diamètre de 20 cm +/- 10 %.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de notification pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale ne dépasse 4 ans. Le pouvoir adjudicateur pourra 3 mois avant la date anniversaire décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Le titulaire est informé de cette décision par lettre recommandée avec accusé de réception. Il ne peut s'y opposer.

Description des options:

Il s'agit d'un marché reconductible. Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles. Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP.

Informations complémentaires:

Montant maximal:

— 1

— 2

— 3

— 4

Intitulé du lot: Coupelle
Numéro du lot: 2
Brève description:

Coupelles pour les entrées ou desserts empilables. Capacité comprise entre 12 cl et 16 cl maxi.

Intitulé du lot: Pichet
Numéro du lot: 3
Brève description: Capacité 1,5 l ± 10 %.
Intitulé du lot: Plateau 6 compartiments
Numéro du lot: 4
Brève description:

6 compartiments empilables largeur mini/maxi compris entre 25 et 30 cm longueur mini/maxi compris entre 35 et 40 cm.

Intitulé du lot: Verre 16 cl
Numéro du lot: 5
Brève description: Empilable - 16 cl ± 10 %.
Intitulé du lot: Verre 20 cl
Numéro du lot: 6
Brève description: Empilable - 20 cl ± 10 %.
Intitulé du lot: Saladier
Numéro du lot: 7
Brève description: Saladier rond 27 cm en 5 l.
Intitulé du lot: Cloche ronde
Numéro du lot: 8
Brève description: Cloche ronde pour assiette 3 compartiments.
Intitulé du lot: Cloche rectangulaire
Numéro du lot: 9
Brève description: Cloche rectangulaire pour plateau 6 compartiments.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour le candidat individuel — l'identification du candidat (forme SARL) — les coordonnées — l'identité de la personne habilitée à engager le candidat pour le groupement conjoint ou solidaire — l'identification des cotraitants — les coordonnées de chaque cotraitant — la forme du groupement (conjoint ou solidaire) — la désignation du mandataire une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re — Concernant les échantillons, leur dépôt devra avoir lieu avant le lundi 18.2.2020 avant 15:00 à la: direction de la restauration scolaire, magasin de ravitaillement général, 18 rue Vallon Hoarau — 97490 Sainte-Clotilde. Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau, 97490 Sainte-Clotilde, tél.: +33 262921670 — fax: +33 262923470.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 015-030353 (2020-01-16)

Avis d'attribution de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 262921670 📞
Fax: +33 262923470 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523904
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030353
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assiette trois compartiments
Brève description: Trois compartiments empilables diamètre de 20 cm +/- 10 %.
Description des options:

Il s'agit d'un marché reconductible. Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles.

Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP.

Brève description:

Coupelles pour les entrées ou desserts empilables. Capacité comprise entre 12 cl et 16 cl maximale.

Intitulé du lot: Plateau six compartiments
Brève description:

Six compartiments empilables largeur minimal/maximal compris entre 25 et 30 cm longueur mini/maxi compris entre 35 et 40 cm.

Empilable — 16 cl ± 10 %.

Empilable — 20 cl ± 10 %.

Cloche ronde pour assiette trois compartiments.

Cloche rectangulaire pour plateau six compartiments.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Nom: Promonet
Adresse postale: 142
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
7 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Les contrats n

Référé contractuel: dans un délai de un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative.

Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «département de Tarn-et-Garonne» (arrêt du CE, Ass, 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re

Source: OJS 2020/S 214-523904 (2020-10-29)

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